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Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Quimperlé.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 09 24 CM DELIB 1 Rapport dactivite de Quimperle Communaute)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 28/09/2020
Reçu en préfecture le 28/09/2020
f Affiché le
Q U | M P = R L É ID : 029-212902332-20200924-24091-DE KEMPERLE à"
Extrait du Registre des Délibérations
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 24 septembre 2020 à 18 heures
Le Conseil Municipal, convoqué par courrier en date du 17 septembre 2020, s'est réuni salle Läita, Espace Benoîte Groult, Avenue du Coat-Käer, sous la présidence de M. Michéel QUERNEZ, Maire.
Etaient présents :
Danièle Kha, Patrick Tanguy, Danièle Brochu, Michel Forget, Marie-Madeleine Bergot, Gérard
Jambou, Pascale Douineau, Eric Alagon, Stéphanie Mingant, Manuel Pottier, Yves Schryve, Morgane Côme, Emilie Cerisay, Christophe Couic, Frédérique Dieter-Pustoc'h, Jean-Pierre Moing, Yvette Metzger, Ronan Gouerec, Isabelle Le Douaron, Arnaud Le Pennec, Eric Saintilan, Sonia Ollivier, Michel Tobie, Anne Daniel, Sylvain Victorin-Savin, Alain Kerhervé.
Pouvoirs :
Pierrick Le Guirrinec a donné pouvoir à Eric Alagon
David Le Doussal a donné pouvoir à Gérard Jambou
Nadine Constantino a donné pouvoir à Michäel Quernez
Isabelle Baltus a donné pouvoir à Marie-Madeleine Bergot
Sylvana Macis a donné pouvoir à Patrick Tanguy
Pierre Guillon a donné pouvoir à Danièle Kha.
Nombre de conseillers présents où représentés : 33
Secrétaire de séance : Isabelle Le Douaron
Envoyé en préfecture le 28/09/2020
Reçu en préfecture le 28/09/2020
Affiché le
ID : 029-212902332-20200924-24091-DE
1. RAPPORT D'ACTIVITE, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET RAPPORT SUR L'EGALITE FEMMES-HOMMES 2019 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE QUIMPERLE
Exposé :
L'article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule notamment que
«le président de l'établissement public de coopération intercommunale adresse chaque
année, avant le 30 septembre, au maire de chaque commune membre un rapport retraçant
l'activité de l'établissement. Ce rapport fait l'objet d'une communication par le Maire au Conseil municipal en séance publique. »
Le rapport d'activité ci-annexé de Quimperlé Communauté a été présenté à la commission des
finances, évaluation des politiques publiques et administration générale du 16 septembre
2020.
P.Y. : rapport
Avis favorable de la Commission des Finances du 16 septembre 2020
Le rapport d'activité, de développement durable et d'égalité Femmes-hommes 2019 a été présenté en séance aux membres du Conseil municipal.
Le MAIRE,
MENÉS OPERA EZ
Envoyé en préfecture le 28/09/2020
Reçu en préfecture le 28/09/2020
Affiché le
ID : 029-212902332-20200924-24091-DE