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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 000 Convocation CC 14 avril 2022
Document publié le Jeudi 14 avril 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 000 Convocation CC 14 avril 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Jeunesse,
CŒUT & COTESUR
COMMINGES COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
À Saint-Gaudens, le 01 avril 2022
Mesdames et Messieurs les conseillers
communautaires de la Communauté de
Communes Cœur et Coteaux Comminges
Nos réf. : MGO/VQ/01042022
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous convier à une réunion du conseil communautaire le jeudi 14 avril 2022 à 18 heures au parc des expositions à Villeneuve de Rivière.
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1 Compte de gestion 2021 - budget principal M GASTO OUSTRIC
2 Compte de gestion 2021 — ZAC des Landes M GASTO OUSTRIC
3 Compte de gestion 2021 - OZE - Parc activités ouest M GASTO OUSTRIC
4 Compte de gestion 2021 - ZA LECUSSAN M GASTO OUSTRIC
5 Compte de gestion 2021 - lotissement Papayet-Soubeille M GASTO OUSTRIC
6 Compte de gestion 2021 — ZA Ausson-Ponlat M GASTO OUSTRIC
7 Compte de gestion 2021 — ZA Ribéro M GASTO OUSTRIC
8 Compte de gestion 2021 — Régie de transports M GASTO OUSTRIC
9 Compte de gestion 2021 -— Bâtiments productifs de revenus M GASTO OUSTRIC
10 Compte administratif 2021 — budget principal M GASTO OUSTRIC
11 Compte administratif 2021 — Zac les Landes M GASTO OUSTRIC
12 Compte administratif 2021 — ZAE OZE -— Parc activités ouest M GASTO OUSTRIC
13 Compte administratif 2021 — ZA Lecussan M GASTO OUSTRIC
14 Compte administratif 2021 — lotissement Papayet-Soubeille M GASTO OUSTRIC
15 Compte administratif 2021 — ZA Ausson-Ponlat M GASTO OUSTRIC
16 Compte administratif 2021 — ZA Ribéro M GASTO OUSTRIC
17 Compte administratif 2021 — Régie de transports M GASTO OUSTRIC
18 Compte administratif 2021 — Bâtiments productifs de revenus M GASTO OUSTRIC
19 Affectation des résultats 2021 — budget principal M GASTO OUSTRIC
Communauté de communes Cœur & Coteaux Comminges : 4 rue de la République | BP 78205 | 31886 Saint-Gaudens Cedex | tél. 05 61 89 21 42 | coeurcoteaux- comminges.fr 20 | Affectation des résultats 2021 — Zac les Landes M GASTO OUSTRIC
21 Affectation des résultats 2021 — ZAE OZE — parc activités ouest M GASTO OUSTRIC
22 Affectation des résultats 2021 — ZA Lécussan M GASTO OUSTRIC
23 Affectation des résultats 2021 — lotissement Papayet-Soubeille M GASTO OUSTRIC
24 Affectation des résultats 2021 — ZA Ausson-Ponlat M GASTO OUSTRIC
25 Affectation des résultats 2021- ZA Ribéro M GASTO OUSTRIC
26 Affectation des résultats 2021 — Régie des transports M GASTO OUSTRIC
27 Affectation des résultats 2021 — Bâtiments productifs de revenus M GASTO OUSTRIC
28 Fiscalité 2022 — taux CFE-TFB-TFNB M GASTO OUSTRIC
29 Fiscalité -Taux TEOM M GASTO OUSTRIC
30 TASCOM -— Evolution du coefficient multiplicateur M GASTO OUSTRIC
31 Taxe GEMAPI 2022 M GASTO OUSTRIC
32 Budget principal 2022 M GASTO OUSTRIC
33 Budget annexe 2022 — Zac les Landes M GASTO OUSTRIC
34 Budget annexe 2022 — ZAE OZE —Parc activités ouest M GASTO OUSTRIC
35 Budget annexe 2022 — ZA Lecussan M GASTO OUSTRIC
36 Budget annexe 2022 -— lotissement Papayet-Soubeille M GASTO OUSTRIC
37 Budget annexe 2022 — ZA Ausson-Ponlat M GASTO OUSTRIC
38 Budget annexe 2022 — ZA Ribéro M GASTO OUSTRIC
39 Budget annexe 2022 — Régie des transports M GASTO OUSTRIC
40 Budget annexe 2022 — Bâtiments productifs de revenus M GASTO OUSTRIC
al Emprunt SIVOM pool routier 2022 M GASTO OUSTRIC
42 Participation 2022 Syndicat Mixte Garonne Amont M GASTO OUSTRIC
43 | Cotisation 2022 PETR M GASTO OUSTRIC
44 Dotation exceptionnelle 2022 PETR M GASTO OUSTRIC
45 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1° janvier 2023 M GASTO OUSTRIC
ÉCONOMIE
46 Acquisition terrains et constructions abattoir Boulogne sur Gesse C LAURENTIES-BARRERE
47 Espace test maraicher de Blajan — Bail emphytéotique administratif L BRIOL
28 Demandes aides financières investissements aménagement couveuse L BRIOL
maraichère Blajan
49 Vente terrain ZA Papayet Soubeille C LAURENTIES-BARRERE
PET
RESSOURCES HUMAINES
51 Créations de postes et modification du tableau des emplois C LAURENTIES-BARRERE
Communauté de communes Cœur & Coteaux Comminges : 4 rue de la République | BP 70205 | 31806 Saint-Gaudens Ceden | tél. 05 61 89 21 4? | coeurcoteaux- comminges.fr AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE -— DÉVELOPPEMENT DURABLE
PVD-marché public étude de la vacance habitat et commerce, potentialité de
M GASTO OUSTRIC 52 revitalisation des centres bourgs sur les communes d’Aurignac, Boulogne sur Gesse et L'Isle en Dodon
PLUi infracommunautaires — Modification modalités concertation avec les
73 communes - Charte gouvernance 1 FERRERE
Concertation extension carrière d’Alan prévue dans le cadre de la procédure de
54 déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi des Terres J FERRERE d’Aurignac
55 Approbation PLU de Pointis-Inard J FERRERE
56 Prescription révision PLUIi Terres d’Aurignac J FERRERE
57 Adhésion à l’Association Nature en Occitanie A FRECHOU
LOGEMENT - HABITAT
58 Rénovation de l’habitat - Approbation du règlement d'attribution des aides À FRECHOU
PETITE ENFANCE - JEUNESSE
59 Tarifs 2022 des ludothèques A BOUBEE
60 Dispositif 1 jeune - 1 solution — Engagement de la Communauté de communes JC DURROUX
ORDURES MÉNAGÈRES
Acquisition d’un terrain à Cassagnabère-Tournas pour l'installation d’un point
61 tri et ordures ménagères G SIOUTAC
JURIDIQUE
Autorisation signature marché maitrise d'œuvre pour les travaux de
62 réhabilitation de l’abattoir communautaire de Saint-Gaudens M GASTO OUSTRIC
CULTURE
63 Conservatoire Guy LAFFITE — Projet d'établissement 2022-2027 E ROUEDE
64 Conservatoire Guy LAFFITE — Tarifs à compter de la rentrée 2022-2023 E ROUEDE
P Haute- Si ? Ï Ï le 2022- 65 ronomade(s) en Haute-Garonne -— Signature d’une convention triennale 2022 E ROUEDE
2024
TOURISME
66 Convention d'objectifs 2021-2023 avec l’OTI — Avenant n° 1 subvention P BRILLAUD
INFORMATION
67 Rendu-compte de la Présidente sur les décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du CGCT M GASTO OUSTRIC
DIVERS
68 Questions diverses [1]
\
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations dévouées.
EN La Présidente,
comminges.fr
eurcoteau- -