Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 36.28 j hem peche obj 2024 2026
unknown - 11.3 Convention de mise a disposition A.NAFRE tamp
unknown - 11.1 Convention mise a disposition C.KLEIN tamponn
unknown - 11.2 Convention de mise a disposition C.LAOUADI ta
Acte - Acte tamponne 134 SP Renouvellement de conventions
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - 23 DEL 2025 023 CL Attribution d une subvention a
Déliberation - DEL2022102DG Avis de la commune de Hem sur le rapp
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - 28 DEL 2025 028 SP Association J Hem Peche Convention de mise a disposition tampon
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune d'Hem.
Lien du pdf (Déliberation - 28 DEL 2025 028 SP Association J Hem Peche Convention de mise a disposition tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Union Européenne,
Direction Générale des Services
03.20.66.58.24
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'AN DEUX MILLE VINGT CINQ, LE VINGT DEUX MAI
Le Conseil Municipal s’est réuni à l’hôtel de Ville, sis 42 rue du Général Leclerc à Hem, sous la présidence de Monsieur Francis VERCAMER, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite le 16 mai 2025.
------
Nombre de conseillers en exercice : 33
------
PRÉSENTS
Francis VERCAMER Maire, Pascal NYS Adjoint, Ghislaine BUYCK Adjointe, Jean- François LECLERCQ Adjoint, Anne DASSONVILLE Adjointe, Philippe SIBILLE Adjoint, Blandine LEPLAT Adjointe, Laurent PASTOUR Adjoint, Fabienne LEPERS Adjointe, Said LAOUADI Adjoint, Therese NOCLAIN Conseillère déléguée, Chantal LAHARNAR Conseillère, Etienne DELEPAUT Conseiller délégué, Bruno DUQUESNOY Conseiller, Fatima KARRAD Conseillère déléguée, Sabine HONORE Conseillère, Emmanuelle GUILLAIN Conseillère, Kamel MAHTOUR Conseiller délégué, Eugenie CARBON Conseillère, Gaetan DECOSTER Conseiller, Christelle DUTRIAUX Conseillère, Jérome MEERSEMAN Conseiller délégué, Guillaume BOCQUET Conseiller, Anne-Charlotte DEMEULENAERE Conseillère, Clementine NOUQUERET Conseillère, Sana EL AMRANI Conseillère, Jacques DUPONT Conseiller, Mathilde LOUCHART Conseillère, Karima CHOUIA Conseillère
ABSENTS EXCUSES :
Barbara RUBIO COQUEMPOT ayant donné pouvoir à Blandine LEPLAT, Rafik BZIOUI ayant donné pouvoir à Francis VERCAMER,
Jean-Adrien MALAIZE ayant donné pouvoir à Jean-François LECLERCQ, Thibaut THIEFFRY ayant donné pouvoir à Pascal NYS,DEL_2025_028
SP - ASSOCIATION J'HEM PÊCHE - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION
Depuis 2016, la ville a confié à l’association J’Hem Pêche, l’entretien et l’animation de l’étang de pêche situé à l’intérieur de la base de loisirs. Monsieur le Maire rappelle les champs actuels d’intervention de l’association J’Hem Pêche dans la gestion de l’étang. En accord avec l’association J’Hem Pêche, Monsieur le Maire propose d’ajouter 2 missions supplémentaires qui seront reprises dans la convention de mise à disposition des locaux en annexe de la présente.
Il est donc proposé de confier les missions supplémentaires suivantes :
- L’entretien de la zone située entre l’étang et le platelage : o Les tontes,
o Le débroussaillage,
o le ramassage des détritus situés dans cette zone.
- Le contrôle et l’entretien de la pompe de régulation du niveau d’eau.
Vu l’avis conforme de la commission Sports du 3 mai 2025,
A l’unanimité le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire :
- à signer la convention,
- à approuver les nouveaux termes de ladite convention.
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits,
Pour copie conforme,
#signature#