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Acte - Acte tamponne 134 SP Renouvellement de conventions Sports tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hem.
Lien du pdf (Acte - Acte tamponne 134 SP Renouvellement de conventions Sports tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
24/12/2024
RÉPUBLIQUE
F
R
AN
Reëu en prétecture
le 24/12/2024
Publié
le
nef
ID
: 059-215902990-20241218-DEL2024SP134-DE
&
CCVILLE
DE
HEM
Direction
Générale
des
Services
Tél.
03
20
66
58
24
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT-QUATRE,
Le
18
décembre,
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
l'hôtel
de
Ville,
sis
42
rue
du
Général
Leclerc
à
Hem,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
VERCAMER,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
le
11
décembre
2024
et
qui
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
mairie
conformément
à
la
loi.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Délibération
affichée
en
mairie
le
26
décembre
2024
PRESENTS Francis
VERCAMER,
Maire,
Pascal
NYS,
Ghisiaine
BUYCK,
Jean-François
LECLERCQ,
Anne
DASSONVILLE,
Philippe
SIBILLE,
Blandine
LEPLAT,
Saïd
LAOUADI,
Adjoints
au
Maire,
Etienne
DELEPAUT,
Fatima
KARRAD,
Barbara
RUBIO
COQUEMPOT,
Kamel
MAHTOUR,
Jérôme
MEERSEMAN,
Jean-Adrien
MALAIZE,
Conseillers
délégués,
Chantal
LAHARNAR,
Bruno
DUQUESNOY,
Emmanuelle
GUILLAIN,
Eugénie
CARBON,
Rafik
BZIOUI,
Gaëtan
DECOSTER,
Guillaume
BOCQUET,
Thibaut
THIEFFRY,
Anne-Charlotte
DEMEULENAERE,
Clémentine
NOUQUERET,
Sana
EL
AMRANI,
Conseillers
Mathilde
LOUCHART,
Jacques
DUPONT,
Conseillers.
ABSENTS
EXCUSES
Karima
CHOUIA
ayant
donné
procuration
à
Mathilde
LOUCHART
Sabine
HONORE
ayant
donné
procuration
à
Francis
VERCAMER
Fabienne
LEPERS
ayant
donné
procuration
à
Kamel
MAHTOUR
Thérèse
NOCLAIN
ayant
donné
procuration
à Thibaut
THIEFFRY
Laurent
PASTOUR
ayant
donné
procuration
à
Bruno
DUQUESNOY
Christelle
DUTRIAUX
ayant
donné
procuration
à
Jean-François
LECLERCQ
Toute
correspondance
doit être adressée
impersonnellement
à Monsieur
le Maire,
Hôtel
de ville - BP.
30 001
- 59510
HEM
O
O
O
Standard
mairie:
03 20 66 58 00 - www.ville-hem.fr
- contact@ville-hem.fr Envoyé
en
préfecture
le
24/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
24/12/2024
Publié
le
DEL/2024/SP/134
nef
ID
: 059-215902990-20241218-DEL2024SP134-DE
RENOUVELLEMENT
DE
CONVENTIONS
-
SPORTS
Par
différentes
délibérations,
vous
avez
autorisé
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
conventions
d'objectifs
et
de
mise
à
disposition
de
locaux
de
plusieurs
associations.
Certaines
étant
à
échéance,
il
convient
de
les
renouveler.
Lors
de
l’attribution
d'aides
aux
associations
et
en
respect
de
la
réglementation
en
vigueur,
la
Ville
privilégie
l'intérêt
local.
Ce
dernier
désigne
l'intérêt
direct
ou
indirect
apporté
aux
Hémois.
Les
associations
sont
ainsi
invitées
à
privilégier
les
inscriptions
des
adhérents
et
usagers
hémois
à
minimum
50%
et
à
mettre
en
place
une
politique
tarifaire
différenciée
pour
les
Hémois
et
les
extérieurs.
En
outre,
la
trésorerie
des
associations
ne
peut
être
nettement
plus
élevée
que
le
montant
de
la
subvention
demandée,
en
l'occurrence,
pas
plus
de
6
mois
de
fonds
de
roulement
pour
les
associations
ayant
des
salariés.
Enfin,
il
est
suggéré
d’assurer
une
recherche
de
financement
diversifiée.
Vu
l'avis
conforme
de
la
commission
Finances,
Economie,
Administration
Générale
du
9
décembre
2024, Vu
l’avis
consultatif
de
la
Commission
Sports
du
7
décembre
2024,
A
l'exception
des
élus
intéressés
ne
prenant
pas
part
au
vote,
le
Conseil
Municipal
:
—
accepte
les
termes
des
conventions
;
—
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents
concernant
les
associations
reprises
ci-
dessous. 33
ACTIGYM
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
34
ACTION
BOXE
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
35
ASC
59
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
36
BOXING
CLUB
HEMOIS
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
BUDO
SYSTEME
37
DEFENSE
ARTS
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
MARTIAUX
59
38
D
HEM
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
39
SE
HEM
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
40
HEM
ATHLETIC
CLUB
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
4
|
HEM
BADMINTON
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
|
42
HEM
HAND
BALL
CLUB
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
|
43
HEM
TENNIS
CLUB
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
44
HEM
TOP
TEAM
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
45
HEM
SPORT
BASKET
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
46
I FIT
GOOD
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
47
J'HEM
PECHE
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
48
JUDO
CLUB
DE
HEM
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
49
LA
VAILLANTE
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
50
OR
De
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
52
PETANQUE
CLUB
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
53
PING
PONG
CLUB
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
54
OO
Te
DS
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux Envoyé
en
préfecture
le
24/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
24/12/2024
Publié
le
Comme
suit
:
ID : 059-215902990-20241218-DEL2024SP134-DE
Considérant
la
prévention
des
conflits
d’intérêt
et
conformément
à
la
règle
de
participation
aux
votes
qui
a
été
présentée
en
préambule
de
la
délibération
relative
aux
renouvellements
de
conventions
associatives
sportives,
La
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
n°33
à
l’association
ACTIGYM
a
été
adoptée
à
31
voix
pour
; Monsieur
Jacques
DUPONT
et
Madame
Blandine
LEPLAT
n'ayant
pas
pris
part
au
vote, La
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
n°41
à
l'association
HEM
BADMINTON
a
été
adoptée
à
32
voix
pour
; Madame
Barbara
RUBIO
COQUEMPOT
n'ayant
pas
pris
part
au
vote,
La
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
n°42
à
l'association
HEM
HANDBALL
CLUB
a
été
adoptée
à
32
voix
pour
; Madame
Chrystelle
DUTRIAUX
n'ayant
pas
pris
part
au
vote,
La
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
n°49
à
l’association
LA
VAILLANTE
a
été
adoptée
à
32
voix
pour
; Monsieur
Jean
Adrien
MALAIZE
n'ayant
pas
pris
part
au
vote,
La
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
n°50
à
l’association
OLYMPIC
HEMOIS
a
été
adoptée
à
32
voix
pour
; Monsieur
Kamel
MATHOUR
n'ayant
pas
pris
part
au
vote,
La
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
n°52
à
l’association
Pétanque
club
a
été
adoptée
à
31
voix
pour
; Madame
Sabine
HONORE,
Monsieur
Etienne
DELEPAUT
(déport
au
profit
de
Pascal
NYS)
n'ayant
pas
pris
part
au
vote,
Les
autres
conventions
n°34
à
40,
n°
43
à
48,
n°
53
et
54
ont
quant
à
elles
été
adoptées
à
l'unanimité. Ainsi
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
copie
confhrme,
DGS
2