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Compte-Rendu - CR Succinct CM 13 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Eysines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Succinct CM 13 02 2024)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Institutions publiques,
2 Ji
VILLE
D'EYSINES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
FEVRIER
2024
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
FEVRIER
2024
RAKAKKKEEX
Sous
la présidence
de
Madame
Christine
BOST,
Maire.
PRESENTS:
Mme
Evelyne
FRÉNAIS
— M.
Julien
OLIVIER
— M.
Jean-Baptiste
MAÏTIA
—
Mme
Véronique
JUSOT
— M.
Richard
CABRAFIGA
— Mme
Sophie
DUPRAT
— Mme
Christine
SEGUINAU
—
M.
Olivier
TASTET,
Adjoints.
M.
Nicolas
BARRETEAU
— Mme
Amandine
BETÉS
— M.
Emmanuel
BOURLON
— M.
Pierre
CHATEIGNER
—
M.
Arnaud
DERUMAUX
— Mme
Marie-Christine
GUYOT
-— M.
Jean-Pierre
LAMAGNÈRE
—
Mme
Nathalie
MARGUERITTE
— Mme
Sandrine
MARSAN
— Mme
Anne
Gaëlle
MC
NAB
-—
Mme
Mylène
MRABET
— M.
Dominique
ORDONNAUD
— Mme
Fanny
PARRA
— Mme
Laurence
PUYOOU
—
M.
Georges
RAYNAUD
— Mme
Laurence
ROY
— Mme
Nadine
SANGUINET-JIMENEZ
—
Mme
Karine
THIBAULT
— M.
Serge
TOURNERIE
— M.
Alexandre
TOURRET
— M.
Didier
TRAN
MANH
SUNG,
conseillers. ABSENTS
AYANT
DONNE
POUVOIR
: Mme
Catherine
PIET-BURGUES
-— M.
Jean-Luc
MESPLÈDE,
Adjoints.
M.
Eric
LACOSTE
— M.
Yves
LUCAT,
conseillers.
ABSENT
: M.
Louis-Maxime
VIALA,
conseiller.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Olivier
TASTET.
AFFAIRES
DÉCISIONS
Nomination
du
Secrétaire
de
séance
Monsieur
Olivier
TASTET.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
06
décembre
2028.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
+ Communications
de
Madame
le Maire
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
le Maire
informe
des
décisions
qu'elle
a prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal,
depuis
la dernière
séance.
O1-
Contrôle
de
gestion
— Chambre
Régionale
des
Comptes
— Observations
définitives
— Période
2018
et années
suivantes
: Communication.
Communication
de
donnant
pas
lieu
à vote.
02
-
Finances
— Piscine
intercommunale
du
Pinsan
— Plan
de
financement
définitif
:
Autorisation
— Décision.
Voté
à la
majorité.
03
-
Finances
— Exercice
2024
— Budget
principal
— Rapport
d'Orientations
Budgétaires
: Débat.
l'est
pris
acte
du
débat
à l'unanimité
des
présents.
04-
RH
Personnel
— Tableau
des
effectifs
—
Modifications
: Décision
— Autorisation.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
06
-
RH
Personnel
— Bilan
de
compétences
— Prise
en
charge
des
frais
: Décision.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
06
-
RH
Personnel
— Régime
indemnitaire
—
RIFSEEP
— Tuteurs
accompagnant
les
agents
en
situation
de
handicap
— Attribution
d'une
indemnité
sous
forme
d'IFSE
tutorat
: Décision
— Autorisation.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
07
-
RH
Personnel
— Stagiaires
BAFA
— Service
animation
périscolaire
— Gratification
Décision
— Autorisation.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
08
-
Patrimoine
—- Demande
de
subvention
auprès
de
Bordeaux
Métropole
au
titre
du
règlement
d'intervention
nature
pour
l'acquisition
des
jardins
familiaux
: Décision
— Autorisation.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
09
-
Développement
durable
— Réseau
de
chaleur
"Gabriel
Moussa”
et remaniement
parking
—
Autorisation
de
Programme
et Crédits
de
Paiement
— Modification
Décision
—
Autorisation.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
10- Patrimoine — Rénovation et agrandissement du Centre Technique municipal — Autorisation de Programme et Crédits de Paiement — Modification : Décision — Autorisation. Voté
à l'unanimité
des
présents.
11-
Jeunesse
— Aménagement
d'un
espace
d'activités
et de
loisirs
sportifs
: Autorisation
de
Programme
et Crédits
de
paiement
—
Modification
: Décision
— Autorisation.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
12-
Sport
— Création
d'une
salle
de
sports
quartier
Carès
Cantinolle
: Approbation
du
programme
— Autorisation
de
programme
et Crédits
de
Paiement
— Lancement
du
concours
de
Maîtrise
d'œuvre
: Décision
— Autorisation.
Voté
à la
majorité.
13
-
Sport
— Dispositif
"Sport
sur
ordonnance”
:
Fixation
des
tarifs
: Décision.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
14-
SPL
La
Fabrique
de
Bordeaux
Métropole
—
Rapport
annuel
2022
: Communication.
Communication
ne
donne
pas
lieu
à vote.
Séance
levée
à 20
h 45
Le
Maire,