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Déliberation - CM 14.12.2023 delib 33
Déliberation - CM 14.12.2023 delib 9
Déliberation - CM 14.12.2023 delib 5
Déliberation - CM 14.12.2023 delib 24
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Saint-Étienne-du-Rouvray.
Lien du pdf (Déliberation - CM 14.12.2023 delib 24)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Institutions publiques,
Conseil municipal | Séance du 14 décembre 2023
Extrait du registre des délibérations
Délibération n°2023-12-14-24 | Personnel communal - Recrutement de
vacataires du 1er janvier au 30 juin 2024
Sur le rapport de Madame Ravache Anne-Emilie
Nombre de conseiller·es en exercice : 35
Nombre de conseiller·es présent·es à l'ouverture de la séance : 24
Date de convocation : 8 décembre 2023
L’An deux mille vingt-trois, le 14 décembre, à 18h30, le Conseil municipal légalement
convoqué s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur
Joachim Moyse, Maire.
Etaient présent·es :
Monsieur Joachim Moyse, Madame Anne-Emilie Ravache, Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Léa Pawelski, Monsieur Edouard Bénard, Madame Murielle Mour, Monsieur David Fontaine, Madame Nicole Auvray, Monsieur Didier Quint, Madame Catherine Olivier, Monsieur Gabriel Moba M'Builu, Monsieur Francis Schilliger, Monsieur Ahmed Akkari, Monsieur Dominique Grévrand, Monsieur Hubert Wulfranc, Madame Najia Atif, Madame Marie-Pierre Rodriguez, Madame Florence Boucard, Monsieur José Gonçalves, Madame Laëtitia Le Bechec, Monsieur Grégory Leconte, Madame Juliette Biville, Monsieur Johan Quéruel, Madame Alia Cheikh, Madame Karine Pégon, Monsieur Fabien Leseigneur.
Etaient excusé·es avec pouvoir :
Monsieur Mathieu Vilela donne pouvoir à Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Aube Grandfond-Cassius donne pouvoir à Monsieur Francis Schilliger, Madame Carolanne Langlois donne pouvoir à Madame Anne-Emilie Ravache, Monsieur Jocelyn Chéron donne pouvoir à Monsieur Edouard Bénard, Madame Lise Lambert donne pouvoir à Monsieur Johan Quéruel, Monsieur Serge Gouet donne pouvoir à Monsieur Gabriel Moba M'Builu.
Etaient excusé·es :
Monsieur Brahim Charafi, Madame Noura Hamiche, Madame Virginie Safe.
Secrétaire de séance :
Madame Anne-Emilie Ravache
Conseil municipal 2023-12-14-24 | 1/3 Exposé des motifs :
Le statut de la fonction publique territoriale prévoit que les emplois permanents des
collectivités territoriales et des établissements publics locaux sont occupés par des
fonctionnaires territoriaux.
Ces emplois peuvent dans certaines circonstances être occupés par des agents
contractuels de droit public, lesquels sont régis par le décret n° 88-145 du 15 février
1945. Ces mêmes agents peuvent par ailleurs occuper des emplois non permanents
correspondants à des besoins occasionnels ou saisonniers.
En dehors de ces cas de recrutement, les employeurs territoriaux peuvent recruter des
vacataires pour exécuter un acte déterminé ne justifiant pas la création d’un emploi.
Pour pouvoir recruter un vacataire, trois conditions suivantes doivent être réunies :
• Recrutement pour exécuter un acte déterminé,
• Recrutement discontinu dans le temps et répondant à un besoin ponctuel de
l’établissement public,
• Rémunération attachée à l’acte.
Pour répondre aux besoins des services de la collectivité il est proposé d’autoriser le
recrutement de vacataires pour la période du 1er janvier au 30 juin 2024 conformément
aux missions définis dans le tableau annexé à la présente délibération.
Compte-tenu de ces éléments d'informations, il est proposé d'adopter la
délibération suivante :
Le Conseil municipal,
Vu :
Le Code général des collectivités territoriales,
Le Code général de la fonction publique,
La délibération n°2023-07-06-16 du Conseil municipal du 6 juillet 2023 fixant les taux
de vacations.
Considérant :
Considérant qu’en cas de besoin du service public, il convient d’avoir recours
ponctuellement à des agents vacataires,
Considérant qu’il s’agit d’un travail spécifique et ponctuel à caractère discontinu, les
vacataires seront rémunérés après service fait sur la base de taux de vacation.
Décide :
D’autoriser Monsieur le maire à recruter des agents vacataires dans la limite des
besoins et crédits alloués par services pour la période du 1er janvier 2024 au
30 juin 2024 dans le tableau ci-joint.
Conseil municipal 2023-12-14-24 | 2/3 Précise que :
La dépense est imputée au budget de la Ville prévu à cet effet.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à la Majorité la délibération,
par 25 votes pour, 7 votes contre.
Pour extrait conforme
Monsieur Joachim Moyse Madame Anne-Emilie Ravache
Maire Secrétaire de séance
Accusé certifié exécutoire
Réception en préfecture : 22/12/2023
Identifiant de télétransmission : 76-217605757-20231214-lmc133077-DE-1-1
Affiché ou notifié le 27 décembre 2023
Conseil municipal 2023-12-14-24 | 3/3 Département
Vacation
Missions
Durée de
la
vacation
Taux de vacation brut
Revalorisation
Budget
(brut+charges patronales)
alloué pour les vacations réalisées du 01/01/2024
au 30/06/2024
agent d’accueil des bureaux
de vote
Accueil des électeurs dans le bureau de vote, assistance administrative et technique des membres du bureau (recherche d’électeurs, procuration, changement d’adresse…), aide à la résolution des problèmes si besoin avec l’appui des agents centralisateurs
forfait
165,00 €
agent secrétaire des bureaux
de vote
Agent choisi parmi les électeurs de la commune pour la mise en place du bureau, l’assistance administrative et technique du président lors de la constitution et de l’ouverture du bureau, l’accueil des électeurs, l’assistance technique au dépouillement, la vérification des décomptes, la rédaction et la signature du procès-verbal, le classement des documents de vote et l’accompagnement du président au bureau centralisateur pour remise et validation du procès-verbal
forfait
230,00 €
agent réserviste des bureaux
de vote
Agent pouvant être mobilisés jusqu'à 8h15 le dimanche de l'élection en cas d'absence d'un agent d'accueil ou d'un secrétaire. La vacation n'est rémunérée que si l'agent n'est pas sollicité pour assurer des missions de remplacement.
forfait
15,00 €
agent de permanence accueil
téléphonique élection
Agent assurant un accueil téléphonique en mairie centre
forfait
140,00 €
agent support informatique
élection
Agent du DUNSI réalisant l'enregistrement et l'envoi de flux de données enregistrées dans le cadre de l'affichage des résultats
forfait
95,00 €
agent centralisateur élection
Agent réalisant la vérification des dossiers dans la journée et réalisant la centralisation
forfait
450,00 €
Tournée de reconnaissance d'un iris entier
forfait
25,00 €
Bordereaux Iris
1
10,00 €
Bulletins individuels
1
0,75 €
Feuille de logement non enquêtée
1
0,50 €
Feuilles de logement
1
2,00 €
Dossier adresses collectives
1
3,00 €
Formation
1
30,00 €
Coordonnateur
communal recensement
Recueil et suivi des informations des agents recenseurs Certification des données transmises Saisie application INSEE, coordination Ville INSEE
1
11,52 €
jury d'examen
Évalue et contrôle dans le cadre d’un examen les compétences acquises par les élèves au cours de leur parcours de pratique artistique (en référence aux Schémas Nationaux d’Orientations Pédagogiques du Ministère de la Culture et de la Communication). Apporte son expertise de pédagogue pour aider les élèves à se situer dans leur pratique et leur orientation.
1h
taux horaire des assistants territoriaux d’enseignement artistique principaux
de 1ère classe, 6ème échelon
accompagnateur piano
Accompagne les classes instrumentales, vocales et chorégraphiques du conservatoire lors des auditions, spectacles et examens. Mène en amont de ces temps artistiques des temps répétitions avec les élèves et l’équipe pédagogique.
1h
taux horaire des assistants territoriaux d’enseignement artistique principaux
de 2ème classe, 7ème échelon
collaborateur de spectacle
Apporte son expertise et ses compétences dans l’élaboration d’un spectacle. Divers profils de métiers peuvent être attendus dans ce cadre, comme : metteur en scène, compositeur, circassien, marionnettiste, artiste, technicien, couturière, habilleuse, etc.
forfait
38,95 €
X
statut et valeur du point d'indice
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
DCRC
Collectivité
statut et valeur du point d'indice
33 027,59 €
agent recenseur
588,68 € Département
Vacation
Missions
Durée de
la
vacation
Taux de vacation brut
Revalorisation
Budget
(brut+charges patronales)
alloué pour les vacations réalisées du 01/01/2024
au 30/06/2024
chef d'orchestre
Dirige l’interprétation collective des musiciens rassemblés au sein d’un orchestre ou d’un ensemble. Communique corporellement une conception artistique, conduis des prestations en situation scénique et en situation d’enregistrement, assure des temps de répétitions et d’orchestration.
forfait
40,37 €
DBM
Animateur PRE Triolet
Animateur proposant des activités ludiques et créatives autour d'un thème différent toutes les deux ou trois séances en fonction du nombre et de l'âge des enfants. Une sélection de livres, magazines ou CD est utilisée comme support d'atelier pour trouver des idées, des réponses, illustrer un thème. Les enfants sont incités à consulter ou emprunter ces documents et à compléter la sélection en faisant leurs propres recherches dans la bibliothèque. L'atelier se déroule dans la mezzanine de la bibliothèque Elsa-Triolet le
samedi de 14 h à 17 h en période scolaire. Il s’adresse aux enfants
autonomes, sachant lire et écrire et touche les enfants de la tranche d’âge 7-14 ans.
Une demie
journée de préparation à lieu le vendredi (3h) précèdent l’intervention. 6 heures
par semaine
pendant le temps scolaire. Pas d’atelier pendant les vacances
1h
12,35 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
1 855,39 €
Distributeur de journaux et
autres
Distribution dans les boîtes aux lettres du journal municipal « le Stéphanais », du guide Unicité ou de tout autre support municipal à large diffusion. Distribution annuelle des enveloppes dans les services. Tâches de mise sous pli
1h
11,67 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
27 300,31 €
Pigiste
Journalistes qui écrivent des articles pour la communication (interne ou externe), ce qui suppose des déplacements, des interviews, des travaux de recherche et naturellement la rédaction des articles
forfait
92,00 €
X
9 214,35 €
Contrôleur d'accès
Accueil des spectateurs du théâtre le Rive Gauche et vérification des billets d’entrée
1h
11,52 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
2 117,52 €
Catering
Service des repas avant et après la représentation pour les équipes accueillies
1h
11,67 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
Bar
Gestion du bar du théâtre le Rive Gauche
1h
11,57 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
Technicien / Régisseur
Réaliser l'installation technique son, lumière, décors tout au long de l'année pour les spectacles du théâtre le Rive Gauche. Prestations rémunérées via le GUSO.
1h
15,00 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
Tractage
Distribuetr des tracts à l'entrée des salles de spéctacle de l'agglomération
1h
11,52 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
Surveillant de cantine
1h
11,52 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
Surveillant de cantine
(professeur des écoles de
classe normale)
1h
11,91 €
Surveillant de cantine
(instituteur)
1h
10,85 €
Formateur
Prestations de type conférence ou exposé simple devant un public en général peu spécialisé du sujet traité, avec un temps de questions réponses
1h
39,23 €
x
Formateur expert
Prestations complexes ou les savoirs sont élaborés conjointement avec les apprenants, avec production de réflexions et d'outils et apport de conseils
1h
78,46 €
x
Formateur expert confirmé
Prestations avec un intervenant de renom , avec une discipline rare ou complexe
1h
92,02 €
x
l'indemnité différentielle
DRG
Accueillir les enfants et les accompagner durant les différents temps de la pause méridienne (repas, sieste, jeux dans la cour) Assurer la sécurité physique et morale des enfants S’occuper des enfants lors de la restauration scolaire
DRRH DIC DRM
bulletin officiel
178 188,75 €
4 979,18 € 3 371,97 € Département
Vacation
Missions
Durée de
la
vacation
Taux de vacation brut
Revalorisation
Budget
(brut+charges patronales)
alloué pour les vacations réalisées du 01/01/2024
au 30/06/2024
Animateur atelier solidarité et développement social
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de prévention (places de la santé, semaine du sport et du bien être…)
1h
11,64 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
4 650,10 €
Orthophoniste
Consultation orthophoniques, organisation de dépistage, prévention et soutien aux élèves, organisation et mise en œuvre d’activité de recherches scientifiques en lien avec les problématiques d’acquisition du langage.
1/2 journée
187,00 €
x
17 280,99 €
Animateur sport pour tous
animateur intervenant dans le cadre du dispositif "sport pour tous"
1h
18,83 €
538,84 €
Ticket sport
animateur intervenant sur les centres de loisirs sur des activités sportives
1h
11,52 €
2 542,58 €
Stagiaire bafa
animateur stagiaire bafa
intervenant sur les centres de loisirs sur des activités sportives
1h
11,52 €
Surveillance piscine (BNSSA)
Vacataire titulaire du BNSSA chargé d'assurer la surveillance et la sécurité des publics placés sous sa responsabilité
1h
15,36 €
Intervenant
7h
274,59 €
Intervenant expert
7h
549,19 €
Intervenant expert confirmé
7h
1 098,38 €
DASE mercredi
Animateur
des mercredis BAFA
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de loisirs, artistiques, sportives ou manuelles dans le cadre d'un projet éducatif, sous la responsabilité du directeur. Il est capable d'intervenir sur une forte diversité d'activités et de s'adapter à des publics très divers. Il encourage l'expression, la créativité et l'épanouissement des individus par l'initiation à des techniques variées. Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...),
forfait
79,04 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
45 437,20 €
Animateur
Espaces éducatifs
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de loisirs, artistiques, sportives ou manuelles dans le cadre d'un projet éducatif, sous la responsabilité du directeur. Il est capable d'intervenir sur une forte diversité d'activités et de s'adapter à des publics très divers. Il encourage l'expression, la créativité et l'épanouissement des individus par l'initiation à des techniques variées. Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
1h
11,52 €
Animateur spécialisé
Au regard de qualification de niveau supérieur ou d'un parcours professionnel démontrant des compétences spécifiques, l'animateur spécialisé
pilote des activités
de loisirs à vocation artistique,
sportive ou scientifique à forte plus value éducative. Il encourage l'expression, la créativité et l'épanouissement des enfants par l'initiation à des techniques spécifiques. Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
1h
15,36 €
Professeur des écoles de
classe normale
1h
11,91 €
Professeur des écoles hors
classe
1h
13,11 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
DADDS
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
bulletin officiel
Collectivité
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de loisirs, artistiques, sportives ou manuelles dans le cadre d'un projet éducatif, sous la responsabilité du directeur. Il est capable d'intervenir sur une forte diversité d'activités et de s'adapter à des publics très divers. Il encourage l'expression, la créativité et l'épanouissement des individus par l'initiation à des techniques variées. Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
DASE Espaces
éducatifs
La mairie de Saint Etienne du Rouvray mène régulièrement des actions spécifiques dans le cadre des politiques publiques, du projet de ville et des projets de service dont la tenue ne peut être réalisée sans recourir à des compétences très pointues dans des domaines très variés. Il est alors indispensable de faire appel à des intervenants.
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
D SPORTS
400 807,81 €
5 007,80 € 7 271,30 € Département
Vacation
Missions
Durée de
la
vacation
Taux de vacation brut
Revalorisation
Budget
(brut+charges patronales)
alloué pour les vacations réalisées du 01/01/2024
au 30/06/2024
Animateur garderies
centre de loisirs
L'animateur "Garderie" prend en charge sur un site spécifique et sur un temps périphérique à l'activité principale de la structure les enfants inscrits
sur cette modalité. Il met en place des coins
d'activités autonomes, veille la sécurité des enfants et assure l'accueil et les relations familles.
1h
11,52 €
Directeur
centres de loisirs
Le directeur construit et propose le projet pédagogique, Il dirige les accueils de loisirs en tenant compte des contraintes règlementaires, administratives, financières, matérielles, humaines et environnementale. Il veille, sur le terrain, à la cohérence des objectifs éducatifs en assurant son rôle formateur et réalise les évaluations des directeurs adjoints le cas échéant et des animateurs. Il peut assurer des temps d'animation auprès des enfants
forfait
85,00 €
Directeur adjoint centres de loisirs
Le directeur adjoint seconde le directeur des accueils de loisirs dans la réalisation de ses missions, le remplace en cas d'absence, coordonne et assure une fonction de gestion en tenant compte des contraintes règlementaires, administratives, financières, matérielles, humaines et environnementale. Il veillera, sur le terrain, à la cohérence des objectifs éducatifs en assurant son rôle formateur et participera au processus d'évaluation des animateurs avec le directeur. Il assure des temps d'animation auprès du public
forfait
82,50 €
Animateur spécialisé
centres de loisirs
Au regard de qualification de niveau supérieur ou d'un parcours professionnel démontrant des compétences spécifiques, l'animateur spécialisé
pilote des activités
de loisirs à vocation artistique,
sportive ou scientifique à forte plus value éducative. Il encourage l'expression, la créativité et l'épanouissement des enfants par l'initiation à des techniques spécifiques. Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...)
forfait
80,00 €
Animateur
diplômé BAFA centres de loisirs
forfait
79,04 €
Animateur stagiaire BAFA
centres de loisirs
forfait
60,00 €
Animateur non diplômé
centres de loisirs
forfait
50,00 €
Animateurs du PRE "coup de
pouce"
1h
14,31 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
Animateurs (professeur des écoles de classe normale)
du PRE "coup de pouce"
1h
22,34 €
Animateurs (professeur des
écoles hors classe)
du PRE
1h
24,57 €
Animateurs du PRE "suivi
individualisé"
1h
11,52 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
Animateurs du PRE
(instituteur) "
1h
20,03 €
bulletin officiel
Accompagnement famille
Accompagnement lors des sorties familles ou atelier, en l'absence d'animateur titulaire
1h
11,52 €
494,49 €
Accompagnement à la
scolarité
Accompagnement à la scolarité dans les centres socioculturels Class
1h
11,52 €
3 698,74 €
Class
Accompagnement scolaire
1h
11,52 €
19 581,59 €
Intervention Hors Atelier
Préparation et participation aux évènements et manifestations
1h
12,80 €
11 043,49 €
Intervenant Atelier
Socioculturel
Mène des ateliers de loisirs, de divertissement, nécessitant
une compétence technique,
relationnelle et humaine
1h
15,36 €
10 786,36 €
DASE réussite
éducative
DASE centres de loisirs et courts
séjours
L'animateur organise et pilote des activités d'animation et de loisirs, artistiques, sportives ou manuelles dans le cadre d'un projet éducatif, sous la responsabilité du directeur. Il est capable d'intervenir sur une forte diversité d'activités et de s'adapter à des publics très divers. Il encourage l'expression, la créativité et l'épanouissement des individus par l'initiation à des techniques variées. Il est chargé de l'organisation pratique et matérielle des activités (espaces, moyens...) PRE "coup de pouce" : soutien de l'apprentissage de la lecture et de l'écriture pour les élèves de premier et second degré, dans le cadre du plan de réussite éducative PRE "suivi individualisé": assure l'encadrement individualisé d'enfant au sein d'une structure éducative de loisirs dans le cadre d'un projet d'inclusion en milieu collectif
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
bulletin officiel
162 509,37 € 96 149,76 € Département
Vacation
Missions
Durée de
la
vacation
Taux de vacation brut
Revalorisation
Budget
(brut+charges patronales)
alloué pour les vacations réalisées du 01/01/2024
au 30/06/2024
Intervenant Atelier Socioculturel qualifié
Mène un atelier nécessitant
une expérience technique de plus de 5 ans, ou un diplôme reconnu
dans la spécialité, avec une compétence sociale avérée
par la prise en compte des spécificités des
publics et de leurs attentes, et la maitrise des démarches pédagogiques adaptées aux contextes
1h
20,48 €
36 710,53 €
Intervenant Atelier
Socioculturel spécialisé
Mène un atelier nécessitant une compétence technique élaborée reconnue soit par une expérience de plus de 10 ans soit par un équivalent de diplôme minimum de niveau III reconnu dans la spécialité et dont les compétences permettent la prise en compte des spécificités des publics et de leurs attentes, maitrise des démarches pédagogiques adaptées aux contextes, Exigence élevée dans le niveau de pratique, et implication dans les projets transversaux du centre
1h
30,50 €
52 367,28 €
Horizon
Animation pour les 11-25 ans pendant les périodes de vacances scolaires
1h
11,52 €
60 862,80 €
Gardiennage
Gardiennage
1h
11,52 €
824,14 €
intervenant pour
manifestations festives
Montage et démontage des stands
1h
11,52 €
4 615,19 €
Animateur du Périph’
Animateur BAFA pour renfort temps d’ouverture / renfort vacances scolaires / Remplacement congés
/ Scène ouverte jeunes talents
1h
11,52 €
Animateur Station
Animateur BAFA pour remplacement congés, récupération, formation / Contreparties CPJ / Permanences CPJ
1h
11,52 €
Animateur roulez Stéphanais
Animer des actions de sensibilisation et d'information sur les dangers de la route dans le cadre de la manifestation « Roulez Stéphanais » qui se déroule au mois de mai.
1h
39,23 €
x
494,58 €
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
DCSJ
smic si déclenchement de l'indemnité différentielle
8 571,07 €