Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 14 04 2024 1
Conseil Municipal - CM 14 04 2025
Conseil Municipal - CM 14 04 2025
Procès Verbal - PV CM 2026 04 27
Compte-Rendu - CR 10 03 2022 1
Procès Verbal - 17 PV 14 04 22
Compte-Rendu - CR 10 03 2022 1
Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 17 juillet 2020 1
Procès Verbal - PV CM 2026 04 24
Procès Verbal - PV du 10 avril 2024 signé 1
Procès Verbal - PV DU 14 04 2024 1
Document publié le Dimanche 14 avril 2024 par la commune de Fontenay-le-Pesnel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 14 04 2024 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Budget,
COMMUNE
DE
FONTENAY
LE
PESNEL
PROCES
VERBAL
De
la séance
du
11/04/2023
03/04/2023
03/04/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
11
avril
à 20
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
03/04/2023
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
sur
convocation
du
Maire
Richard
VILLECHENON.
Etaient
Présents
:Richard
VILLECHENON,
Magali
LECORNU,
David
PORTEMONT,
Isabelle
LECONTE,
Vincent
LEMAIGRE
DIT
DEMESNIL,
Christian
GUESDON,
Martine
HOUSSIN,
Jérémy
FANET.
Absents
Excusés
:Marie-
Claire
LAURENCE
(Pouvoir
à
Richard
VILLECHENON),
Christophe
ROUSSEAU
(Pouvoir
à Vincent
LEMAIGRE)
Bertrand
LEPICARD
(Pouvoir
à
David
PORTEMONT),
Charlène
GUERIN
(Pouvoir
à
Magali
LECORNU),
Manuela
LAURENT
(Pouvoir
à
Isabelle
LECONTE),
Bruno
BASLY,
Wilfreed
LEGRAS.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
Procès-verbal
du
8 février
2023
[
Vote:
0 Unanime
o
Pour
a
Contre
Abstention
DELIBERATION
16-2023
MBOURSEMENT
El
AU-
COMMERCE
GI
OUI
IS
Monsieur
le
Maire
explique
aux
membres
du
Conseil
que
suite
à
une
pression
trop
importante,
le
ballon
de
la
boulangerie
a fui.
La
Commune
a
fait
réparer
le
disfonctionnement
et
dédommage
Monsieur
Mahieu
de
la
somme
correspondant
à
la
fuite.
David
PORTEMONT
précise
qu’un
limitateur
de
pression
sera
installé
dans
chaque
commerce.
Christian
GUESDON
précise
que
300
€
correspondent
à 55
m3,
ce
qui
semble
beaucoup.
Vincent
LEMAIGRE
dit
DEMESNIL
propose
que
la
Mairie
demande
un
relevé
et
les
factures
correspondantes.
PROPOSITION
:
Après
cet
exposé,
les membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
de
rembourser
Monsieur
Mahieu
à hauteur
de
300
€ sous
de
présentation
des factures justificatives.
Le
Conseil
Municipal
vote
la somme
au
Budget
Primitif 2023
au
compte
6588.
|
Vote
:
0 Unanime
o Pour.
a Contre
o Abstention
DELIBERATION
18-2023
Vu
la
délibération
du
Conseil
Communautaire
de
l’EPCI
en
date
du
6 juillet
approuvant
la
mise
à disposition
et
autorisant
le
Président
à signer
la
convention
Considérant
que
les
conditions
salariales
ont
évolué
depuis
2017
Considérant
que
des
modifications
dans
les
services
peuvent
être
proposées
Le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
l'avenant
n°1
de
la
convention
de
mise
à disposition
de
services |
Vote
:
ü Unanime
a
Pour
o
Contre
a
Abstention
El
DELIBERATION
19-2023
Le
Maire
EXPOSE A
la
demande
de
Monsieur
GUESDON,
le Conseil
Municipal
souhaite
se
prononcer
sur
le
remboursement
des
frais
de
recours
PLU
à Seulles
Terre
et
Mer,
afin
d'assumer
les
conséquences
financières
des
décisions
prises
lors
de
l'élaboration
du
PLU
communal
avant
que
celui-ci
ne
devienne
un
Plan
local
d'Urbanisme
1 Intercommunal. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
proposer
une
convention
de
remboursement
des
frais
financiers
liée
au
recours
contre
la
délibération
arrêtant
la
révision
du
PLU
de
Fontenay-le-Pesnel.
Vincent
LEMAIGRE
dit
DEMESNIL
rappelle
que
c'était
l’avis
du
commissaire
enquêteur
et l'avis
du
Préfet.
Le
Conseil
Municipal
demande
le
montant
de
ce
recours.
Christian
GUESDON
répond
qu'il
s’agit
de
3
500
€
pour
l'avocat
et
2 500
€
pour
requérant
soit
6 000
€ au
total.
Magali
LECORNU
demande
si le montant
peut
monter
au-dessus
de
6 000
€.
Cette
question
demeure
sans
réponse
dans
l'immédiat.
[
Vote
:
© Unanime
o Pour
g Contre
g Abstention
|
DELIBERATION
22-2023
Le
Conseil
Municipal
doit
se
positionner
sur
l'aménagement
des
Hauts
Vents
en
therme
de
pluvial
et
d’effacement
des
réseaux.
Le
Maire
expose
que
STM
doit
refaire
la
route
de
Cristot.
Il faudrait
prévoir
le
pluvial
et
l'effacement
des
réseaux
en
amont
et
demander
à STM
de
repousser
leur
projet
de
réfection
en
2025.
Le
devis
du
SDEC
pour
Fontenay-Le-Pesnel
s'élève
à 60
110
€.
Le
projet
du
pluvial
concerne
trois
communes,
Fontenay-Le-Pesnel,
Cristot
et
Audrieu
et
s'élève
à 70
144.12
€
à répartir
sur
les
trois
communes
(environ
70
%
pour
Fontenay-Le-Pesnel).
Le
Conseil
Municipal
demandera
à STM
la
réfection
de
la
rue
de
la
Prévôté
pour
2024
en
lieu
et
place
de
la
Route
de
Cristot.
Le
Conseil
Municipal
autorise
Mr
Le
Maire
à participer
à l'élaboration
d’une
convention
tripartite.
Mr
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'acheter
une
petite
partie
de
la
parcelle
ZA
5
afin
d'élargir
le
carrefour
pour
une
meilleure
visibilité.
À
voir
avec
la
DDTM,
une
demande
de
devis
est
à faire.
[
Vote
:
DUnanime
o
Pour
g
Contre
og Abstention
|
DELIBERATION
10-2023
L'article
242
de
la
loi
de
finances
pour
2019
dispose
que
le
« compte
financier
unique
se
substitue,
durant
la
période
de
l'expérimentation,
au
compte
administratif
ainsi
qu'au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
régissant
ces
documents
».
Le
budget
général
de
l'exercice
2022
pour
lequel
le
Compte
Financier
Unique
vous
est
soumis
par
Monsieur
le
Maire
s’est
exécuté
du
1er
janvier
2022
au
31
décembre
2022
pour
les
opérations
de
la
Section
d'investissement
et
pour
les
opérations
de
la
Section
de
Fonctionnement.
De
ce
document
comptable
se
dégagent
les
résultats
suivants
:
Fonctionnement
Recettes
Dépenses
Résultat
2022
622
946.77
527
044.54
95
902.23
Report
424
099.96
| RESULTAT
EXCEDENTAIRE
EN
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
520
002.19
| REPORT
EN
FR 002
273
725.78
Investissement
Recettes
Dépenses
Résultat
2022
101
042.16
350
785.75
-249
743.59
Report
88
326.18
SOLDE
DÉFICITAIRE
D'EXECUTION
REPORT
AU
001
DI
-161
417.41
RAR
30
000.00
114
859.00
-84
859.00
| Excédent affecté en 1068 IR
246 276.41 Le
Conseil
Municipal
après
délibération,
approuve
le
CFU
et
l'affectation
de
résultat.
Christian
GUESDON
précise
que
:
- 59%
d'augmentation
des
charges
de
personnel
sur
CA
2019
et
35%
sur
CA
2021.
En
2022
les
charges
de
personnel
ont
représenté
53,13%
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
- 23%
d'augmentation
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
sur
2021
et
27%
sur
2019.
Chiffres
confirmés
dans
la note
jointe
(sources
de
Mme
FAYAT
de
la
DGFIP)
|
Vote
:
Unanime
Pour
Contre
0 Abstention
|
DELIBERATION
11-2023
L'article
242
de
la
loi
de
finances
pour
2019
dispose
que
le
«
compte
financier
unique
se
substitue,
durant
la
période
de
l'expérimentation,
au
compte
administratif
ainsi
qu'au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
régissant
ces
documents
».
Le
budget
général
de
l'exercice
2022
pour
lequel
le
Compte
Financier
Unique
vous
est
soumis
par
Monsieur
le
Maire
s’est
exécuté
du
1er
janvier
2022
au
31
décembre
2022
pour
les
opérations
de
la
Section
d’Investissement
et
pour
les
opérations
de
la
Section
de
Fonctionnement.
De
ce
document
comptable
se
dégagent
les
résultats
suivants
:
Fonctionnement
Recettes
Dépenses
Résultat
2022
7737799
66
438.53
10
939.46
Report |RESULTAT
EXCEDENTAIRE
EN
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
116
318.12
:REPORT
EN
FR
002
|
Investissement
Recettes
Dépenses
Résultat
2022
34
308.00
29
921.09
4386.91
Report
84
019.63
SOLDE
D'EXECUTION
88
406.54
RAR |Excédent
affecté
en
1068
IR
|
Le
Conseil
Municipal
après
délibération,
approuve
le
CFU
et
l'affectation
de
résultat.
|
Vote
:
”
Unanime
Pour
Contre
0 Abstention
DELIBERATION
12-2023
L'article
242
de
la
loi
de
finances
pour
2019
dispose
que
le
« compte
financier
unique
se
substitue,
durant
la
période
de
l'expérimentation,
au
compte
administratif
ainsi
qu'au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
régissant
ces
documents
».
Le
budget
général
de
l'exercice
2022
pour
lequel
le
Compte
Financier
Unique
vous
est
soumis
par
Monsieur
le
Maire
s’est
exécuté
du
1er
janvier
2022
au
31
décembre
2022
pour
les
opérations
de
la
Section
d’Investissement
et
pour
les
opérations
de
la
Section
de
Fonctionnement.
De
ce
document
comptable
se
dégagent
les
résultats
suivants
:
Fonctionnement
Recettes
Dépenses
Résultat
2022
29
825.36
7523.14
22
302.22
Report
8
997.82
RESULTAT
EXCEDENTAIRE
EN
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
13
304.40,
|REPORT
EN
FR
002
|
Investissement
Recettes
Dépenses
Résultat
2022
40
820.85
- 40
820.85
Report
39
211.08
SOLDE
DEFICITAIRE
D'EXECUTION
DF
001
80
031.93
RAR Excédent
affecté
en
1068
IR
Le
Conseil
Municipal
après
délibération,
approuve
le
CFU
et
l'affectation
de
résultat.
3 |
Vote
:
Unanime
Pour
Contre
Vote
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations,
Les jours,
mois
et ans
sus
dits.
DELIBERATION
17-2023
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
changer
les taux
:
0 Abstention
Base
2023
prévisionnelle
Taxe
foncière
Bâti
:
717
000
Taux:
30.01%
Produit
attendu
: 216
172
Base
2023
prévisionnelle
Taxe
foncière
Non
Bâti
: 110
800
Taux:
13.38%
Produit
attendu
:
14
825
Base
2023
prévisionnelle
Taxe
d'habitation
:
14668
Taux:
8.29%
Produitattendu:
1216
Total
231.213
L
Vote
:
Unanime
Pour
Contre
0 Abstention
|
DELIBERATION
20-2023
Le
Conseil
Municipal
décide
de
voter
les
subventions
comme
suit
:
65748
Subventions
de
fonctmt
aux
ass.
&
autres
personnes
de
droit
privé
8
442.00
APE
1 430,00
ADMR
220,00
Anciens
combattants
ACPG
CATM
187,00
Chasse
110,00
Ainés
ruraux-
loisir
3ème
Age
693,00
Foot
Ball
2
750,00
Foyer
laïc
594,00
Gym2000
990,00
SPA
88,00
Aéromodélisme
ACF
110,00
Tennis
de
table
770,00
MIC
Audrieu
500,00
Vote
:
D
Unanime
a
Pour
og
Contre
© Abstention
DELIBERATION
23-2023
HOKX
DI
O
IR
IE
CA
E|
L'entreprise
Jones
TP
est
le
mieux
disant.
Voici
les deux
options
:
Deux
entreprises
ont
été
consultées,
Martragny
TP
et
Jones
TP
avec
chacun
deux
options.
Option
1 :
Devis
avec
des
places
de
stationnement
Herbateuf
engazonné
à 24
168.48
€ TTC.
Option
2
:Devis
avec
des
places
de
stationnement
en
enrobé
à
18
524.40
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
Autorise,
Monsieur
le
Maire
à signer
le
devis
d’un
montant
de
24
168.48
€
TTC
ainsi
que
tous
les
documents
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
ce
devis.
Vote
:
a
Unanime
DELIBERATION
13-2023
DAbstention2
| JOTE
DU
BUDI
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
Budget
Primitif
2023
du
budget
Commune
PROPOSITION : Après
cet
exposé,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré
décide
de
voter
le BP
2023
Commune
comme
suit
:
Recettes
Dépenses
FONCTIONNEMENT
873
278.73
|692
615.50
INVESTISSEMENT
738
235.06
|738
235.06
Le
Conseil
Municipal
vote
le
Budget
Primitif
2023
Commune.
Deux
abstentions:
Désapprobation
du
prix
et
de
l'emplacement
du
projet
city
stade
(Christian
GUESDON
et
Martine
HOUSSIN)
|
Vote
:
o
Unanime
| mPourii
g
Contre
DAbstention?
|
DELIBERATION
21-2023
PROPOSITION
D'ACHAT DU BATIMENT STM
Le
Conseil
Municipal
fait
une
offre
d'achat
à la Communauté
de
communes
Seulles
Terre
et
Mer
pour
le
bâtiment
situé
6 route
de
Tessel
cadastré
AK
180.
Considérant
l'évaluation
des
domaines
de
115
000
€,
Considérant
l’achat
de
la CC
STM
à 120
000
£ il
y a 12
ans,
Considérant
le cout
du
désamiantage
et le
renforcement
de
la toiture,
Le
Conseil
Municipal
décide
de
faire
une
offre
à
125
000
€.
|
Vote
:
Unanime
Pour
Contre
0 Abstention
Mr
Le
Maire
est
autorisé
à négocier
à hauteur
de
135
000
€.
DELIBERATION
14-2023
|
Monsieur
le Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le Budget
Primitif
2023
du
budget
Assainissement
PROPOSITION : Après
cet
exposé,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
de
voter
le
BP
2023
Assainissement
équilibré
en
Dépenses
et
Recettes
:
Investissement
113
744.91
Fonctionnement
192
879.02
Le Conseil
Municipal
vote
le Budget
Primitif
2023
Assainissement.
L
Vote
:
ü
Unanime
o
Pour
g Contre
o Abstention
|
DELIBERATION
15-2023
[(
)U
BUDI
RIM
18
03
POLE
MIMERCIAI
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
Budget
Primitif
2023
du
budget
Pôle
Commercial PROPOSITION
:
Après
cet
exposé,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
de
voter
le
BP
2023
Pôle
Commercial
équilibré
en
Dépenses
et Recettes
:
Investissement
116
481.54
Fonctionnement
71.727:27
Le Conseil
Municipal
vote
le Budget
Primitif 2023
Assainissement.
Mr
Le
Maire
propose
de
clôturer
le
Budget
du
pôle
commercial
au
31/12/2023
et
de
l'intégrer
dans
le
budget
principal. |
Vote
:
ü
Unanime
o
Pour
a
Contre
a
Abstention
QUESTIONS
DIVERSES
e
Reflexion
sur
l’extention
du
réseau
d'assainissement :
St
Nicolas
: Non
subventionable
Boislonde
: Non
subventionable
Bas
de
Fontenay
et
Les
Monts
: Subventionable
à
hauteur
de
141
000
€ sur
un
projet
TTC
de
425
000
€
(prix
2018),
il y
a
une
nécéssité
d’un
groupe
de
refoulement,
un
rendez-vous
est
planifié
vendredi
14
avril
2023
(raccordement
de
12
maisons).
e
Collones
Colectea
:
Confirmation
de
la
suppression
des
colonnes
jaunes
rue
Cauderue
et
salle
polyvalente.
On
conserve
celle
de
la
route
de
Tessel.
Il faudrait
ajouter
des
bacs
jaunes
sur
roulettes
à la
salle
polyvalente
du
fait
de
la
suppression
de
la
colonne
jaune. Possibilité
d’enterrer
les
deux
colonnes
de
verre
à la
salle
polyvalente
selon
le
coût.
Sinon
déplacement
en
amont
dans
le
carré
d'herbe,
les
agents
de
la
commune
feraient
une
dalle
béton
pour
réception
des
2
colonnes
de
verre. e
Demande
de
Mr
BEAUJEAN
sur
la
possibilité
d'acquérir
le
carré
d’herbe
devant
chez
lui,
5
Impasse
du
Colombier.
Le
conseil
municipal
ne
donne
pas
suite
à sa
demande.
e
Mme
HOUSSIN
demande
au
conseil
municipal
de
faire
faire
une
rampe
pour
les
petits
canards
qui
tombent
dans
la
fontaine
romaine
sans
pouvoir
en
sortir.
La
séance
est
levée
à 23h30
Le
Maire,
Richard
VILLECHENON