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Déliberation - 2016 05 09+compte+rendu?t=1499765486
Compte-Rendu - 2022 09 12?t=1781103214
Déliberation - 2024 09 09+Délibé
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Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
SEPTEMBRE
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
NUMERO
OBJET
RESULTAT
2024/33
|
Budget
de
la Commune
: Décision
modificative
n°3
Approuvée
à
l’unanimité
2024/34
|
Budget
de
l'Espace
culturel
la Forge
: Décision
modificative
n°1
Approuvée
à
l’unanimité
2024/35
|
Ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
Approuvée
à
l’unanimité
2024/36
|
Révision
des
tarifs
des
entrées
de
spectacles
de
l'Espace
Culturel
la Forge
Approuvée
à
2024/2025
l'unanimité
2024/37
|
Renouvellement
de
l’adhésion
à la société
protectrice
des
animaux
2025
Approuvée
à
l'unanimité
2024/38
|
Redevance
RODP
2024
avec
ENEDIS
Approuvée
à
l’unanimité
2024/39
|
Dénomination
d’un
bâtiment
public
Approuvée
à
l’unanimité
2024/40
|
Souscription
du
contrat
de billetterie
FESTIK
et mise
à disposition
du point
Approuvée
à
de
vente
l’unanimité
2024/41
|
Création
d'emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à |
Approuvée
à
16
l’accroissement
temporaire
d’activité
(30.28h)
voix
pour
et 4
abstentions
2024/42
|
Création
d’emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à }
Approuvée
à
16
l’accroissement
temporaire
d’activité
(35h)
voix
pour
et 4
abstentions
2024/43
|
Création
d'emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié à
Approuvée
à
16
l'accroissement
temporaire
d’activité
(19.96h)
voix
pour
et 4
abstentions
2024/44
|
Création
d'emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à |
Approuvée
à
16
l’accroissement
temporaire
d’activité
(10.30h)
voix
pour
et 4
abstentions
2024/45
|
Création
d’emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à |
Approuvée
à
16
l’accroissement
temporaire
d’activité
(20.35h)
voix
pour
et 4
abstentions
2024/46
|
Création
d’emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à |
Approuvée
à
16
l'accroissement
temporaire
d’activité
(17.99h)
voix
pour
et 4
abstentions
2024/47
|
Création
d'emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à |
Approuvée
à
16
l'accroissement
temporaire
d’activité
(21.62h)
voix
pour
et 4
abstentions
2024/48
|
Création
d’emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à |
Approuvée
à
16
l'accroissement
temporaire
d’activité
(25.43h)
voix
pour
et 4
abstentions
2024/49
|
Création
d'emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à |
Approuvée
à
16
l'accroissement
temporaire
d’activité
(19.53h)
voix
pour
et 4
abstentions
Le
secrétaire
de
séance, 2024/50
|
Création
d’emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à |
Approuvée
à
16
lPaccroissement
temporaire
d’activité
(23.63h)
voix
pour
et 4
abstentions
2024/51
|
Création
d'emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à |
Approuvée
à
16
l’accroissement
temporaire
d’activité
(35h)
voix
pour
et 4
abstentions
2024/52
|
Création
d'emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à
Approuvée
à
14
l’accroissement
temporaire
d’activité
(35h)
voix
pour
et 6
abstentions
2024/53
|
Autorisation
du
Maire
à
ordonner
le
remboursement
au
profit
de
Approuvée
à
l'association
TISE
des
frais
de
repas
des
artistes
intervenants
lors
de
la fête
l’unanimité
du
terroir.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,