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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Marie-aux-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 20260415 19 COMMISSION FINANCES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
uoË | VILLE DE
: 4, | Sainte-Marie
[2 |'aux-Mines
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-MARIE-AUX-MINES
Extrait du Registre des Délibérations
Nombre de membres élus au Conseil : 27 dont 27 sont encore en fonction. Séance du 15
Avril 2026. Etaient présents à la séance sous la présidence de Mme Noëllie HESTIN, Maire : 25
membres, absents excusés ayant donné procuration : 2 membres, absents excusés : O
membres, absent : O membre
POINT N°19
CONSTITUTION DE LA COMMISSION « FINANCES »
Mme la Maire expose :
« Je vous propose la composition suivante de la Commission « Finances »:
- Marc ENSMINGER
- Xavier MARCHAL
- Camille IMHOFF
- Gérard FREITAG
- Alexandre SCHMITT
- Ewan PRADINES
Luigi PENIN
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE la composition citée ci-dessus de la Commission « Finances ».
LAISSE le soin au Président de la Commission de convier toute personne non élue dont les
compétences seront Utiles aux travaux de la Commission.
Délibération adoptée à l'unanimité.
La secrétaire de séance
1) Lou te Nathalie ROUSSEL
Délibération rendue exécutoire par publication à compter du‘: 7/2 1/1
Accusé de réception en préfecture
068-216802983-20260415-19_2026-DE
Date de télétransmission : 21/04/2026
Date de réception préfecture : 21/04/2026 Accusé de réception en préfecture
068-216802983-20260415-19_2026-DE
Date de télétransmission : 21/04/2026
Date de réception préfecture : 21/04/2026