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Compte-Rendu - CR SUCCINCT CM04 04 2023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune d'Eysines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SUCCINCT CM04 04 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE D'EYSINES CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2023
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2023
KKKKKKKEX
Sous la présidence de Madame Christine BOST, Maire.
PRESENTS: M. Julien OLIVIER — Mme Catherine PIET-BURGUËS — M. Jean-Baptiste MAÏTIA — Mme Véronique JUSOT — M. Richard CABRAFIGA — Mme Sophie DUPRAT — M. Jean-Luc MESPLEDE — Mme Christine SEGUINAU — M. Olivier TASTET, Adjoints.
M. Nicolas BARRETEAU — Mme Amandine BETÉS — M. Emmanuel BOURLON — M. Pierre CHATEIGNER — M. Arnaud DERUMAUX 7 Mme Marie-Christine GUYOT — M. Éric LACOSTE — M. Jean-Pierre LAMAGNEÈRE — M. Yves LUCAT — Mme Nathalie MARGUERITTIE — Mme Sandrine MARSAN — Mme Anne Gaëlle MC NAB — Mme Mylène MRABET — M. Dominique ORDONNAUD — Mme Fanny PARRA — Mme Laurence PUYOOU — M. Georges RAYNAUD — Mme Laurence ROY — Mme Nadine SANGUINET-JIMENEZ — Mme Karine THIBAULT — M. Serge TOURNERIE — M. Didier TRAN MANH SUNG, conseillers.
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR: Mme Evelyne FRÉNAIS, Adjointe — M. Alexandre TOURRET
conseiller.
ABSENT : M. Louis-Maxime VIALA, conseiller.
ABSENTE : Mme Anne Gaëlle MC NAB (Rapport n°01 uniquement).
Secrétaire de séance : Monsieur Richard CABRAFIGA
AFFAIRES DÉCISIONS Nomination du Secrétaire de séance Monsieur Richard CABRAFIGA. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal
du 08 mars 2028.
Voté à l'unanimité.
* Communications de Madame le Maire Conformément aux dispositions de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales, Madame le Maire informe des
décisions qu'elle a prises par délégation du Conseil
Municipal, depuis la dernière séance. 01 - Finances - Exercice 2022 - Budget principal et
budget annexe - Comptes de gestion
Décision.
Voté à la majorité.
02 - Finances - Exercice 2022 - Budget principal -
Compte Administratif - Détermination du
résultat : Décision.
Voté à la majorité.
03 - Finances - Exercice 2022 - Budget annexe -
Compte Administratif - Détermination du
résultat : Décision.
Voté à la majorité.
04- Finances - Exercice 2023 - Budget principal - Affectation du résultat 2022 : Décision. Voté à la majorité.
05 - Finances - Exercice 2023 - Budget annexe -
Affectation du résultat 2022 : Décision.
Voté à la majorité.
06 - Finances - Exercice 2023 - Budget principal -
Budget primitif : Adoption.
Voté à la majorité chapitre par chapitre.
O7 - Finances - Exercice 2023 - Budget annexe -
Budget primitif : Adoption.
Voté à la majorité chapitre par chapitre.
08 - Finances - Année 2023 - Impôts directs
locaux - Taux d'imposition Décision -
Autorisation.
Voté à la majorité.
09 - Finances - Année 2023 - Fonds
Départemental d'Aide à l'Equipement des
Communes : Autorisation.
Voté à la majorité.
10 - Marchés publics - Groupement de
commandes transport collectif de personnes
avec chauffeur : Décision - Autorisation.
Voté à l'unanimité.
11- Administration générale - Remplacement d'un
membre du conseil municipal au sein des
commissions “Urbanisme - Emploi -
Développement économique”, Éducation -
Culture - Sport” et "Solidarité - Petite enfance
- Logement” : Désignation.
La désignation de Mme Nadine
Jimenez a été votée à l'unanimité.
Sanguinet-
12- Administration générale - Remplacement d'un
membre du conseil municipal au sein du
Conseil d'Administration du Centre Social et
Culturel l'Eycho : Désignation.
La désignation de Mme Nadine
Jimenez a été votée à la majorité.
Sanguinet-
13- Administration générale - Remplacement d'un
membre du conseil municipal au sein de la
Commission consultative des services publics
locaux (CCSPL) : Désignation.
La désignation de Mme Nadine
Jimenez a été votée à l'unanimité.
Sanguinet-
14- Administration générale - Remplacement d'un membre du conseil municipal au sein du Conseil d'Administration du Comité Eysinais pour l’Animation des Jumelages (C.E.P.AJ) : Désignation. La désignation de Mme Nadine Jimenez a été votée à la majorité. Sanguinet-
15- Solidarité - Partenariat élargi de la Convention
Territoriale d'Exercice Concerté - Convention
entre la Ville, le CCAS, le Centre Social et
Culturel et le Département (MDS)
Autorisation.
Votée à l'unanimité.
16- Education - Végétalisation des cours d'école -
Demande de subvention : Autorisation.
Voté à l'unanimité.
17- Patrimoine - Convention de servitudes avec
ENEDIS - Réseau de chaleur - Pose du câble
basse tension - Parcelles BD218, BD488,
BD490 et BD484 : Autorisation.
Voté à l'unanimité.
18- Patrimoine - Acquisitions et cessions des immobilisations - Année 2022 Communication. Communication ne donnant pas lieu à vote. Séance levée à 21 h 30 Le Maire,
Cm