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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00000000 convocation CC 25.09.2017
Document publié le Lundi 25 septembre 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00000000 convocation CC 25.09.2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Famille,
s
Communauté de Communes
Cœur et Coteaux du Comminges
Nos réf: 170908
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
Saint-Gaudens,
le 8 septembre 2017
Mesdames et Messieurs les conseillers
communautaires de la communauté de
communes Cœur et Coteaux du Comminges
J'ai le plaisir de vous convier à une réunion du conseil communautaire le lundi 25 septembre 2017 à
18 heures au parc des expositions du Comminges à Villeneuve de Rivière.
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du conseil communautaire
- du 26 juin 2017
du 10 juillet 2017
AMENAGEMENT de L'ESPACE
1 Approbation PLUi Terres d’Aurignac J Feraut
2 Approbation PLU commune de Sarrecave J Feraut
3 Approbation modification simplifiée PLU commune de Lieoux J Feraut
4 Arrêt du PLU commune de Labarthe-Inard J Feraut
5 Instauration DPU commune d’Agassac J Feraut
6 Instauration DPÜ commune d’Anan J Feraut
7 Instauration DPU commune d’Aurignac J Feraut
8 Instauration DPU commune de Balesta J Feraut
9 Instauration DPU commune de Blajan J Feraut
10 Instauration DPU commune de Boissède J Feraut
11 Instauration DPU commune de Bordes de Rivière J Feraut
12 Instauration DPU commune de Boulogne sur Gesse J Feraut
13 Instauration DPU commune de Ciadoux J Feraut
14 Instauration DPU commune d’Estancarbon J Feraut 15 Instauration DPU commune de Fabas J Feraut
16 Instauration DPU commune de Franquevielle J Feraut
17 Instauration DPU commune de l'Isle en Dodon J Feraut
18 Instauration DPU commune de Labastide-Paumès J Feraut
19 Instauration DPU commune de Lecussan J Feraut
20 Instauration DPU commune de Lespugue J Feraut
21 Instauration DPU commune de Lieoux J Feraut
22 Instauration DPU commune de Lilhac J Feraut
23 Instauration DPU commune de Martisserre J Feraut
24 Instauration DPU commune de Mirambeau J Feraut
25 Instauration DPU commune de Miramont de Comminges J Feraut
26 Instauration DPU commune de Montbernard J Feraut
27 Instauration DPU commune de Montesquieu-Guittaut J Feraut
28 Instauration DPU commune de Montréjeau J Feraut
29 Instauration DPU commune de Nénigan J Feraut
30 Instauration DPU commune de Péguilhan J Feraut
31 Instauration DPU commune de Puymaurin J Feraut
32 Instauration DPU commune de Saint-Frajou J Feraut
33 Instauration DPU commune de Saint-Lary Boujean J Feraut
34 Instauration DPU commune de Saint-Laurent J Feraut
35 Instauration DPU commune de Saint-Pé Del Bosc J Feraut
36 Instauration DPU commune de Saman J Feraut
37 Instauration DPU commune de Sarrecave J Feraut
38 Instauration DPU commune de Savarthes J Feraut
39 Instauration DPU commune de Valentine J Feraut
40 Instauration DPU commune de Villeneuve de Rivière J Feraut
41 Délégation du DPU à la commune d’Agassac J Feraut 42 Délégation du DPU à la commune de Balesta J Feraut
43 Délégation du DPU à la commune de Boissede J Feraut
44 Délégation du DPU à la commune de Ciadoux J Feraut
45 Délégation du DPU à la commune de Fabas J Feraut
46 Délégation du DPU à la commune de Franquevielle J Feraut
47 Délégation du DPU à la commune de Labastide-Paumes J Feraut
48 Délégation du DPU à la commune de Lieoux J Feraut
49 Délégation du DPU à la commune de Lespugue J Feraut
50 Délégation du DPU à la commune de Lilhac J Feraut
51 Délégation du DPU à la commune de Mirambeau J Feraut
52 Délégation du DPU à la commune de Montbernard J Feraut
53 Délégation du DPU à la commune de Montesquieu-Guittaut J Feraut
54 Délégation du DPU à la commune de Saint-Laurent J Feraut
55 Délégation du DPU à la commune de Nénigan J Feraut
56 Délégation du DPU à la commune de Péguilhan J Feraut
57 Délégation du DPU à la commune de Saint-Pé Del Bosc J Feraut
58 Délégation du DPU à la commune de Saint-Lary-Boujean J Feraut
59 Délégation du DPU à la commune de Saman J Feraut
60 Délégation du DPU à la commune de Sarrecave J Feraut
61 Délégation du DPU à la commune de Savarthes J Feraut
62 Délégation du DPU à la commune d’Anan J Feraut
63 Délégation du DPU à la commune d’Aurignac J Feraut
64 Délégation du DPU à la commune de Blajan J Feraut
65 Délégation du DPU à la commune de Bordes de Rivière J Feraut
66 Délégation du DPU à la commune de Boulogne sur Gesse J Feraut
67 Délégation du DPU à la commune d’Estancarbon J Feraut
68 Délégation du DPU à la commune de l'Isle en Dodon J Feraut 69 Délégation du DPU à la commune de Lecussan J Feraut
70 Délégation du DPU à la commune de Miramont de Comminges J Feraut
71 Délégation du DPU à la commune de Montréjeau J Feraut
72 Délégation du DPU à la commune de Valentine J Feraut
73 Délégation du DPU à la commune de Villeneuve de Rivière J Feraut
74 Débat sur la politique locale de l’urbanisme J Feraut
FINANCES
75 | Indemnité de conseil au Trésorier M Gasto-Oustric
76 | Garantie d'emprunt travaux extension MARPA Le Président
77 |Tarifs Conservatoire de Musique saison 2017/2018 E Subra
78 |Tarifs secteur enfance 2017 E Subra
79 | Budget CIAS du Saint-Gaudinois : adoption du compte de gestion 2016 M Gasto-Oustric
80 |Budget CIAS du Saint-Gaudinois : adoption du compte administratif 2016 M Gasto-Oustric
81 |Budget CIAS du Saint-Gaudinois : reprise définitive des résultats 2016 M Gasto-Oustric
82 |Budget CIAS du Saint-Gaudinois : budget 2017 M Gasto-Oustric
83 |Budget CIAS des Terres d’Aurignac : adoption du compte de gestion 2016 M Gasto-Oustric
84 | Budget CIAS des Terres d’Aurignac : adoption du compte administratif 2016 M Gasto-Oustric
85 | Budget CIAS des Terres d’Aurignac : reprise définitive des résultats 2016 M Gasto-Oustric
86 | Budget CIAS des Terres d’Aurignac : budget 2017 M Gasto-Oustric
87 |Budget principal - décision modificative n°2 M Gasto-Oustric
88 | Exonération entreprises nouvelles M Gasto-Oustric
88.1 | Exonération jeunes entreprises innovantes et jeunes entreprises universitaires M Gasto-Oustric
88.2 | Exonération as Art et essai M Gasto-Oustric
88.3 | Exonération médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires M Gasto-Oustric
ed ne den | Ménoouut 88.5 | Exonération en faveur du développement régional M Gasto-Oustric ADMINISTRATION GENERALE
89 | Représentants Association Dialogue Métropolitain Le Président
90 | Règlement intérieur 5C Le Président
91 |Prise en charge cartes conducteurs E Sansonetto
92 |Modification du tableau des emplois Le Président
93 |Convention de mise à disposition d’un agent Le Président
94 | PETR Pays Comminges Pyrénées : modification des statuts Le Président
HABITAT
95 | Prolongation de l’OPAH Pays de Comminges YP Barrau
96 | Budget prévisionnel 2017 de l’Entente Habitat YP Barrau
TOURISME
97 |Compétence promotion du tourisme JP Manent-Manent
98 |Taxe de séjour 2018 JP Manent-Manent
INFORMATIONS
99 Rendu compte du Président sur les décisions prises en vertu de l’article L2122-22 Le présiéent
du CGCT des décisions et des délibérations
QUESTIONS DIVERSES
100 | Informations et questions diverses U1/
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées.
Pour le Président,
Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges
4 rue de la République - BP 70205 - 31806 SAINT-GAUDENS Cedex
Tél : 05.61.89.21.42 / Fax : 05.61.89.25.75 / Mail : contact@laSc.fr