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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Mairie
de
Serres
Hautes-Alpes
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
15
Présents
12
Absents
3
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
12
Contre
0
Absentions
O0
Date
de
convocation
15/03/2024
Date
d'affichage
15/03/2024
Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2024
S
L
6
Publié
le
ID
: 005-210501664-20240319-2024
019-BF
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n° 2024-019
Séance
du
19
mars
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-neuf
mars,
à vingt
heures
trente
minutes,
l’assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
ROUIT
Daniel
r Étaient
présents :
Mme
ARLAUD
Véronique,
Mme
Mireille
DERYCKE,
M.
DOS
SANTOS
Miguel,
M.
GAUTIER
Adrien,
M.
LEBRUN
Sébastien,
Mme
MAYER
Arlette,
M.
PEUZIN
Louis,
M.
PINERO
Pierre,
Mme
RICHIER
Delphine,
Mme
ROBERT
Laetitia,
Mme
VERA
Martine
Procuration
:
M.
POURCHI
Raymond
a donné
pouvoir
à M.
GAUTIER
Adrien
Absents : Mme
DENUT
Jacqueline
M.
SIAUD
Jean-Marc
A
été
nommé
comme
secrétaire
de
séance
: M.
GAUTIER
Adrien
BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
DES
JARDINS
DE
FONTAINEBLEAU
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
En
application
de
l’article
L.2121-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Mme
Delphine
RICHIER,
Adjointe
en
charge
des
finances,
est
désignée
présidente
de
séance.
Mme
Delphine
RICHIER
présente
le
compte
administratif
de
l'exercice
2023
dressé
par
M.
le
Maire.
Les
opérations
de
l'exercice
2023,
pour
le
budget
annexe
Lotissement
des
Jardins
de
Fontainebleau
fait
ressortir
les
résultats
suivants
:
Dépenses
Recettes
Résultats
Opérations
2023
Fonctionnement
237
796.62
€
237
796.62
€
0
€
Investissement
237
734.95
€
240
000.00
€
+2
265.05
€
Résultat
exercice
475
531.57
€
477
796.62
€
+2
265.05
€
Le
Maire
se
retire
au
moment
du
vote
Le
conseil
municipal :
- Constate
l'exactitude
des
valeurs
avec
celles
du
compte
de
gestion
- Approuve
le
compte
administratif
2023 Envoyé
en
préfecture
le 29/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2024
Publié
le
S
L
O7
ID
: 005-210501664-20240319-2024
019-BF
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à
Serres
La
Présidente,
Le
Secrétaire
de
séance,
Delphine RICHIER
NES
Adrien GAUTIER