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Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Grans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20231023 ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Logement,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 octobre 2023 4. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Municipal et désignation du secrétaire de séance Rapporteur : Philippe LEANDRI 2. Décision Modificative n°1 du Budget Primitif 2023 Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE 8; Admission de créances en non-valeur pour l’année 2023 Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE 4. Mise en place d’un nouveau dispositif de la gestion en flux des droits de réservation de logements locatifs sociaux Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE 5. Désignation d’un représentant de la commune de Grans au sein de l’Assemblée Spéciale des petits actionnaires et aux assemblées générales ordinaires, extraordinaires et spéciales de la SEML OPH - Abrogation de la délibération n°2020/47 du 2 juin 2020 Rapporteur : Philippe LEANDRI 6. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre du dispositif « Aide à la Provence Verte » pour la réalisation de tours à hirondelles, de nichoirs à faucons et de diagnostic phytosanitaire d'arbres Rapporteur : Philippe LEANDRI Ts Création d'emplois non permanents pour l’année 2024 pour accroissement temporaire d'activités Rapporteur : Philippe LEANDRI 8. Création d'emploi d'intervenants vacataires au sein des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) de la commune pour les périodes des vacances scolaires de l’année 2024 Rapporteur : Philippe LEANDRI 9. Modification du tableau des effectifs à compter du 1er novembre 2023 - Annulation de la délibération n°2023/149 du 12 juillet 2023 Rapporteur : Philippe LEANDRI 10. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif « Aide à l'amélioration de la forêt communale - Obligation Légale de Débroussaillement (OLD) pour l’année 2024 Rapporteur : Jean-Christophe LAURENS 11. Renouvellement de l'adhésion à la Fédération des Villes Françaises Oléicoles (FEVIFO) et désignation d’un représentant de la Commune Rapporteur : Jean-Christophe LAURENS 12. Approbation des offres des lots 1, 2 et 3 du marché de travaux n°2023-T-15 M « Aménagement de la salle d'honneur » Rapporteur : Michel PERONNET 13. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°4 du marché de travaux n°2021-T- 24 M « Construction d’une aile ouest et réhabilitation d’une partie de l’aile nord des services de la mairie — Lot n°2 : Gros œuvre - Charpente - Couverture » Rapporteur : Michel PERONNET 14. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°5 du marché de travaux n° 2021- T-24 M « Construction d’une aile ouest et réhabilitation d’une partie de l’aile nord des services de la mairie, Lot n°2 : Gros œuvre - Charpente - Couverture » Rapporteur : Michel PERONNET Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr 15. Approbation du protocole d'accord transactionnel bipartite avec la société d'Architecture Laurent DUPORT concernant le marché de maîtrise d'œuvre n°2021-S-09 M « Construction d’une aile ouest et réhabilitation d’une partie de l’aile nord des services de la mairie de Grans » Rapporteur : Michel PERONNET 16. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°2 du marché de travaux n°2021-T- 24M « Construction d'une aile ouest et réhabilitation d’une partie de l'aile nord des services de la mairie - Lot n°5 : Cloisons - Plâtrerie » Rapporteur : Michel PERONNET 17. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°3 du marché de maîtrise d'œuvre n°2021-S-09 M « Construction d’une aile ouest et réhabilitation d’une partie de l’aile nord des services de la mairie de Grans » Rapporteur : Michel PERONNET 18. Demande de subvention à l'ADEME au titre des aides du Fonds Chaleur pour les études de faisabilité nécessaires à l'installation de la géothermie du Complexe Multi-Activités Rapporteur : Michel PERONNET 19. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre du dispositif «Aide à la Transition énergétique » pour le lancement d’audits énergétiques sur l’ensemble des bâtiments et logements communaux Rapporteur : Michel PERONNET 20. Approbation règlement intérieur SMEJ Rapporteur : Catherine RUIZ 21. Octroi d'une subvention manifestation à l'association « GRANS XIII » pour l’année 2023 Rapporteur : Christophe PANDOLFI 22. Questions diverses 23. Décisions municipales Rapporteur : Philippe LEANDRI Le Maire, Philippe LEANDRI Pour le Maire absent ou empêché le %% adjoint Con varvasos rooine Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans | www. grans.fr