Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - VOTE DU CFU
Déliberation - 09 2025 approbation cfu
Déliberation - 33 2026 Approbation CFU 2025
Déliberation - 18 2024 approbation CFU commerces
Déliberation - D26011 Budget photovoltaique approbation du compte
Déliberation - APPROBATION PLU
Déliberation - BUDGET
Déliberation - 2023 10 BP
Déliberation - rectification erreur materielle
Déliberation - D2025004012 Approbation du Compte Financier Unique
Procès Verbal - Approbation du CFU
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Procès Verbal - Approbation du CFU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 22/07/2026
Reçu en préfecture le 22/07/2026
Publié le (ss
COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION 1 : 001-210100616-20260720-2026_07_03-DE
L'an deux mil vingt-six, le 20 Juillet 2026, Le Conseil Municipal de la Commune de Brens dûment convoqué le 13 Juillet s’est réuni en séance ordinaire à la Salle du Conseil en Mairie sous la présidence de Mme le Maire.
Prisemt(e) Absemte) Pouvoir à Fréseat(e) Abseat(e) Pouvoir à
S. LACHIZE-PICCINO Ê] © R NOVEL E] 0
N AUBRUN o @ G.PREVOST PV. GENS e 0
1 BOUVET ae o L.PUJOS Ü o
G. CHATEL CI el CH. DESOUSA e o
S.THIBLET C] o N. DURAND 8 o
G.PREVOST oi] o F. BARCQ 8 o
S. GAYRAUD C1 © LSANTOS-CANTERO 0
G. DELAHAYE u 0
Secrétaire de séance : Isabelle BOUVET
Rapporteur : Stéphanie Gayraud
Objet : Approbation du CFU
Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT) ;
Vu le rapport de présentation du Compte Financier Unique pour l’année 2025 de la Commune de Brens ; Vu le Compte Financier Unique 2025 de la Commune de Brens
Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la pré- sentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétiques et des taux des contributions et produits afférents ; Considérant que le CFU voté le 5 Juin 2026 était un CFU provisoire (en raison d'un dysfonctionnement du logiciel Hélios affectant la fréquence des échanges entre l'ordonnateur et le comptable public),
Considérant qu'il convient de voter le CFU définitif
Considérant que les résultats et les montants du CFU tels que présentés par le Conseil municipal lors de la séance du 5 juin 2026 et repris dans le compte rendu du conseil étaient conformes ;
Considérant qu'il convient de transmettre au contrôle de légalité une délibération rectifiée afin de rétablir la concordance entre le solde d'investissement figurant dans l'acte et celui présenté et adopté par le Conseil municipal, et validé par le compte-rendu.
Madame GAYRAUD présente les résultats définitifs suivants :
DETERMINATION DU RESULTAT CUMULEÀ LA FIN DE L'EXERCICE 2025 [Total Investissement +
Investissement [Fonctionnement
[Fonctionnement
révisions budgétaires de
IRecettes [l'année [24 791.87 € |823 584.83 € 1 548 376.70€ ettes réalisées au cours de
année P953737E |1 129 142.96 € 1418 68033€
(Autorisations budgétaires de
Dépenses [l'année [97 310.17 € 1 554 013.25 € b 051 323.42 €
Dépenses réalisées au cours
lae l'années 15409233€ hisogrs7e 1 071 054.20€
Différences
entre les Re-|
cettes etles (olde des réalisations del'an- ss gs oge 212 181.09€ B47 626.13 €
Dépenses de
l'année.
(Résultats
antérieurs |-227 481.70 €
reportés [Résultats antérieurs reportés 1130 428.42 € 1502 946.72 €
Ainsi fait et délibéré. Envoyé en préfecture le 22/07/2026
Reçu en préfecture le 22/07/2026
Puléte à
COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION D : 001-210100616-20260720-2026_07_03-DE
Résultats
cumulés __[Résuitats cumulés [2 036.66 € (42 609.51 € 850 572.85 €
Résultat
après cou-
(verture du
[besoin de la (0.00 € (850 572.85 €
section (Résultat après couverture du
(d'investisse- |besoin de la section d'investis-
ment. sement.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal
Approuve le Compte Financier Unique définitif2025 de la Commune de Brens
Le
Ainsi fait et délibéré.