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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Procès Verbal - url 476?v=1785485298)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 MARS 2026 À 19H00
L’an deux mille vingt-six,
Les trente mars à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la commune de CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc Desperiez, Maire.
Date de la convocation : 25.03.2026
PRESENTS : M. Desperiez , Mme Batard, M. Bernaud, Mme Routurier, M. Cisneros, Mme Rimbert, M.
Lesur, Mme Padrixe, M. Ruiz, Mme Fagard, M. Gaborit, Mme Canneviere, M. Deguilhem, Mme
Auffredou, M. Braux, Mme Abraham, M. Bonati et Mme Goursolle.
ABSENT EXCUSÉ : M. Carruezco (Pouvoir à Mme Goursolle)
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Gaborit
Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 Mars 2026
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° Délibération Objet Vote
e _D26.03.012 - Création de 2 postes de conseillers municipaux délégués Approuvé à l’unanimité
e _D26.03.013 - Fixation des indemnités de fonction Approuvé à l’unanimité
e D26.03.014 - Désignation des délégués au SDEEG et à la CLE Approuvé à l’unanimité
e _D26.03.015 - Désignation des délégués au SIAEPA Approuvé à l’unanimité
e _ D26.03.016 — Désignation des délégués à Gironde Ressources Approuvé à l’unanimité
e _ D26.03.017 — Désignation du délégué au CNAS Approuvé à l’unanimité
e _D26.03.018 — Délégation de pouvoir données au Maire Approuvé à l’unanimité
Vu pour être publié, conformément à l’article L-2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 — artd.
Fait et délibéré le 30 Mars 2026
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Jean-Philippe GABORIT Jean Luc DESPERIEZ