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Ordre du Jour - ordre du jour du jeudi 16 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du jeudi 16 fevrier 2023)
Thèmes du document : Éducation, Outre-mer, Exploration spatiale,
Hôtel de Ville – Cours Nolivos – 97100 BASSE-TERRE – Tél. : 0590.80.56.56 – Fax : 0590.81.78.57 – Email : ville.basse-terre@wanadoo.fr
République Française
VILLE DE BASSE-TERRE
------------------
GUADELOUPE
BASSE-TERRE
Direction Générale des Services
Service : Gestion de l’Assemblée
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 FEVRIER 2023
Rapport N° 01 : Projet de délibération relatif à la signature d’un avenant à la convention opérationnelle
entre action logement, la Ville de Basse-Terre et la Communauté d’Agglomération Grand Sud Caraïbes
dans le cadre du programme Action Cœur de Ville ;
Rapport N° 02 : Projet de délibération portant répartition de subvention à l’Association L’UBERC 3000 ;
Rapport N° 03 : Projet de délibération portant répartition des subventions aux Associations des
Commerçants pour l’animation économique du Centre-Ville ;
Rapport N° 04 : Projet de délibération modifiant le règlement de fonctionnement des Etablissements
d’accueil des Jeunes Enfants de la Ville de de Basse-Terre ;
Rapport N° 05 : Projet de délibération validant la nouvelle organisation du temps scolaire à l'Ecole
Primaire de Petit-Paris Gaston Michineau
Rapport N° 06 : Projet de délibération autorisant la signature d’une convention d'accueil de conseillers
numériques non postiers en établissements postaux.