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Déliberation - Notifications Deliberations cm 30092024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valette-du-Var.
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Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Sport,
DIRECTION GENERALE DES SERVICES NOTIFICATION DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL A Mesdames et Messieurs Les Conseillers Municipaux Séance du 30/09/2024 RÉPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE LA VALETTE-DU-VAR N° D'ORDRE OBJET APPROUVÉE ou REJETÉE 2024/DEL/183 CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE D'UN LOCAL A TITRE GRATUIT ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION VALETTOISE "LES AMIS DU COUDON, ANIMATION ET NATURE" RETIREE EN SEANCE 2024/DEL/184 CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE D'UN LOCAL ET DE SALLES A TITRE GRATUIT ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION VALETTOISE "LA RESPELIDO VALETENCO" APPROUVEE 2024/DEL/185 CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE D'UN LOCAL A TITRE GRATUIT ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION VALETTOISE "L'ASSOCIATION FAMILIALE DE LA VALETTE" APPROUVEE 2024/DEL/186 CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE D'UN LOCAL A TITRE GRATUIT ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION VALETTOISE "FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE, MAROC ET TUNISIE “ APPROUVEE 2024/DEL/187 CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE D'UN LOCAL A TITRE GRATUIT ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION VALETTOISE "ASSOCIATION DES OFFICIERS MARINIERS EN RETRAITE ET VEUVES DE TOULON (SECTION LA VALETTE)" APPROUVEE 2024/DEL/188 CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE D'UN LOCAL A TITRE GRATUIT ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET LE “COMITE D'ENTENTE DES ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES" APPROUVEE 2024/DEL/189 CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION TEMPORAIRE À TITRE GRATUIT DE LA SALLE DU LAVOIR ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTÉE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DU COEUR DE LA VALETTE-DU-VAR APPROUVEE Place Général De Gaulle - - 83167 LA VALETTE-DU-VAR CEDEX - Tél, : 04.94.61.90.90 - Fax : 04.94.61.90.66 Site Internet : www.lavalette83.fr RÉPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE LA VALETTE-DU-VAR CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PONCTUELLE À TITRE GRATUIT DE LA SALLE DU LAVOIR ENTRE 2024/DEL/190 | LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION ‘LA | APPROUVEE RESPELIDO VALETENCO" POUR L'ORGANISATION DE LA FOIRE AUX SANTONS CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PONCTUELLE À TITRE GRATUIT DE LA SALLE DU LAVOIR ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION "LES 2024/DEL/191 | ENRANTS DES RUES DE PONDICHERY" POUR L'ORGANISATION | APPROUVEE D'UN MARCHE CARITATIF DE NOËL AU PROFIT DES ENFANTS DU TERRITOIRE DE PONDICHERY EN INDE DU SUD LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DU RAPPORT ANNUEL RAPPORT ANNUEL FINANCIER ET D'ACTIVITES 2023 DU | FINANCIER ET 2024/DEL/192 | SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHATS DÉS DU DIVERS SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHATS DIVERS LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DU RAPPORT D'ACTIVITES ET CONPTE RAPPORT D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU | pMINISTRATIF ozaroeuios | SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SECOURS ET DE LUTTE CONTRE 2023 DU L'INCENDIE DE L'AGGLOMERATION TOULONNAISE | SYNDICAT (S.I.L.I.A.T.) INTERCOMMUNAL DE SECOURS ET DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE DE L'AGGLOMERATION TOULONNAISE AUTORISATION DONNEE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE 2024/DEL/194 | ONSIEUR PIERRE GHIGLIONE AUPRES DU DEPARTEMENT DU | APPROUVÉE VAR MISE EN OEUVRE DE LA PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE 2024/DEL/195 | COMPLEMENTAIRE POUR LE RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS | APPROUVÉE COMMUNAUX 2024/DEL/196 | CREATION DE POSTES BUDGETAIRES APPROUVEE CLÔTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DES PARCELLES 2OMDEL/AST | CADASTRÉES BD N°8 ET 9, INTÉGRANT UNE PARTIE DE VOIRIE | APPROUVÉE ROUTIÈRE, DANS LE CADRE DU PROJET ANATOLE FRANCE APPROBATION DU DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DES 2024/DEL/198 | PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES SECTION BD N° 3, 8ET | APPROUVEE 9, DANS LE CADRE DU PROJET ANATOLE FRANCE Place Général De Gaulle - - 83167 LA VALETTE-DU-VAR CEDEX - Tél, : 04.94.61.90.90 - Fax : 04.94.61.90.66 Site Internet : www.lavalette83.fr RÉPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE LA VALETTE-DU-VAR 2024/DEL/199 VENTE DES PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES SECTION BD N°3, 8 ET 9 AU PROFIT DE LA S.P.L.M., DANS LE CADRE DU PROJET ANATOLE FRANCE APPROUVEE 2024/DEL/200 ACQUISITION AMIABLE D'UN LOCAL COMMERCIAL ET D'UNE PLACE DE PARKING, SIS 168 AVENUE PAUL VALERY, IMMEUBLE LE RIBERA, PARCELLE CADASTRÉE SECTION AX N°565 APPROUVEE 2024/DEL/201 RÉITÉRATION DE L'EXERCICE DU DROIT DE PRIORITÉ - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AT N° 118, PROPRIÉTÉ DE L'ÉTAT, SISE QUARTIER SAUVEGRAIN - LIEUDIT LE THOUAR APPROUVEE 2024/DEL/202 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) ARRETE PAR LE CONSEIL METROPOLITAIN DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE APPROUVEE 2024/DEL/203 PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES AU TITRE DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 APPROUVEE 2024/DEL/204 ORGANISATION DANS LE CADRE DÉS FESTIVITES DE FIN D'ANNÉE LE GROS SOUPER - VEILLEE CALENDALE - APPROBATION DU TARIF PUBLIC APPROUVEE 2024/DEL/205 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE DU VAR ET LA FEDERATION UFOLEP POUR LA SAISON 2024/2025 APPROUVEE 2024/DEL/206 SIGNATURE DE LA CONVENTION ANNUELLE TYPE DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES APPROUVEE 2024/DEL/207 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PONCTUELLE A TITRE GRATUIT DE LA SALLE 3 DU COSEC A L'ASSOCIATION URBAN BAOBAB APPROUVEE 2024/DEL/208 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PONCTUELLE À TITRE GRATUIT DE LA SALLE 3 DU COSEC A L'ASSOCIATION ASPTT TOULON LA VALETTE / SECTION DANSE RETIREE EN SEANCE 2024/DEL/209 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PONCTUELLE À TITRE GRATUIT DE LA SALLE 3 DU COSEC POUR L'ASSOCIATION LE JOUR SE LEVE APPROUVEE 2024/DEL/210 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PONCTUELLE A TITRE GRATUIT DU GYMNASE SANTONI POUR L'ASSOCIATION A.N.D.S.A. (ASSOCIATION NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT DANS L'APPRENTISSAGE) APPROUVEE 2024/DEL/211 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ACTION PARTENARIALE ATTITUDE SPORTS CDOS 83 APPROUVEE 2024/DEL/212 RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE DE LA SPLM (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE MEDITERRANEE) AU TITRE DE L'ANNEE 2023 APPROUVEE 2024/DEL/213 RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE DE LA SEMEXVAL (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPANSION DE LA VALETTE) AU TITRE DE L'ANNEE 2023 APPROUVEE 2024/DEL/214 CONTRAT DE MANDAT ENTRE LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR ET LA SPLM (SOCIÈTE PUBLIQUE LOCALE MEDITERRANEE) POUR LA REHABILITATION DE L'ESPACE CULTUREL ALBERT CAMUS SIS 4 RUE LOUIS JOUVET - LA COUPIANE - À LA VALETTE DU VAR APPROUVEE Place Général De Gaulle - - 83167 LA VALETTE-DU-VAR CEDEX - Tél. : 04.94.61.90.90 - Fax : 04.94.61.90.66 Site Internet : www. lavalette83.fr RÉPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE LA VALETTE-DU-VAR CONTRAT DE MANDAT ENTRE LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR ET LA SPLM (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE MEDITERRANEE) POUR 2024/DEL/215 |A REALISATION D'UNE NOUVELLE CRECHE MUNICIPALE | APPROUVÉE MULTI- ACCUEIL "LES OLIVIERS" AVENANT N°11 À LA CONCESSION D'AMENAGEMENT "COEUR 2024/DEL/216 DE VILLE II" APPROUVÉE AVENANT N°12 À LA CONCESSION D'AMENAGEMENT "GRAND 2024/DEL/217 SUD PASSION" APPROUVEE FIXATION DU TARIF D'OCCUPATION DES LOCAUX DE L'ANCIENNE ECOLE MATERNELLE ANATOLE FRANCE POUR 2024/DEL/218 | ACCUEIL DES TOURNAGES EN LIEN AVEC LA METROPOLE | APPROUVEE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ADHESION À LA CENTRALE D'ACHAT DU TRANSPORT PUBLIC zo24/0EL/219 | TES AGIR TRANSPORT APPROUVEE CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE 2024/DEL/220 | SUPERVISION ET D'EVOLUTION DU RESEAU RADIO TETRA DU | APPROUVEE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM - AUTORISATION DE SIGNATURE 2024/0EL/221 | DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL APPROUVEE MISE A JOUR DU REGIME D'AMORTISSEMENT DES 2024/DEL/222 IMMOBILISATIONS APPROUVEE CREANCES IRRECOUVRABLES : ADMISSION EN NON VALEUR ET 2024/DEL/228 | CREANCES ETEINTES - ETAT 2024 APPROUVÉE CREATION ET OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE 2024/DEL/224 | PROGRAMME POUR LA REHABILITATION DE L'ESPACE CULTUREL | APPROUVEE ALBERT CAMUS CREATION ET OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE 2024/DEL/225 | PROGRAMME POUR LA REALISATION D'UNE NOUVELLE CRECHE | APPROUVEE MUNICIPALE MULTI-ACCUEIL "LES OLIVIERS" ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION RUGBY CLUB TOULON 2024/DEL/226 | PROVENCE MEDITERRANEE (R.C.T.P.M) APPROUVÉE NOTIFICATION ETABLIE LE 01/10/2024 Le Maire, Thierry ALBERTINI Place Général De Gaulle - - 83167 LA VALETTE-DU-VAR CEDEX - Tél. : 04.94.61.90.90 - Fax : 04.94.61.90.66 Site Internet : www.lavalette83.fr