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Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 462?v=1785485298)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09 MARS 2026 A 19H00
L’an deux mille vingt-six,
Le neuf mars à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la commune de CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc Desperiez, Maire.
Date de la convocation : 04.03.2026
PRESENTS : M. DESPERIEZ, Mme MANON, M. SOULIGNAC, Mme BATARD,
M. DEGUILHEM, Mme ROUTURIER, M. CISNEROS, Mme DECIDOUR, M. GABORIT,
Mmes RIMBERT, PADRIXE, MM. LESUR, CARRUEZCO et MANTEROLA.
ABSENT : M. RUIZ (Pouvoir à M. DESPERIEZ).
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BATARD
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° Délibération Objet Vote
FINANCES :
e _D26.03.006 -Vote du Compte Financier Unique Approuvé à l’unanimité
e D26.03.007 -Affectation du résultat : Approuvé à l’unanimité
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES :
e _D26.03.008 — Rapport des transferts de charges et attribution
de compensation 2026 : Approuvé à l’unanimité
Vu pour être publié, conformément à l’article L-2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 — art4.
Fait et délibéré le 09 Mars 2026
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Evelyne BATARD Jean Luc DESPERIEZ