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Compte-Rendu - CR succinct CM08 03 2023
Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune d'Eysines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succinct CM08 03 2023)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Budget,
VILLE D'EYSINES CONSEIL MUNICIPAL DU 08 MARS 2023
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 MARS 2023
KKKKKKKXE
Sous la présidence de Madame Christine BOST, Maire.
PRESENTS : M. Julien OLIVIER — Mme Catherine PIET-BURGUËS — M. Jean-Baptiste MAÏTIA — Mme Véronique JUSOT — M. Richard CABRAFIGA — Mme Sophie DUPRAT — M. Jean-Luc MESPLÉDE — Mme Christine SEGUINAU — M. Olivier TASTET, Adjoints.
M. Nicolas BARRETEAU — Mme Amandine BETÉS - M. Emmanuel BOURLON — M. Pierre CHATEIGNER — M. Arnaud DERUMAUX — M. Éric LACOSTE — M. Jean-Pierre LAMAGNÈRE — M. Yves LUCAT — — Mme Sandrine MARSAN — Mme Anne Gaëlle MC NAB — Mme Mylène MRABET — M. Dominique ORDONNAUD — Mme Fanny PARRA — Mme Laurence PUYOOU — M. Georges RAYNAUD — Mme Laurence ROY — Mme Nadine SANGUINET-JIMENEZ — M. Serge TOURNERIE — M. Alexandre TOURRET — M. Didier TRAN MANH SUNG, conseillers.
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR : Mme Evelyne FRÉNAIS, Adjointe.
Mme Sandrine MARSAN (rapport n°1) - Mme Nathalie MARGUERITTE - Mme Karine THIBAULT — conselllères — M. Louis-Maxime VIALA, conseillers.
ABSENTE : Mme Marie-Christine GUYOT, conseillère.
Secrétaire de séance : Madame Véronique JUSOT
AFFAIRES DÉCISIONS
Nomination du Secrétaire de séance Madame Véronique JUSOT. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal
du 07 décembre 2023
Voté à l'unanimité.
* Communications de Madame le Maire Conformément aux dispositions de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales, Madame le Maire informe des
décisions qu'elle a prises par délégation du Conseil
Municipal, depuis la dernière séance.
O1 - Finances - Aide financière par solidarité des
sinistrés de la Turquie et de la Syrie : Décision
- Autorisation.
Voté à l'unanimité.
02- Citoyenneté - Dispositions relatives à l'égalité
entre les femmes et les hommes pour l'année
2022 - Bilan et perspectives : Communication.
Communication ne donne pas lieu à vote.
03 - Finances - Exercice 2023 - Budget principal -
Rapport d'Orientations Budgétaires : Débat.
l'est pris acte du débat à l'unanimité.
04- Finances - Exercice 2023 - Budget annexe - Rapport d'Orientations Budgétaires : Débat. l'est pris acte du débat à l'unanimité. O8 - RH Personnel - Tableau des effectifs -
Modifications : Décision — Autorisation.
Voté à l'unanimité.
06 - RH Personnel - Accompagnement en
évolution professionnelle - Convention avec le
Centre de Gestion 33 - Avenant : Décision -
Autorisation.
Voté à l'unanimité.
07 - RH Personnel - Prévention et santé au travail
- Convention avec le Centre de Gestion 33 :
Décision - Autorisation.
Voté à l'unanimité.
08 - RH Personnel - Indemnité "forfait mobilités
durables" - Extension Décision —
Autorisation.
Voté à l'unanimité.
09 - Politique contractuelle - CAF - Convention
Territoriale Globale : Décision.
Voté à l'unanimité.
10- Politique contractuelle - Projet de réalisation
d'un city stade aux Cottages - Demande de
subvention à l'Agence Nationale du Sport :
Décision - Autorisation.
Voté à l'unanimité.
11- Développement durable - Réseau de chaleur
"Gabriel Moussa” et remaniement parking —
Autorisation de Programme et Crédits de
Paiement - Modification Décision -
Autorisation.
Voté à l'unanimité.
12- Patrimoine - Rénovation et agrandissement
du Centre Technique municipal — Autorisation
de Programme et Crédits de Paiement -
Modification : Décision - Autorisation.
Voté à la majorité.
13- Patrimoine - Maison "Bourdieu de Ferron” -
Autorisation de Programme et Crédits de
Paiement - Modification Décision —
Autorisation.
Voté à la majorité.
14- Jeunesse - Aménagement d'un espace d'activités et de loisirs sportifs - Autorisation de Programme et Crédits de Paiement - Modification : Décision - Autorisation. Voté à la majorité.
15- Education - Circuits de transports scolaires - | Voté à l'unanimité.
Convention de délégation avec Bordeaux
Métropole : Autorisation.
16- Sport - Diagonale des rêves - Subvention | Voté à l'unanimité.
exceptionnelle : Décision.
17- Sport - CAP 33 - Mise en place du dispositif et | Voté à l'unanimité et 1 non-participation. tarifs : Décision - Autorisation.
18- Transition écologique - SDEEG - Prestations | Voté à l'unanimité.
de services efficacité énergétique -
Convention : Autorisation.
19- Culture - Exploitation des services - Cinéma | Voté à l'unanimité.
Jean Renoir - Création d'un tarif : Autorisation. Séance levée à 21 h 00 Le Maire,
Bu er?