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Procès Verbal - PV CM 24 JUIN 2024 (1)
Conseil Municipal - CM 25 Juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune d'Oursel-Maison.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 25 Juin 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
1
MAIRIE D’OURSEL-MAISON
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
25 JUIN 2024
Le vingt-cinq Juin deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.
PRESENTS : Madame TILLIER Françoise – Messieurs BERLY Jean-Marie – PYPE Stéphane – FONTANA Sylvain – DELATTRE Philippe - ALTAZIN Frédéric et LALY Jean- Paul
ABSENTS EXCUSES : Madame DESPATY Allison (a donné procuration à Mr DELATTRE Philippe), Madame GOURGUECHON Céline (a donné pouvoir à Mr BERLY Jean-Marie)
APPROBATION DU PV DU 26 AVRIL 2024
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du 26 Avril 2024
VALIDATION ZAER
Le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération en date du 26 avril 2024 par laquelle il avait fixé les modalités de la concertation en vue de la définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR) prévues par l’article 15 de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables.
Conformément à cette délibération :
• un dossier d’information sur les ZAEnR envisagées par la Commune a été consultable du 10 juin au 25 juin et complété au fur et à mesure des études et échanges avec le public, un registre de concertation disponible en mairie a permis au public de formuler ses observations,
Le Maire présente le bilan joint de cette concertation joint en annexe (cf annexe 1 : Bilan de la concertation du public) :
• 0 (nombre de personnes ayant consigné des observations sur le registre)
qu’à l’issue de la concertation, les ZAEnR identifiées dans la cartographie annexée à la délibération du 26 avril 2024 sont validées et joint en annexe 2 OU sont modifiées comme suit dans l’annexe 2.
Après échanges, le Conseil Municipal :
• approuve le bilan de la concertation annexé à la présente et les suites données à cette concertation, 2
• arrête les propositions zones d’accélérations telles que présentées ci-dessus et annexées à la présente,
• précise que la présente délibération sera transmise, à la Communauté de Communes de l’Oise Picarde, en plus de sa transmission au référent préfectoral dans le Département,
• précise que la présente délibération approuve la proposition de cartographie des zones d’accélération du territoire communale qui sera transmise au référent préfectoral dans le Département. Elle intégrera la cartographie départementale qui sera soumise à l’avis du Comité Régional de l’Energie des Hauts-de-France.
PREVISION DE TRAVAUX
Mr DELATTRE présente des devis pour les travaux de voirie au lotissement. Après en avoir délibéré, le Conseil retient le devis de la société MEDINGER.
Au château d’eau, un aménagement piéton autour et à l’entrée sera réalisé.
Inauguration des travaux : début septembre.
Mr VASSELLE présente un devis de l’entreprise CHARPENTIER pour réhabiliter le cimetière et des sépultures, montant des travaux 200 000 €.
Mr DELATTRE présente un devis de CAUSSIN pour un montant de 15 000 € pour les allées du cimetières.
Mr VASSELLE propose de visiter les cimetières de Hédencourt et de Maisoncelle et de contacter ensuite l’ADTO.
Une étude de sol sera réalisée pour la construction de la nouvelle mairie.
Mr VASSELLE demande de contacter Mr LEGENDRE pour les problèmes d’humidité à l’église.
Mr BERLY informe le Conseil que les travaux au carrefour de La Chaussée sont prévus pour les vacances de la Toussaint.
14 JUILLET
Un buffet froid sera organisé le 13 juillet au soir, une randonnée sera prévue vers 17 h 30 pour les volontaires.
RIFSEEP :
Le Conseil prend acte la proposition de délibération. Elle sera validée à une prochaine séance après avis du CST du Centre de Gestion.
QUESTIONS DIVERSES :
Mr LALY attire l’attention du conseil sur l’état des chemins des éoliennes. Mr VASSELLE propose de contacter Mr Labbé.
Mme TILLIER propose d’installer le bâtiment communal sur le terrain du 4 rue du Presbytère.
Mr PYPE interpelle Mr VASSELLE sur le projet d’installation d’une entreprise sur la ZAC de la Belle Assise.
Concernant les colis des ainés, Mr DELATTRE propose de reconduite les colis de 2023. Le Conseil donne son accord.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 10.