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Compte-Rendu - CR 26 04 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 26 04 2016)
Thèmes du document : Tourisme, Logement, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
_26
avril
2016
- 19H30
Présents
:M.Mme
MANUBY
Didier,
MEGE
Isabelle,
ANTUNES
Fernand,
COURTADON
Hélène,
MAZERON
Laurent,
LOBJOIS
Corine,
CHAPTARD
Michel,
GARRACHON
Annie,
FERREIRA
Raquel,
DE
JESUS
José,
EMPSON
Valérie,
BARBARIN
Jérôme,
ROSSIGNOL
Alexis,
LONCHAMBON
Jacqueline,
ESTIER
Pascal,
ALVES
Laurence,
BERTHIER
Yannick.
Absents:
M.
MEUNIER
Thierry
{procuration
à
M.
Manuby),
Mme
BOUCETTA
Mounia
{procuration
à
Mme
Empson)
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Pratique
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal.
Mme
Isabelle
MEGE,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
M.
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
de
la présente
séance :
- TRAVAUX - FINANCES - ASSOCIATIONS - ASSAINISSEMENT - AFFAIRES
FONCIERES
- CAMPING - INTERCOMMUNALITE - QUESTIONS
DIVERSES
RAR
AAA ARR
RER
ER
Public
: 1
personne.
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
29
mars
2016
est
lu
par
Mme
Mège
et
appelle
les
remarques
suivantes:
-
Mme
Lobjois
souhaite
apporter
une
précision
:
elle
s’est
abstenue
avec
M.
Antunes
concernant
Pattribution
de
la
subvention
du
Comité
des
Fêtes
car
ils
sont
tous
deux
membres
du
Comité
des
Fêtes.
-
Mme
Lonchambon
précise
qu'elle
a
pris
connaissance
du
dossier
de
l'installation
de
la
cabane
des
chasseurs
et
que
les
dépenses
se
sont
élevées
à
10
000
€
et
non
8
000
€
{ce
qui
correspondait
à
une
augmentation
du
poste
Fournitures
d'entretien
sur
le
CA
2015).
Le
compte-rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
TRAVAUX: -
Cimetière
du
bourg:
Les
travaux
de
réfection
des
murs
du
cimetière
ont
commencé.
M.
le
Maire
a
demandé
à
l’entreprise
d'effectuer
un
constat
d'huissier.
Un
article
est
paru
dans
la
presse
locale
afin
d'informer
la
population
et
les
propriétaires
de
caveaux
connus
ont
été
prévenus
par
courrier.
|! restera
à
choisir
la
nature
des
joints
et
la
couleur.
- Stade
municipal
: Un
nouveau
projet
a
été
élaboré
par
le
Cabinet
Mines
pour
un
coût
moindre
de
126
354
€
HT
(maîtrise
d'œuvre
+
travaux)
portant
sur
la
salle
et
les
anciens
vestiaires.
Le
projet
comprend
des
options
chiffrées
pour
lesquelles
il
conviendra
de
réfléchir
afin
ou
non
de
les
intégrer
en
fonction
du
coût
global.
Le
Conseil
Municipal
a
donné
son
accord
à
l'unanimité
sur
le
projet
présenté
et
a
autorisé
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
à intervenir
avec
le Cabinet
MINES
Architectes.
Pour
ce
projet,
une
subvention
de
20
000
€
provenant
de
la réserve
parlementaire
de
Mme
La
Députée
Christine
Pires
Beaune
a été
obtenue.
- Foyer
rural
: Suite
à
la
réunion
avec
l'architecte,
le
cabinet
SOCOTEC
et
les
entreprises,
le
lancement
des
travaux
doit
intervenir
fin
juin/début
juillet
et
consistera
à
la
création
de
cloisons,
pose
de
portes
coupe-feu,
modifications
électriques,
maçonnerie.
Pour
l'entrée,
une
pose
de
carrelage
sera
privilégiée.
La
commission
de
sécurité
exige
également
de
réaliser
un
système
de
désenfumage
par
le
toit
pour
les
deux
cages
d'escalier.
Un
devis
a
été
demandé
pour
ces
travaux
complémentaires. Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
pour
la
signature
des
marchés
de
travaux
avec
les
entreprises
SMC
Faure,
Tournobois,
CPP
Masson
et
Serange
Electricité,
pour
un
montant
total
de
travaux
de
24
682.35
€
HT,
soit
29
618.82
€ TTC.
La
Commission
de
Sécurité
du
SDIS
s'est
déplacée
sur
site
et
a
constaté
un
dysfonctionnement
de
l'alarme
lors
de
la
coupure
du
circuit
électrique,
qui
nécessitera
une
batterie
supplémentaire.
-
SIEG:
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
avec
15
voix
pour
et
4
abstentions
(M.
Estier
et
Berthier,
Mmes
Lonchambon
et
Alves)
pour
la
prise
en
charge
par
la
Commune
des
travaux
d'extension
de
l'alimentation
en
énergie
électrique
de
la
future
construction
de
M.
TIXIER,
Rue
de
la
Chartreuse,
pour
un
montant
de
1
520
€
TTC.
FINANCES
:
DGE:
M.
le
Maire
signale
que
la
Dotation
Giobale
de
Fonctionnement
(DGF)
a
diminué
depuis
le
budget
2018
par
rapport
aux
prévisions
de
12
000
€
supplémentaires.
Il
a
sollicité
et
demandé
une
entrevue
à
Mme
la
Députée
Pires
Beaune
pour
lui
faire
part
de
ces
baisses
conséquentes
pour
notre
commune.
M.
Estier
rappelle
qu'il
existe
un
problème
au
niveau
de
l'Etat,
qui
a
donné
tardivement
les
montants
des
dotations
et
dénonce
une
politique
d'austérité
menée
par
l'Etat
au
détriment
des
collectivités.
M.
Le
Maire
dispose
d'un
tableau
récapitulatif
depuis
2010
et
il
semble
que
par
rapport
à
2010,
les
pertes
financières
sont
compensées
en
partie
par
différentes
taxes
et
compensations
tout
en
constatant
que
la commune
a une
diminution
de
ses
dotations.
Concernant
le
versement
du
FPIC
pour
2016,
une
compensation
sera
attribuée
sous
la
forme
d'un
fonds
de
concours
versé
par
Manzat-Communauté,
pour
des
travaux
d'aménagement
autour
de
l'école
de
musique
pour
un
montant
de
18
000€.
Groupement
d'achat
gaz:
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
pour
renouveler
son
adhésion
au
groupement
d'achat
gaz
du
Conseil
départemental
à
compter
du
1°
janvier
2017.
Le
Maire
a
souligné
une
économie
importante
sur
les
factures
de
gaz,
sauf
pour
le
stade
dont
la chaudière
a eu
de
nombreux
dysfonctionnements
ces
derniers
mois.
ASSOCIATIONS
:
-
M.
Barbarin,
membre
du
Comité
des
Fêtes
de
Comps
développe
les
projets
de
l’association
pour
2016.
Accord
est
donné
pour
l'attribution
de
subventions
au
Comité
des
Fêtes
de
Comps
de
3
000
€
pour
l'organisation
de
la
fête
de
juillet
et
800
€
pour
le
Trail
des
Combrailles
qui
doit
être
organisé
en
octobre
(subvention
versée
à ce
moment-là).
- Le
Comité
de
Jumelage
organise
cette
année
l'anniversaire
du
Jumelage
avec
Sinzing
et
San
Matéo
fin
août
et
demande
une
subvention
de
3
250
€,
accordée
à
l'unanimité,
sauf
M.
Alexis
Rossignol
qui
s’abstient
étant
président
du
Comité
de
Jumelage.
- Suite
au
projet
de
vente
du
bâtiment
Perol,
le
Comité
des
Fêtes
de
Comps
a
demandé
un
local
de
stockage
pour
son
matériel.
Un
conteneur
marin
a
été
acquis
par
la
Commune
pour
un
prix
de
2
300
€.
Un
bardage
en
bois
pourrait
être
réalisé
en
collaboration
avec
l'association
du
comité
des
fêtes
de
Comps
afin
de
l'intégrer
dans
l'environnement.
- Subventions
accordées
à
la
Prévention
Routière
(120
€}
et
au
Prix
de
la
Résistance
(100
€).
ASSAINISSEMENT
:
Avenant
au
contrat
SATESE
: Une
assistance
technique
départementale
est
apportée
aux
collectivités
dans
le
domaine
de
l'assainissement
et
de
l'entretien
des
milieux.
Une
participation
reste
à
la
charge
de
la
commune
à
hauteur
de
0.99
€
par
habitant
(selon
chiffre
retenu
pour
la
DGF),
soit
1
796.85
€.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
signer
l'avenant
proposé.
Agence
de
l'eau:
Les
subventions
attribuées
en
matière
de
travaux
d'assainissement
seront
majorées
pour
les
porter
à 60%.
AFFAIRES
FONCIERES
:
- Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
la
propriété
suivante
: AV
17
d'une
superficie
de
470
m?
comportant
une
habitation,
vendue
par
ERAMET
Holding
Allages
au
profit
de
M.
et
Mme
Raphaël
CONSTANTIN
pour
un
prix
de
vente
fixé
à 31
500
€.
- «
Bâtiment
Perol
»
à
Comps
: Le
futur
acquéreur
a
souhaité
repousser
la
vente
en
raison
de
difficultés
à
réunir
les
fonds.
Le
Conseil
demande
que
la
transaction
intervienne
au
plus
tard
en
juin.
Un
avenant
sera
sollicité
auprès
de
l'agence
immobilière. CAMPING
:
Travaux
d'assainissement
: M.
Estier
demande
que
M.
Jean-Louis
Batteux
présent
dans
la
salle
sorte
car
il est
directement
concerné
par
cette
affaire.
A
la
demande
du
délégataire
qui
souhaite
faire
des
aménagements
compiémentaires
au
camping
pour
louverture
de
la
saison
2016,
le
Conseil
municipal
a
autorisé
par
délibération
du
23
février
2016
l'installation
d'hébergements
démontables
à
sa
charge.
Suite
à
la
demande
de
M.
Jean-Louis
Batteux,
représentant
de
la
SAS
VULCANO
de
réaliser
des
branchements
assainissement
pour
ces
installations,
M.
le
Maire
explique
la
rencontre
qu'il
a
eu
avec
le
délégataire
afin
de
lui
signifier
que
les
frais
d'assainissement
incombaient
dans
sa
totalité
au
délégataire.
M.
Jean-Louis
Batteux
a
demandé
si
la
Commune
pouvait
intervenir,
au
moins
en
partie.
Aussi,
dans
un
souci
de
développement
et
amenant
une
plus-value
au
camping,
sachant
que
les
réseaux
ne
pourront
être
démontés
au
départ
du
délégataire,
le Maire
propose
que
la
tranchée
et
les
branchements
soient
réalisés
par
les
services
techniques
de
la
Commune. Le
délégataire
prendrait
quant
à lui en
charge
les
matériaux.
Monsieur
le
Maire
soumet
cette
proposition
à
l'assemblée
et
lui
demande,
le
cas
échéant,
de
déterminer
la
répartition
du
coût
des
travaux
entre
la
Commune
et
le
délégataire.
Mme
Alves
précise
que
les
travaux
ne
doivent
pas
être
faits
par
la
Commune
car
cela
engendrera
des
frais
supplémentaires
alors
que
la
gestion
est
désormais
privée,
elle
rappelle
également
qu'elle
n'a
jamais
été
favorable
au
projet
qui
selon
elle,
ne
permet
pas
à
une
famille
de
vivre
de
l'exploitation
du
camping.
Pour
M.
Estier,
il
s'agit
d'un
problème
de
gestion
et
de
légalité
publique.
M.
De
Jésus
rappelle
que
les
grosses
réparations
incombent
au
propriétaire
des
installations,
donc
la
Commune
et
que
la
participation
de
6
500
€
versée
par
le
délégataire
en
2016
couvrira
le
coût
des
travaux.
||
rappelle
également
le
déficit
de
gestion
du
camping
des
années
antérieures.
Mme
Lobjois
précise
que
le
camping
participe
au
développement
touristique
de
la
Commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
avec
12
voix
pour,
1
voix
contre
(M.
De
Jésus
étant
pour
la
prise
en
charge
totale
des
frais
par
la
Commune)
et
6
abstentions
(M.
Estier,
Berthier,
Mmes
Lonchambon,
Aives,
Empson,
Boucetta)
décide
que
la
Commune
participera
aux
travaux
de
fouilles
par
les
services
techniques
et
la
fourniture
des
matériaux
sera
à la charge
du
délégataire.
Réfection
de
la toiture
de
l'ancien
bâtiment
d'acçueil :
L'Entreprise
Bousset
réalisera
les
travaux
de
couverture.
Cependant
des
vérifications
doivent
être
regardées
sur
la
possibilité
par
l'artisan
de
déposer
les
plaques
des
bâtiments.
Les
Etablissements
Echalier
peuvent
procéder
à
l'évacuation
et
au
stockage
des
parties
amiantées.
M.
Estier
précise
que
le
démontage
de
la
charpente
amiantée
sera
problématique
et
que
la
Commune
restera
responsable
du
suivi
de
ces
matériaux.
Courrier
d’un
habitant
:
Un
habitant
a
rédigé
une
lettre
à l'attention
de
M.
Le
Maire
pour
des
demandes
de
renseignements
sur
la Délégation
de
Services
Publics
liée
au
camping,
ainsi
que
sur
le
PLU.
M.
le
Maire
indique
qu’il
a
pris
conseil
auprès
d’un
juriste
et
apportera
une
réponse
à
l'intéressé. INTERCOMMUNALITE
:
CDC!
: Le
nouveau
périmètre
de
la communauté
a été
acté
par
la Préfecture
du
Puy-de-
Dôme.
Des
rencontres
auront
lieu
avec
les
services
administratifs,
les
deux
exécutifs
plus
les
communes
de
Menat
en
mai
—
juin
et
les
29
maires
concernés
en
juillet.
La
mise
en
place
est
prévue
au
1” janvier
2017.
Croix-Mallet_
2
:
Manzat
Communauté
en
réunion
de
bureau
a
donné
son
accord
pour
l'acquisition
de
2 bandes
de
bâtiments
par
l'intermédiaire
de
L'EPF-SMAF.
EHPAD
des
Ancizes-Comps
: Les
services
du
Conseil
Départemental
et
de
FARS
sont
en
cours
de
vérification
et
de
validation
du
projet
porté
par
Manzat-Communauté
pour
la
construction
d'un
nouvel
EHPAD
aux
Ancizes-Comps.
Un
appel
d'offres
a
été
lancé
pour
l'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
afin
de
gagner
du
temps.
Le
choix
pour
le
terrain
d'implantation
sera
fait
prochainement
entre
les
terrains
situés
à
côté
de
la
Maison
de
la
Musique
et
ceux
situés
près
de
l'école
maternelle.
L'ancien
EHPAD
sera
transformé
en
pôle
social.
Cependant,
les
subventions
demandées
dans
le
cadre
du
Contrat
Auvergne
plus
sont
remises
en
question
par
le
nouvel
exécutif
du
Conseil
Régional. Voirie
communautaire
:
La
subvention
sera
de
49
000
€
et
concernera
les
travaux
de
réfection
des
routes
de
Sagnes,
du
Soulier
et
une
portion
au
Lotissement
Les
Charmilles
à
l'endroit
où
l’eau
stagne
lors
de
fortes
pluies.
Schéma
de
mutualisation:
Il
a
été
élaboré
par
Manzat-Communauté
et
arrêté
par
la
commission
communautaire
le
24
janvier
2016.
Chaque
Conseil
municipal
doit
être
saisi
pour
avis
dans
un
délai
de
3
mois.
Les
membres
du
conseil
en
ont
été
destinataires
par
mail.
M.
De
Jésus
demande
la
rectification
d'un
paragraphe
concernant
le
SIRB
et
ses
maîtres-nageurs.
M.
Estier
demande
l'utilité
de
ce
schéma
alors
que
le
périmètre
communautaire
va
changer.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
prendre
connaissance
du
projet
de
schéma
de
mutualisation
élaboré
par
Manzat-Communauté
et
à
indiquer
les
modifications
à
apporter
à
son
contenu,
afin
d'émettre
un
avis
lors
de
la
prochaine
réunion
du
Conseil.
QUESTIONS
DIVERSES
:
- Communes
nouvelles
: Une
réunion
a
eu
lieu
avec
Mme
la
Députée
Pires-Beaune
et
les
Communes
de
St-Georges-de-Mons
et
Queuille.
Une
visite
au
sein
d’une
commune
nouvelle
serait
envisageable
afin
d'avoir
des
informations
concrètes
sur
ce
possible
nouveau
schéma.
- Suppression
de
la
trésorerie
de
Saint-Gervais-d'Auvergne
: Le
Conseil
municipal
souhaite
à
l'unanimité
prendre
une
délibération
de
soutien.
M.
Estier
déclare
que
ces
suppressions
sont
faites
au
détriment
des
services
publics
et
de
la
démocratie.
-
Entreprise
Meunier:
L'entreprise
souhaite
acquérir
un
nouveau
terrain
à
la
zone
artisanale
pour
agrandir
le
bâtiment
de
sa
société.
Une
rencontre
a
eu
lieu
avec
M.
Jean-
Marie
Mouchard
Président
de
Manzat
Communauté.
-
Matériel
volé
: La
Gendarmerie
après
accord
du
procureur
a
restitué
à
la
Commune
du
matériel
volé
aux
services
techniques.
- Manifestations
à
venir
: Fête
des
Ancizes-Comps
pour
l’Ascension,
Cérémonies
du
8
mai,
Randonnée
de
Voir
et
Savoir
avec
passage
par
le
site
réhabilité
de
Fougères
le
18
juin.
- Intervention
de
Mme
la
Députée
Pires-Beaune
: Rendez-vous
au
Ministère
de
la Défense
en
compagnie
des
dirigeants
de
la
Société
Aubert
et
Duval
concernant
l'appel
d'offres
lancé
pour
la fabrication
de
la
nouvelle
génération
de
fusils
d'assaut
de
l'armée
française.
- Zones
blanches
: Mme
Isabelle
Mège
informe
l'assemblée
que
l'Etat
a
lancé
un
appel
à
projet
pour
la
résorption
des
zones
blanches
non
couvertes
en
téléphonie
mobile.
Le
porteur
de
projet
est
la
Région,
le
Conseil
Départemental
est
également
associé
à
la
procédure,
qui
concernera
les
centres-bourg
et
les
zones
touristiques
couverts
par
aucun
opérateur.
Mme
Mège
demande
aux
conseillers
d'effectuer
un
repérage
rapide
de
ces
zones
afin
de
déposer
un
projet.
- Temps
d'Activités
Périscolaires
: Mme
Mège
informe
l'assemblée
qu’une
réorganisation
doit
être
discutée
en
Conseil
d'Ecoie
en
concertation
avec
les
enseignants
et
les
parents
d'élèves
en
vue
d'une
réduction
de
4
heures
à
3
heures
par
semaine
à
la
prochaine
rentrée
scolaire
afin
de
s'aligner
sur
les
autres
communes
de
Manzat-Communauté
et
dans
le
but
d’alléger
le
dispositif
TAP.
-
SMADC:
Nouvelle
présentation
des
zones
humides
par
des
agents
nouvellement
recrutés
par
le
SMADC.
-
Ecoles :
-
Suite
à
la
panne
du
photocopieur
et
en
attendant
une
solution
de
renouvellement,
M.
Thierry
Meunier
à
donné
gracieusement
un
photocopieur
dont
il
n'a
plus
l'usage.
- Spectacle
« Saaba
on
Tour
»
Danses
africaines
organisé
par
l'école
au
profit
des
enfants
du
Burkina
Faso
le
17
mai
- Bourse
aux
plantes
le
20
mai.
ARR
RER Re
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
22h00.