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Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du mardi 30 mai 2023 version du 22 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
République Française
VILLE DE BASSE-TERRE
------------------
GUADELOUPE
BASSE-TERRE
Direction Générale des Services
Service Gestion de l’Assemblée
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 MAI 2023
• Rapport N° 01 : Approbation des procès-verbaux :
a) Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 Mars
2023
b) Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 avril 2023
• Rapport N° 02 : Projet de délibération portant approbation des comptes de gestion 2022 du comptable public,
• Rapport N° 03 : Projet de délibération adoptant les comptes administratifs 2022,
• Rapport N° 04 : Projet de délibération adoptant les Budgets Primitifs 2023,
• Rapport N° 05 : Projet de délibération portant sur une demande de surclassement
démographique de la ville de Basse-Terre.
• Rapport N° 06 : Projet de délibération relative aux travaux de réfection et/ou de reprise partielle de voiries communales – Lot n° 01 : Enrobés / Lot N°02 : Trottoirs et autorisant le Maire à signer le Marché passé avec les entreprises choisies par la Commission Communales d’Appel d’Offres, • Rapport N° 07 : Projet de délibération décidant de la tarification des salles communales,
• Rapport N° 08 : projet de délibération décidant de la création des conseils de quartier et du Conseil de développement local et approuvant les règlements intérieurs de fonctionnement respectifs,
• Rapport N° 09 : Projet de délibération approuvant le projet de création de terrain Basket 3X3 pour le compte de l’Association Basse-Terre Basket 94 au titre de la campagne ANS 2023, en faveur des équipements sportifs,
• Rapport N° 10 : Projet de délibération décidant d’octroyer une subvention à l’association la Gauloise,
• Rapport N° 11 : projet de délibération décidant d’octroyer une subvention complémentaire à l’association l’UBERC 3000.
Hôtel de Ville – Cours Nolivos – 97100 BASSE-TERRE – Tél. : 0590.80.56.56 – Fax : 0590.81.78.57 – Email : ville.basse-terre@wanadoo.fr