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Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 3 avril 202
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Éducation,
Ordre du jour
Conseil Municipal du 3 avril 2025
19 h
10 rue de Verdun, salle du conseil - Mayenne
N° Objet Rapporteur 1 Finances – Budget primitif 2025 – Budget principal – Résultats 2024 – Reprise par anticipation
Xavier TALOIS
2 Finances – Budget primitif 2025 - Vote des taux 2025 Xavier TALOIS 3 Budget principal 2025 – Budget principal – Adoption Xavier TALOIS 4 Finances – Exercice 2025 – Subvention au CCAS – Attribution Xavier TALOIS 5 FINANCES – Budget Primitif 2025 – Subvention de fonctionnement à l’association Les Possibles – Attribution
Jean-Pierre LE SCORNET
6 FINANCES – Budget Primitif 2025 – Subvention de fonctionnement aux associations - Attributions
Xavier TALOIS
7 FINANCES – Budget Primitif 2025 – Subvention de fonctionnement à l’association Union Commerciale - Attributions
Xavier TALOIS
8 Soutien aux associations sportives Olivier REBOURS 9 Soutien aux associations sportives Olivier REBOURS 10 Affaires scolaires - Budget Primitif 2025 – Subventions de fonctionnement aux associations
Yves PAILLASSE
11 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe eau et assainissement – Résultats 2024 – Reprise par anticipation
Xavier TALOIS
12 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe de l’eau et de l’assainissement – Adoption
Xavier TALOIS
13 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe pompes funèbres – Résultats 2024 – Reprise par anticipation
Xavier TALOIS
14 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe des pompes funèbres – Adoption
Xavier TALOIS
15 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe crématorium – Résultats 2024 – Reprise par anticipation
Xavier TALOIS
16 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe du crématorium – Adoption
Xavier TALOIS
17 Cession des métaux précieux – Dons à des associations d’intérêt général Xavier TALOIS 18 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe réseau de chaleur – Résultats 2024 – Reprise par anticipation
Xavier TALOIS
19 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe réseau de chaleur urbain – Adoption
Xavier TALOIS
20 Contrat d'association et conventions avec les écoles privées – Avance sur les participations 2025 de la Ville de Mayenne
Yves PAILLASSE
21 Désignation de délégués aux instances du Syndicat mixte du Parc naturel régional Normandie-Maine
Jean-Pierre LE SCORNET
22 COMMERCE : Règlement pour l’occupation commerciale du domaine public
Jean-Marie MARIOTON
23 Nommage rue lotissement de la Baudrairie Jean-Marie MARIOTON 24 FONCIER : Achat de terrain à l’entreprise SAS FIMADIS pour l’implantation d’un poste de refoulement et d’une voie d’accès – réseau d’assainissement
Jean-Marie MARIOTON
25 FONCIER - Echange de terrains entre la Ville de Mayenne et les consorts BLOT aux abords du réservoir Avenue Hoche
Jean-Marie MARIOTON
26 Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) – Avis sur demande d’enregistrement en vue de l’extension de la menuiserie de l’entreprise Rapido sur le site de Poirsac
Jean-Marie MARIOTON 27 Marchés publics – Convention de groupement de commandes - Marché d’abattage et d’élagage des arbres sur le territoire de Mayenne Communauté (25SER12)
Dominique FOURNIER
28 Marchés publics – Réfection de la couverture des bâtiments « Garage » et « Régie » du Centre technique municipal (25TRA02) – Autorisation de signature
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29 Accueil des enfants en situation de handicap dans les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
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30 Soutien à l'organisation d'évènements sportifs Olivier REBOURS
Convocation affichée et mise en ligne le 28 mars 2025