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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 0000 convocation CC 22.10.2018
Document publié le Lundi 22 octobre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 0000 convocation CC 22.10.2018)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Aménagement du territoire,
CŒUFS & COTEAUX
COMMINGES com MUNAUTÉ DE COMMUNES
A Saint-Gaudens, le 16 OCT, 20%
Mesdames et messieurs les
conseillers communautaires de la
communauté de communes Cœur et
Coteaux du Comminges
Nos réf. : Idbmfr181015
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous convier à une réunion du conseil communautaire le lundi 22 octobre 2018 à 18 heures au Cinéma d’Aurignac, 288, rue Saint-Michel (à côté de la mairie).
ORDRE DU JOUR
# Présentation de l'étude sur la stratégie de revitalisation des 5 centres bourgs- politique commerciale
par le Cabinet AID
# intervention du PETR sur l’avancement des travaux du SCOT
= Approbation des procès-verbaux des séances du :
- 30 août 2018
- 20 septembre 2018
ADMINISTRATION GENERALE | E
1 Désignation délégués au Syndicat Haute-Garonne Numérique Le Président
2. | Désignation représentants Entente SIVOM Le Président
3 Désignation représentants Malson de Santé d’Aurignac Le Président
4 Modification du tableau des emplois | Le Président
[5 |Création poste SIG — sentiers de randonnées Le Président
[6 | Prime de fin d'année 2018 Le Président |
7 | Harmonisation participations Santé et Prévoyance || LePrésident |
8 Autorisation d'ester en justice | Le Président
9 | Rapport Chambre Régionale des Comptes — CC Terres d’Aurignac LePrésident |
Communeuté de communes Cœur & Coteeux Comminges : 4 rue de le Républque | BP 70295 | 31898 Saint-Geudens Cedex | tÀL 85 6189 21 42 | cosurcoteaux-comminges.fr FINANCES
| 10 | Budget Annexe Régie des transports — décision modificative n°1 | M Gasto-Oustric |
AMENAGEMENT de l’ESPACE
| 11 | Plan Climat Air Energie Territoire- adoption de principe de la stratégie | A Frechou
(12 | Arrêt PLU de Labarthe-Rivière 3 Feraut
13 | Approbation PLU dé Labarthe-iriard J Feraut
__ ACTION SOCIALE
14 | SAAD - décision modificative n°1 budget 2018 M Gasto-Qustric
15 | SAAD - proposition BP 2019 M Gasto-Oustrlc
16 |SAAD- régularisation affectation des résultats 2016 et 2017 ‘M Gasto-Oustric
17 | Transfert SAAD au CIAS Cœur et Coteaux Comminges M Gasto-Oustric
18 | Nouvelle définition de l'intérêt communautaire de l’action sociale A Boubee
__ ECONOMIE . Co 19 | Hôtellerie d'entreprises Zone de Bordebasse : tarif de location JB Castex
ENFANCE-JEUNESSE
20 Î Harmonisation grilles tarifaires périscolaires E Subra
21 Tarifs séjours vacances automne 2018 E Subra
22 |Tarifs sortie Walibi E Subra
DIVERS
23 | Questions diverses 11
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, lexpression de mes salutations dévouées.
‘Le Président,
Loïc LE ROUX de BRETAGNE