Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Pv 2023 1 CM 21 novembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 14 decembr
Déliberation - Listes des deliberations examinees CM du 12 novemb
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 18 décembr
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 3 novembre
Déliberation - Liste des deliberations examinees du CM 19 septemb
Déliberation - Deliberations examinees du CM 20 novembre 2023
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 111223
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 10 NOVEMBRE 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 21 novem
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 21 novembre 2022
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 21 novembre 2022)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Investissement et développement économique,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2022
DELIBERATIONS EXAMINEES
HORS COMMISSION
Monsieur Jérôme BALOGE
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2022
COMMISSION N°1 RESSOURCES
Monsieur Jérôme BALOGE
Régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Retrait délibération 2022-293
Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Désignation des membres - Modification
Madame Yvonne VACKER
Rapport annuel en matière d'égalité Femmes-Hommes -
Année 2021
Monsieur Thibault HEBRARD
Rapport Annuel de Développement Durable et Solidaire - Année 2022
Monsieur Gérard LEFÈVRE
Budget Principal et Budgets annexes - Exercice 2022 - Décision Modificative n°1
Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes
Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes
Budget annexe Crématorium - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes
Budget principal - Reprise de provision pour créances douteuses - Inscriptions comptables
Budget annexe Parc de Noron - Reprise de provision pour créances douteuses - Inscriptions comptables
Budget annexe Crématorium - Reprise de provision pour créances douteuses - Inscriptions comptables
Budget annexe Stationnement - Année 2022 - Subvention exceptionnelle
Budget annexe Parc de Noron - Année 2022 - Subvention exceptionnelle
Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Ajustements Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires - Budget Principal et Budgets annexes - Année 2023
Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires - Budget de la régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Année 2023
Accord-cadre "achat de prestations d'impression et de distribution de documents de communication"- Années 2022-2026 - Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation des marchés
Composants et matériels de chauffage - Autorisation de souscrire l'accord-cadre
Accord-cadre "Prestations de sécurité" - Approbation des marchés
Accords-cadres Fourniture d'arbres et gazons d'ornement et de regarnissage - Approbation des marchés
Accords-cadres Fourniture de végétaux - Approbation des marchés
Accords-cadres "Enrobés à chaud", "Enrobés à froid" et "Émulsion de bitume" - Avenants n°1 - Changement du mois de référence de la révision de prix
Accord cadre "travaux neufs, grosses réparations et entretien de voirie" - Avenant n°1
Monsieur Elmano MARTINS
Intercommunalité - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2021
Intercommunalité - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2021
Madame Anne-Lydie LARRIBAU
Mise à jour tableau des effectifs
Élections professionnelles - Désignation des membres des bureaux de vote
Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Opération Port Boinot
Permis de louer - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'agglomération du niortais
Personnel contractuel - Création d'emplois temporaires pour le recensement de la population
COMMISSION N°2 VIE QUOTIDIENNE
Madame Rose-Marie NIETO
Accord-cadre fourniture et livraison de pain 2023-2024 - Restaurants scolaires et centres de loisirs - Approbation des marchés Accord-cadre "Fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels" - Approbation du marché
Subventions - Contrat Enfance Jeunesse - Année 2022 - Centres Socioculturels
Subvention - Centre Communal d'Action Sociale de Niort - Contrat Enfance Jeunesse - Année 2022
Subvention - Association Niortaise pour le Jumelage et la Coopération avec Cové et Atakpamé (ANJCA) - Année 2022
Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC Les Chemins Blancs
Madame Christelle CHASSAGNE
Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Association Volubilis - Année 2022
Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Compagnies "Aline et Compagnie" et "La Part Belle"- Année 2022 - Avenant n°1
Subvention de fonctionnement - Association "Les Amis de l'Orgue de St Hilaire" - Année 2022
Subvention - Association Cirque en Scène - Convention de gestion du Chapiteau - Avenant n°1
Madame Jeanine BARBOTIN
Subvention - Association "La Du Guesclin" - Festival médiéval - Année 2023
Madame Florence VILLES
Mise à disposition du complexe Sportif Le Grand Feu - Convention relative à la gestion et à l'occupation - Etablissement Melioris Le Grand Feu - Conseil départemental des Deux-Sèvres - Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Subvention - CSC Centre-Ville - Année 2022 - Avenant n°2 - Solde
COMMISSION N°3 ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT
Madame Stéphanie ANTIGNY
Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2021
Monsieur Romain DUPEYROU
Rapport du délégataire du Service public - Halles de Niort - SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Année 2021
Monsieur Dominique SIX
Délégation de Service Public - Exploitation des Halles dans le cadre d'un contrat d'affermage - Choix du délégataire et approbation du contrat Marché de travaux - Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - Fouilles préventives
Convention de participation et de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les études, les travaux et la mise à disposition de terrains et les aménagements paysagers - Ribray-Gavacherie - Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1
Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Convention esthétique - Aménagement du Boulevard Main - Définition des modalités d'intervention entre la Ville de Niort et Orange
Monsieur Elmano MARTINS
Marchés de travaux - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Lots 3, 5 et 8
Marchés de travaux - Port Boinot - Requalification-réhabilitation de la Maison Patronale et la Fabrique - Approbation des marchés
Marchés de maitrise d'œuvre - Port Boinot - Requalification-réhabilitation de la Maison Patronale et la Fabrique - Résiliation en fin de phase ACT et approbation d'un nouveau marché de maitrise d'œuvre en phase réalisation
Convention de financement - Rénovation énergétique et mise aux normes - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - Communauté d'Agglomération du Niortais
Marchés de travaux - ADAP - 4 groupes scolaires - Lots 2, 3, 4, 5, 6, 8 et 9 - Avenant n°1
Marchés de travaux - Rénovation thermique de l'école élémentaire - Groupe scolaire George Sand - Lots 3, 8, 10, 11, 12, 14 et 15 - Avenants n°1 et 2
Madame Valérie VOLLAND
Permis de louer - Protocole partenarial avec l'Etat, la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Caisse d'Allocations Familiales et l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 79 - Avenant n°2
Monsieur Thibault HEBRARD
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Pôle sports" - Suppression de la ZAC "Pôle Sports"
Opération Urbaine Sud Avenue de Limoges - Convention opérationnelle entre la Commune de Niort et l'Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine - Avenant n°5
Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2018-2022
Subvention - Amélioration de l'Habitat - OPAH-RU Niort
Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention avec le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention avec l'Établissement Public Local d'Enseignement et de Formation Agricole Terres & Paysages Sud Deux-Sèvres - Lycée Horticole Gaston Chaissac Acquisition d'une parcelle - Rue Villersexel - CO n°36
Acquisition d'une parcelle - Intersection rue Noire et rue du Château d'Eau - HP n°488
Acquisition d'une parcelle - Rue de Romagné - HC n°399
Acquisition d'une parcelle - Rue de la Plaine - HC n°397
Parcelle ZP 265 - Site du Vallon d'Arty à Niort - Fin de la mise à disposition à la Communauté d'Agglomération du Niortais et cession à l'euro symbolique
Classement d'une parcelle dans le domaine public - Cité des Sablons - AW n°748
Certificats d'Economie d'Energie - Travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public - Année 2021 - Information sur la vente - VERTIGO
Programme "Territoire engagé transition écologique" - Approbation du plan d'actions du volet Climat-Air-Energie - Demande de labellisation
Plan d'Actions Biodiversité 2019-2024 - Demande de classement en Réserve Naturelle Régionale des "marais de Galuchet, la Plante et des boucles de la Sèvre niortaise" - Région Nouvelle-Aquitaine
Contrat de partenariat - Association Les Amis du Temps Presse - Participation de la 12ème édition du festival Cinema For Change