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Arrêté - AR2024 1558 Circulation rue du Bois Bourgeois Travaux JACQUET SARL
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 1558 Circulation rue du Bois Bourgeois Travaux JACQUET SARL)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-1558/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise JACQUET SARL -
80 rue de Glay - 25310 HERIMONCOURT, en date
du 03 décembre 2024,
Et afin de permettre le bon déroulement d'un
abattage d'un arbre dans la propriété sise au 13 rue
du Bois Bourgeois, tout en assurant la sécurité des
usagers.
Objet : Circulation rue du Bois Bourgeois - Travaux JACQUET SARL
Arrêtons,
Article 1 :
La circulation de tout véhicule sera interdite rue du Bois Bourgeois, dans sa partie
comprise entre les propriétés sises du n° 1 au n° 15, du jeudi 12 décembre au
vendredi 13 décembre 2024, selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
- Les véhicules en provenance de la rue Guynemer et du haut de la rue du Bois
Bourgeois seront déviés en direction de la rue Frédéric Thourot via la rue
Parmentier.
- Les véhicules en provenance de la rue du Général Leclerc seront déviés en
direction de la rue Frédéric Thourot via l'avenue du Maréchal Foch.
- Les accès des riverains seront maintenus.
Article 2 :
Une voie de circulation sera neutralisée rue du Bois Bourgeois, à hauteur de la
propriété sise au n° 13, du lundi 16 décembre au mardi 17 décembre 2024,
selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera par alternance sur la voie restante et sera réglée au moyen de feux de chantier KR11.
Article 3 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue du Bois Bourgeois, à hauteur des
travaux, du jeudi 12 décembre au mardi 17 décembre 2024, selon
l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com
24/572 N° 2024-1558/AG (suite)
Article 4 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise JACQUET SARL — 80 rue de Glay —
25310 HERIMONCOURT, chargée de l'exécution des travaux.
Article 5 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le lundi 9 Décembre 2024 Le Maire
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le : 09/12/2024
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
24/572