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Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Finances Cimetiere Vote du BP 2024 tampon)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTR} Lu Le 12/04/2024 DU CO M U CONSEIL un PAL D SG
ID : 064-216405118-20240405-2024 41D-BF
Séance du 05 avrT 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le cinq avril, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PEYROULET, Maire ,
Etaient présents : .
NOMBRES DE MEMBRES | nes M. ALLANOT Yves, BAREILLE Muriel, BERGÉ Geneviève CAMPOS Patricia, CAYRON Gérard, CHAPOTHIN Françis, DOUARD Vincent, GELIZE Cédric,
En excroicelPrésentsl V9MP" de |HUSTET Hervé, LAFFAILLE Denis, LALANNE Gisèle, LANDRIEU Floriane, sunrages LAPLACE-NOBLE Karine, LENOIR Thomas, MALABAT Romain, PEYROULET
ETS _} Bernard, REIMANN Julien, TADDEI Anne-Claire, 23 18 22
Pour : 22 | Procuration(s) :
Contre: 0 | Mmes CAPDEVIOLLE Gaëlle (F. CHAPOTHIN), LACROIX Caroline (P. CAMPOS), Abstentions : 0 | SENTAURENS Laurence (B. PEYROULET), VIRLOGEUX Angélique (F. LANDRIEU)
Date de la convocation Etai(en)t absent(s) :
29 mars 2024
Etai(en)t excusé(s) :
M. J. PROVENCE Date d'affichage
29 mars 2024
(Ont) été nommé(es)secrétaire(s) de séance : Acte rendu exécutoire après dépôl\ M. Gérard CAYRON
en Préfecture le
. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 15 avril 2024
et publication du L'Assemblée délibérante constate, aussi pour la comptabilité principale les identités | de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au
15 avril 2024 résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différentes
comptes.
vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2024 :
Investissement
Dépenses : 30 662,00
Recettes : 30 662,00
Fonctionnement
Dépenses : 15 950,22
Recettes : 15 950,22
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses : 30 662,00 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 30 662,00 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses : 15 950,22 (dont 0,00 de RAR)
Recettes ! 15 950,22 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé Le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance,
Pour extrait certifié conforme. A,
Fait à Sauvagnon AT.
Le Maire PEYROULET Bernard le(s) secrétaire(s) de séance