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Déliberation - Delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peynier.
Lien du pdf (Déliberation - Delib)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Investissement et développement économique,
a
APR.
#7
Ville de Peynier
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PEYNIER
Séance
du
28
janvier
2025
Afférents
au
Conseil
Municipal
: 23
En
exercice
: 23
Ayant
pris
part
à la délibération
: 17
Date
affichage
: 20 janvier
2025
Date
de
convocation
: 20 janvier
2025 L’an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
vingt-huit
janvier
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christian
BURLE,
Maire.
Présents
: Mmes
et Mrs
les
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
à l’exception
de
Mme
MAZET
excusée,
ayant
donné
procuration
à
Mr
AUBERT;
Mr
BARBAROTTA,
Mme
CHEVANCHE
; Mme
CIFRATI,
Mme
LUCIANI,
Mr
LUCAS,
et
Mr
PHILIPPE
excusés,
n’ayant
pas
donné
pouvoir.
Monsieur
Stéphane
RAPUZZI
a
été
élu
secrétaire.
N°2025/1
:
RAPPORT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2025
Monsieur
le Maire,
Rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
l’assemblée
communale
aura
à se
prononcer,
au
plus
tard
le
15
avril
2025,
sur
le
projet
de
Budget
Primitif
2025
établi
au
vu
des
dépenses
et
recettes
réalisées
en
2025
et
des
besoins
exprimés
et recensés
pour
le nouvel
exercice.
Monsieur
le Maire
précise
qu’en
application
des
dispositions
prévues
aux
articles
11
et
12
de
la Loi
d’orientation
n°92.125
du
6
février
1992
relative
à
l’administration
territoriale
de
la
République,
l’examen
proprement
dit
du
Budget
Primitif
est
précédé,
pour
les
Collectivités
Territoriales
de
plus
de
3
500
habitants,
d’une
phase
préalable
constituée
par
le Débat
d'Orientation
Budgétaire
dans
les
deux
mois
précédant
l’examen
du
budget
(article L2312-
1 du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).
Ce
rapport
doit
être
transmis
au
représentant
de
l’État.
L'assemblée
délibérante
doit
prendre
acte
de
la tenue
du
ROB,
de
l’existence
de
ce
rapport
sur
la base
duquel
se
tient
le ROB,
par
une
délibération
qui
doit
faire
l’objet
d’un
vote.
Le
débat
permet
de
discuter
des
priorités
qui
seront
affichées
dans
le Budget
Primitif
et informe
de
l’évolution
de
la situation
financière
de
la Commune.
Les
éléments
du
rapport
sont
présentés
par
l’Elu
délégué
aux
Finances
et donne
donc
lieu
à un
débat.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
l’unanimité
des
membres
présents,
17
voix
POUR,
0 voix
CONTRE
et 0 ABSTENTION.
PREND
ACTE
de
la tenue
du
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
pour
l’exercice
2025.
APPROUVE
le
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
tel
qu’il
a
été
présenté
et
joint
en
annexe
de
la
présente
délibération.
Le
Maire
de
Pevriter
Christian
BURLE v
Ville de
Peunier
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PEYNIER
Séance
du
28
janvier
2025
Afférents
au
Conseil
Municipal
: 23
En
exercice
: 23
Ayant
pris
part
à la délibération
: 17
Date
affichage
: 20 janvier
2025
Date
de
convocation
: 20 janvier
2025 L’an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
vingt-huit
janvier
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christian
BURLE,
Maire.
Présents
: Mmes
et Mrs
les
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
à l'exception
de
Mme
MAZET
excusée,
ayant
donné
procuration
à
Mr
AUBERT;
Mr
BARBAROTTA,
Mme
CHEVANCHE
; Mme
CIFRATI,
Mme
LUCIANI,
Mr
LUCAS,
et
Mr
PHILIPPE
excusés,
n’ayant
pas
donné
pouvoir.
Monsieur
Stéphane
RAPUZZI
a
été
élu
secrétaire.
N°2025/2
: ACQUISITION
DE
LA
PROPRIETE
CADASTREE
AN
178-179
ET
180
QUARTIER
TOURENNE
ET
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
CD13
AU
TITRE
DE
L’AIDE
A
LA
PREVENTION
ET
A
LA
VALORISATION
FONCIERE
EN
ZONE
NATURELLE
OÙ
AGRICOLE
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée,
La
Commune
de
Peynier
souhaite
procéder
à
l’acquisition
de
la
propriété
cadastrée
AN
178-179
et
180,
située
dans
le
quartier
de
Tourenne.
Cette
acquisition
s'inscrit
dans
le
cadre
de
la
préservation
des
espaces
naturels
et
agricoles
de
notre
territoire,
conformément
aux
objectifs
de
développement
durable
et
de
gestion
raisonnée
de
l’environnement. La
propriété
concernée
est
localisée
dans
une
zone
à caractère
naturel
et agricole,
offrant
des
opportunités
pour
la
mise
en
place
de
projets
de
préservation
de
la biodiversité
et de
gestion
durable
des
espaces
verts.
Elle
représente
également
un
enjeu
stratégique
pour
la protection
du
patrimoine
environnemental
local.
Cette
acquisition
permettrait
de
garantir
la
pérennité
de
cet
espace,
d'éviter
sa
dégradation
éventuelle
et
de
participer
à la préservation
des
espaces
naturels
boisés
en
luttant
contre
le risque
d’incendie
de
forêts.
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Bouches-du-Rhône
(CD13)
:
Dans
le
cadre
de
cette
acquisition,
la
Commune
sollicite
une
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Bouches-du-Rhône
au
titre
de
l’aide
à
la
prévention
et
à
la
valorisation
foncière
en
zone
naturelle
ou
agricole.
Cette
aide,
prévue
par
la
politique
départementale
de
soutien
à
la
gestion
des
espaces
naturels
et
agricoles,
permettrait
de
financer
une
partie
des
frais
liés
à
l’acquisition
de
cette
propriété
et
de
renforcer
les
actions
de
préservation
et de valorisation
environnementale.
Le
coût
total
de
l’acquisition
est
estimé
à 3
700€.
Une
subvention
peut
être
sollicitée
auprès
du
CD13
au
taux
de
60
%. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
délibération,
à l’unanimité
des
membres
présents,
SOLLICITE
auprès
du
CD13
une
subvention
de
60
%,
pour
un
montant
subventionnable
de
3
700
€ HT
soit
une
aide
de
2
220€.
PRECISE
que
le plan
de
financement
prévisionnel
de
cette
opération
s’établit
comme
suit
:
Dépenses
Recettes
Montant
acquisition
HT
3
700
€E HT
Subvention
CD13
2220
€
60% Autofinancement
commune
40
%
1480
€
TOTAL
3700
€EHT
TOTAL
3700
€ HT
AUTORISE
Monsieur
le maire
à signer
tout
document
relatif à cette
acquisition. _#
-
ÿ
Ville
de Peynier
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PEYNIER
Séance
du
28
janvier
2025
Afférents
au
Conseil
Municipal
: 23
En
exercice
: 23
Ayant
pris
part
à la délibération
: 17
Date
affichage
: 20 janvier
2025
Date
de
convocation
: 20 janvier
2025 L’an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
vingt-huit
janvier
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christian
BURLE,
Maire.
Présents
: Mmes
et Mrs
les
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
à l’exception
de
Mme
MAZET
excusée,
ayant
donné
procuration
à
Mr
AUBERT;
Mr
BARBAROTTA,
Mme
CHEVANCHE
; Mme
CIFRATI,
Mme
LUCIANI,
Mr
LUCAS,
et
Mr
PHILIPPE
excusés,
n’ayant
pas
donné
pouvoir.
Monsieur
Stéphane
RAPUZZI
a
été
élu
secrétaire.
N°2025/3
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
CD13
AU
TITRE
DE
LA
TRANSITION
ENERGETIQUE
POUR
«
L’AMELIORATION
DE
L’ECLAIRAGE
PUBLIC
»
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
est
possible
pour
la commune
de
Peynier
de
solliciter
un
financement
auprès
de
du
Département
dans
le
cadre
du
dispositif
de
la
transition
énergétique
2025,
en
vue
d’améliorer
son
éclairage
public.
Ce
projet
consiste
à remplacer
les
lampes
actuelles
par
des
dispositifs
LED,
tout
en
intégrant
des
systèmes
de
gestion
intelligente
afin
d’optimiser
la
consommation
d’énergie
et
de
renforcer
la
sécurité
nocturne.
Le
coût
total
des
travaux
est
estimé
à 253
064,42
E HT.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
délibération,
à l’unanimité
des
membres
présents,
SOLLICITE
auprès
du
CD13
une
subvention
de
60
%,
pour
un
montant
subventionnable
de
253
064,42
€
HT
soit
une
aide
de
151
839€.
PRECISE
que
le plan
de
financement
prévisionnel
de
cette
opération
s’établit
comme
suit :
Dépenses
Recettes
Montant
travaux
HT
253
064,
42
€ HT|
Subvention
CD13
151
839
€
60% Autofinancement
commune
40
%
101
226
€
TOTAL
253
064,
42
€ HT]
TOTAL
253
064,
42
EHT
Le
Maire
de
Peynier
©
dy
Christian
BURLE ÿ
LES
L
Ville de Peunier
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PEYNIER
Séance
du
28
janvier
2025
Afférents
au
Conseil
Municipal
: 23
En
exercice
: 23
Ayant
pris
part
à la délibération
: 17
Date
affichage
: 20 janvier
2025
Date
de
convocation
: 20 janvier
2025 L’an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
vingt-huit
janvier
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christian
BURLE,
Maire.
Présents
: Mmes
et Mrs
les
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
à l’exception
de
Mme
MAZET
excusée,
ayant
donné
procuration
à
Mr
AUBERT;
Mr
BARBAROTTA,
Mme
CHEVANCHE;
Mme
CIFRATI,
Mme
LUCIANI,
Mr
LUCAS,
et
Mr
PHILIPPE
excusés,
n’ayant
pas
donné
pouvoir.
Monsieur
Stéphane
RAPUZZI
a
été
élu
secrétaire.
LC
N°2025/4
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
L’ETAT
AU
TITRE
DE
LA
DETR
2025
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
est
possible
pour
la commune
de
Peynier
de
solliciter
un
financement
auprès
de
l'Etat
dans
le
cadre
du
dispositif
de
la
DETR,
en
vue
de
moderniser
et
améliorer
les
conditions
d’enseignement
dans
ses
écoles
en
mettant
en
place
un
système
informatique
performant
et
adapté
aux
besoins
pédagogiques
actuels.
Le
projet
prévoit
l’acquisition
de
matériel
informatique
(ordinateurs,
tablettes,
tableaux
interactifs,
etc.)
ainsi
que
le déploiement
d’une
infrastructure
réseau
sécurisée
pour
permettre
aux
élèves
et enseignants
d’accéder
aux
outils
numériques
nécessaires
à
leur
formation.
Le
coût
total
de
cette
acquisition
est
estimé
à
139
509,77
€
HT.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
délibération,
à l'unanimité
des
membres
présents,
SOLLICITE
auprès
de
l’Etat
une
subvention
de
60%,
pour
un
montant
subventionnable
de
139
509,77€
HT
soit
une
aide
de
83
705,86€
HT
PRECISE
que
le plan
de
financement
prévisionnel
de
cette
opération
s’établit
comme
suit :
Dépenses
Recettes
Montant
acquisition
HT
139
509,77
€ HT |
Subvention
Etat
83
705,86
€
informatique
60% Autofinancement
commune
40
%
55
803,90
€
TOTAL
139
509,77€
HT |
TOTAL
139
509,77€
HT
AUTORISE
Monsieur
le maire
à signer
tout
document
relatif à ces
acquisitions.
le
Maire
de
Peynier
Christian
Riibr vo
PT
>
D
r Ville de
Peunier
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PEYNIER
Séance
du
28
janvier
2025
Afférents
au
Conseil
Municipal
: 23
En
exercice
: 23
Ayant
pris
part
à la délibération
: 17
Date
affichage
: 20 janvier
2025
Date
de
convocation
: 20 janvier
2025 L'an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
vingt-huit
janvier
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christian
BURLE,
Maire.
Présents
: Mmes
et Mrs
les
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
à l’exception
de
Mme
MAZET
excusée,
ayant
donné
procuration
à
Mr
AUBERT;
Mr
BARBAROTTA,
Mme
CHEVANCHE
; Mme
CIFRATI,
Mme
LUCIANI,
Mr
LUCAS,
et
Mr
PHILIPPE
excusés,
n’ayant
pas
donné
pouvoir.
Monsieur
Stéphane
RAPUZZI
a
été
élu
secrétaire.
N°2025/5
: ADHESION
A
LA
CHARTE
DEPARTEMENTALE
«
LUTTE
CONTRE
LE
FRELON
ASIATIQUE
ET
ORIENTAL
»
Monsieur
le
Maire
souhaite
adhérer
à la charte
départementale
«
Lutte
contre
le
frelon
asiatique
et oriental
».
En
effet,
le
frelon
asiatique
et
le
frelon
oriental
représentent
une
menace
grandissante
pour
la
biodiversité
locale,
l’agriculture
et
la
sécurité
des
habitants.
Ces
espèces
invasives
perturbent
les
écosystèmes
en
détruisant
des
insectes
pollinisateurs
essentiels
et en
s’attaquant
parfois
aux
ruches
d'abeilles,
contribuant
ainsi
à la baisse
de
la
pollinisation.
Elles
représentent
également
un
danger
pour
la population
en
raison
de
leur
agressivité
et des
risques
liés
à leurs
piqûres.
Dans
le cadre
de
cette
démarche,
l’adhésion
à la charte
permettra
à la commune
de :
e
Bénéficier
du
soutien
technique
et financier
du
Conseil
Départemental
pour
le
repérage
et la destruction
des
nids
de
frelons ;
e
Participer
activement
à la prévention
et à la gestion
des
populations
de
frelons
dans
la commune
;
e
Sensibiliser
les
habitants
et les
associations
locales
à la nécessité
de
protéger
notre
environnement
contre
ces
nuisibles.
Cette
initiative
contribuera
à la préservation
de
notre
biodiversité
et à la sécurité
de
nos
concitoyens,
en permettant
une
intervention
rapide
et
coordonnée
pour
limiter
la
prolifération
de
ces
insectes
invasifs.
Parallèlement
la
commune
s’engage
à mettre
en
place
sur
le domaine
public
des
pièges
spécifiques
à frelons.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
délibération,
à l’unanimité
des
membres
présents,
APPROUVE
La
charte
départementale
«
Lutte
contre
le frelon
asiatique
et oriental
»
AUTORISE
Monsieur
le maire
à signer
ladite
charte LA
e
TZ
.
7
Ville de Peunier
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PEYNIER
Séance
du
28
janvier
2025
Afférents
au
Conseil
Municipal
: 23
En
exercice
: 23
Ayant
pris
part
à la délibération
: 17
Date
affichage
: 20 janvier
2025
Date
de
convocation
: 20 janvier
2025 L’an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
vingt-huit
janvier
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christian
BURLE,
Maire.
Présents
: Mmes
et Mrs
les
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
à l’exception
de
Mme
MAZET
excusée,
ayant
donné
procuration
à
Mr
AUBERT;
Mr
BARBAROTTA,
Mme
CHEVANCHE;
Mme
CIFRATI,
Mme
LUCIANI,
Mr
LUCAS,
et
Mr
PHILIPPE
excusés,
n’ayant
pas
donné
pouvoir.
Monsieur
Stéphane
RAPUZZI
a
été
élu
secrétaire.
N°2025/6
: OPERATION
DE
DESHERBAGE
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal,
En
prévision
de
l’ouverture
de
la
nouvelle
médiathèque
municipale,
la
bibliothécaire
a
lancé
une
opération
importante
de
désherbage
de
notre
fonds
documentaire.
Cette
démarche
a pour
objectif d'optimiser
la qualité
et la
pertinence
des
ouvrages
disponibles
pour
nos
usagers,
d’en
réduire
le
volume
avant
le
déménagement
dans
les
nouveaux
locaux,
tout
en
garantissant
un
environnement
plus
moderne
et fonctionnel.
La
majorité
des
livres
sont
envoyés
chez
Ammareal,
une
librairie
écocitoyenne
de
reprise
et de
vente
de
livres
d’occasion.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
délibération,
à l’unanimité
des
membres
présents,
PREND
ACTE
de
l’opération
de
désherbage
de
la bibliothèque
municipale
telle
que
détaillée
dans
l’annexe
à la
présente
délibération.
Le
Maire
de
Peynier
Christian
BURLE Re
Re
7
/
fr
Vi
ÿ lle de Peunier
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PEYNIER
Séance
du
28
janvier
2025
En
exercice
: 23
2025 Afférents
au
Conseil
Municipal
: 23
Ayant
pris
part
à la délibération
: 17
Date
affichage
: 20 janvier
2025
Date
de
convocation
: 20 janvier
L’an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
vingt-huit
janvier
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christian
BURLE,
Maire.
été
élu
secrétaire.
Présents
: Mmes
et
Mrs
les
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
à l’exception
de
Mme
MAZET
excusée,
ayant
donné
procuration
à
Mr
AUBERT;
Mr
BARBAROTTA,
Mme
CHEVANCHE;
Mme
CIFRATI,
Mme
LUCIANI,
Mr
LUCAS,
et
Mr
PHILIPPE
excusés,
n’ayant
pas
donné
pouvoir.
Monsieur
Stéphane
RAPUZZI
a
N°2025/7
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
CD13
AU
TITRE
DE
L’AIDE
AUX
DEVELOPPEMENT
DE
LA
PROVENCE
NUMERIQUE
ET
TERRITOIRES
NUMERIQUES
EDUCATIFS
2025
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
est
possible
pour
la commune
de
Peynier
de
solliciter
un
financement
auprès
du
CD13
dans
le cadre
du
dispositif de
l’aide
aux
développements
de
la Provence
numérique
et territoires
numériques
éducatifs,
en
vue
de
moderniser
et améliorer
les
conditions
d'enseignement
dans
ses
écoles
en
mettant
en place
un
système
informatique
performant
et
adapté
aux
besoins
pédagogiques
actuels.
Le
projet
prévoit
l’acquisition
de
matériel
informatique
(ordinateurs,
tablettes,
tableaux
interactifs,
etc.)
ainsi
que
le
déploiement
d’une
infrastructure
réseau
sécurisée
pour
permettre
aux
élèves
et
enseignants
d’accéder
aux
outils
numériques
nécessaires
à leur
formation.
Le
coût
total
de
cette
acquisition
est
estimé
à
149
000€.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
délibération,
à l’unanimité
des
membres
présents,
SOLLICITE
auprès
du
CD13
une
subvention
de
70
%,
pour
un
montant
subventionnable
de
149
000€
HT
soit
une
aide
de
104
300€.
PRECISE
que
le plan
de
financement
prévisionnel
de
cette
opération
s’établit
comme
suit
:
Dépenses
Recettes
Montant
acquisition
HT
149
000
E HT
Subvention
CD13
104
300€
Informatique
70% Autofinancement
commune
30
%
44700
€
TOTAL
149
000
€ HT
TOTAL
149
000
€ HT
AUTORISE
Monsieur
le maire
à signer
tout,
dôcunent
relatif à ces
acquisi
! Christia
n'BUBJEÉr
Chris uian
BURLE Peynier
v
ARS
À
Ville
de
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PEYNIER
Séance
du
28
janvier
2025
Afférents
au
Conseil
Municipal
: 23
En
exercice
: 23
Ayant
pris
part
à la délibération
: 17
Date
affichage
: 20 janvier
2025
Date
de
convocation
: 20 janvier
2025 L’an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
vingt-huit
janvier
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christian
BURLE,
Maire.
Présents
:Mmes
et
Mrs
les
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
à
l’exception
de
Mme
MAZET
excusée,
ayant
donné
procuration
à
Mr
AUBERT
;
Mr
BARBAROTTA,
Mme
CHEVANCHE
;Mme
CIFRATI,
Mme
LUCIANI,
Mr
LUCAS,
et
Mr
PHILIPPE
excusés,
n’ayant
pas
donné
pouvoir.
Monsieur
Stéphane
RAPUZZI
a
été
élu
secrétaire. N°2025/7
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
CD13
AU
TITRE
DE
L’AIDE
AUX
DEVELOPPEMENT
DE
LA
PROVENCE
NUMERIQUE
ET
TERRITOIRES
NUMERIQUES
EDUCATIFS
2025
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
est
possible
pour
la
commune
de
Peynier
de
solliciter
un
financement
auprès
du
CD13
dans
le
cadre
du
dispositif
de
l’aide
aux
développements
de
la
Provence
numérique
et
territoires
numériques
éducatifs,
en
vue
de
moderniser
et
améliorer
les
conditions
d’enseignement
dans
ses
écoles
en
mettant
en
place
un
système
informatique
performant
et
adapté
aux
besoins
pédagogiques
actuels.
Le
projet
prévoit
l’acquisition
de
matériel
informatique
(ordinateurs,
tablettes,
tableaux
interactifs,
etc.)
ainsi
que
le
déploiement
d’une
infrastructure
réseau
sécurisée
pour
permettre
aux
élèves
et
enseignants
d’accéder
aux
outils
numériques
nécessaires
à
leur
formation.
Le
coût
total
de
cette
acquisition
est
estimé
à
139
509,77€.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
délibération,
à l’unanimité
des
membres
présents,
SOLLICITE
auprès
du
CD13
une
subvention
de
70
%,
pour
un
montant
subventionnable
de
139
509,77€
HT
soit
une
aide
de
97
656,83
€.
PRECISE
que
le plan
de
financement
prévisionnel
de
cette
opération
s’établit
comme
suit :
Dépenses
Recettes
Montant
acquisition
HT
139
509,77
EHT
|
Subvention
CD13
97
656,83€
Informatique
70% Autofinancement
commune
30
%
41
852,93
€
TOTAL
139
509,77
€
HT |
TOTAL
139
509,77
€ HT
AUTORISE
Monsieur
le maire
à signer
tout
d
ent
relatif
à
ces’acquisitions.
É ‘4
Maire
de
Peynier ÿ
Ville de Peunier
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PEYNIER
Séance
du
28
janvier
2025
Afférents
au
Conseil
Municipal
: 23
En
exercice
: 23
Ayant
pris
part
à la délibération
: 17
Date
affichage
: 20 janvier
2025
Date
de
convocation
: 20 janvier
2025 L’an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
vingt-huit
janvier
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christian
BURLE,
Maire.
Présents
:Mmes
et
Mrs
les
membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
à
l’exception
de
Mme
MAZET
excusée,
ayant
donné
procuration
à
Mr
AUBERT
;
Mr
BARBAROTTA,
Mme
CHEVANCHE
;Mme
CIFRATI,
Mme
LUCIANI,
Mr
LUCAS,
et
Mr
PHILIPPE
excusés,
n’ayant
pas
donné
pouvoir.
Monsieur
Stéphane
RAPUZZI
a
été
élu
secrétaire. N°2025/9
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
CD13
AU
TITRE
DE
TRAVAUX
DE
SECURITE
ROUTIERE
«
MISE
EN
PLACE
DE
FEUX
VERTS
RECOMPENSES
RD908
»
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
est
possible
pour
la
commune
de
Peynier
de
solliciter
un
financement
auprès
du
CD13
dans
le
cadre
du
dispositif
de
travaux
de
sécurité
routière
« mise
en
place
de
feux
verts
récompenses
RD908
»,
ce
projet
permettrai
une
amélioration
de
la
fluidité
du
trafic
et
de
la
réduction
de
la
pollution,
la
mise
en
place
de
« feux
verts
récompensés
» sur
la
RD908
vise
à optimiser
la
circulation
et
à encourager
une
conduite
plus
écologique. Le
coût
total
de
cette
acquisition
est
estimé
à 43
640€.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
délibération,
à l’unanimité
des
membres
présents,
SOLLICITE
auprès
du
CD13
une
subvention
de
60
%,
pour
un
montant
subventionnable
de
43
640€
HT
soit
une
aide
de
26
184€.
PRECISE
que
le plan
de
financement
prévisionnel
de
cette
opération
s’établit
comme
suit :
Dépenses
Recettes
Montant
travaux
HT
43
640
E
HT
Subvention
CD13
26
184€
60% Autofinancement
commune
40
%
17
456
€
TOTAL
43
640
E HT
TOTAL
43
640
E
HT
ifàc
AUTORISE
Monsieur
le maire
à signer
tout
document
rel:
gçquisitions.
Le
Maire
de
Peynier”.
Christian
BURLE
: