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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 7 septembre 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 7 septembre 2023)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Handicap et inclusivité,
Ordre du jour
Conseil Municipal du 7 septembre 2023
19 h
10 rue de Verdun, salle du conseil - Mayenne
N° Objet Rapporteur 1 Regroupement des écoles : double dépose des enfants suite aux regroupements des écoles Pierre et Marie Curie et Jacques Prévert et de l’Angellerie et Charles Perrault
Stéphanie LEFOULON
2 Autorisation d’occupation temporaire en vue de la réalisation d’équipement sportif de proximité dans le cadre du plan Héritage Mayenne 2024 mis en œuvre par le Conseil départemental de la Mayenne
Olivier REBOURS
3 Mise à disposition des équipements sportifs pour les collèges – Modification des tarifs – Signature des conventions
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4 Dénomination de rues – Barre Ducale Jean-Marie MARIOTON 5 Dénomination de rues – Impasse Christine Authier Jean-Marie MARIOTON 6 Opération façades Jean-Marie MARIOTON 7 Commission pour l’accessibilité de la Ville de Mayenne et de Mayenne Communauté de Communes – Bilan des actions 2021 et 2022
Alain NICOUX
8 Mayenne Communauté – Rapport final sur les conclusions de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 20 juin 2023
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9 FINANCES – Budget Primitif 2023 – Subvention à l’Union locale de la CFTC de Mayenne
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11 Finances – Exercice 2023 – Classe transplantée – Ecole Sainte Anne Saint Joseph – Subvention à l’OGEC Vallée Don Bosco
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12 Abandons de créance Nicole LEROUX
Convocation affichée et mise en ligne le 1er septembre 2023