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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 14 decembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 14 decembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2023 DELIBERATIONS EXAMINEES
HORS COMMISSION
Monsieur Jérôme BALOGE
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 octobre 2023
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Monsieur Thibault HEBRARD
Rapport Annuel de Développement Durable - Année 2023
Madame Anne-Lydie LARRIBAU
Rapport Social Unique - Rapport en matière d'égalité Femmes-Hommes - Année 2022
COMMISSION N°1 RESSOURCES
Monsieur Gerard LEFEVRE
Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires - Budget Principal
et Budgets annexes - Année 2024
Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires - Budget de la régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Année 2024
Finances - Règlement budgétaire et financier - Modification
Finances - Budget principal et budget annexe Parc de Noron - Adoption du référentiel comptable M 57 à compter du 1er janvier 2024
Finances - Mode de gestion des amortissements dans le cadre de la mise en place du référentiel comptable M 57
Budget Primitif - Budget Principal et Budget annexe Crématorium - Année 2024 - Section d'investissement - Crédits par anticipation
Imputation de certains biens meubles à la section d'investissement
Finances - Tarifs municipaux - Année 2024
Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) commun entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Communal d'Action Sociale
Convention constitutive d'un groupement de commandes - Services d'acheminement de courriers et prestation connexes - Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation de la convention de groupement - Autorisation de souscrire les marchés
Conventions de mutualisation des services entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Modification des modalités de remboursement par prélèvement sur l'attribution de compensation pour les années 2024 et suivantes Fin de mise à disposition d'une surfaceuse - Réintégration dans le patrimoine de la Ville de Niort - Cession à titre gratuit - Communauté d'Agglomération du Niortais
Fin de mise à disposition d'un bibliobus - Réintégration dans le patrimoine de la Ville de Niort - Communauté d'Agglomération du Niortais
SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la Société NOVIMMO - Statuts
SEMIE - Autorisation de la modification du capital social
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
SEMIE - Apports en compte courant d'associés
Subvention - Convention d'objectifs - Avenant n°4 - Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Année 2024
Subvention - Convention financière - Avenant n°16 - Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Année 2024 - 1er acompte
Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Fort Foucault - Association de gestion de la Scène Nationale de Niort "Le Moulin du Roc"
Subvention - Convention d'objectifs - Avenant n°2 - Le Camji - Année 2024
Subvention - Convention financière - Avenant n°14 - Le Camji - Année 2024 - 1er acompte
Subvention en nature - Convention d'occupation de locaux - Rue Camille Desmoulins - Studios de répétition - Association Le CAMJI
Délégation de Service Public - Parkings La Roulière et Saint Jean - Compensations - Exercice 2024
Délégation de service public de l'Acclameur - Prolongation du contrat - Avenant n°4
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Monsieur Romain DUPEYROU
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Madame Anne-Lydie LARRIBAU
Service commun "Direction des Ressources Humaines" - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais Autorisation de recrutement d'agents contractuels
Mise à jour du tableau des effectifs
COMMISSION N°2 VIE QUOTIDIENNE
Madame Rose-Marie NIETO
Subventions - Convention Globale Territoriale (CTG) - Bonus coopération Centre Communal d'Action Sociale 2023
Subvention de fonctionnement - Mission Locale - Année 2024 - Acompte
Subvention de fonctionnement - Appel à projets jeunesse - CSC De Part et d'Autre
Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques - Participation de la Ville - Année 2024
Accord-cadre fourniture et livraison de pain 2023-2024 - Restaurants scolaires et centres de loisirs - Résiliation des marchés - Société Les Frères DAGES
Madame Christelle CHASSAGNE
Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Règlement - Année 2024
Subvention - Convention financière - Avenant n°3 - Association Pour l'Instant - CACP Villa Pérochon - Année 2024 - 1er acompte
Convention de partenariat - Adhésion de la Ville de Niort au dispositif PASS CULTURE
Festival du Polar Regards Noirs 2024 - Prix Clouzot
Festival Regards Noirs - Année 2024 - Partenariat avec les maisons de retraite de la Ville de Niort pour les ateliers d'écriture avec l'auteur Frédéric BODIN
Convention d'utilisation de l'Orgue Notre-Dame entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ville de Niort et l'Association Diocésaine de Poitiers
Subvention en nature - Conventions de mise à disposition de locaux - Associations "Cirque En Scène " et "La Compagnie La Chaloupe"- Avenant n°1
Madame Jeanine BARBOTIN
Subvention en nature - Utilisation des salles municipales - Centre de rencontre et de communication - Comité des Actions Sociales et Culturelles - Fête du Nouvel An 2024
Madame Florence VILLES
Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Accueil d'une exposition
Subvention - Conventions annuelles d'objectifs - Années 2023-2024 - Clubs de haut niveau : Ecole de tennis de Niort, Equi'Sèvres, Niort Hand-Ball Souchéen, Stade Niortais Athlétisme Subventions - Conventions d'objectifs pluriannuelles - Années 2023-2026 - Clubs de haut niveau - Niort Tennis de table, Niort Rugby Club, Volley-Ball Pexinois Niort, ASN Basket
Subvention - Manifestation exceptionnelle - Association l'Union des Gymnastes Niortais
Subvention de fonctionnement - France Victimes 79 - Année 2024 - Acompte
Subventions - Fonctionnement - Centres Socioculturels - Année 2024 - Acompte
Subvention en nature - Convention de mise à disposition non exclusive du Centre Équestre Municipal et de la station de monte - Association Equi'Sèvres
COMMISSION N°3 ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT
Monsieur Dominique SIX
Electricité - Concession de distribution publique - Compte-rendu annuel de concession - Année 2022 - Contrôle du service public délégué
Gaz naturel - Concession de distribution publique - Compte-rendu annuel de concession - Année 2022 - Contrôle du service public délégué
Déclaration du linéaire actualisé de la voirie communale au 31 décembre 2022
Projets de production d'énergie renouvelable - Renouvellement et extension de la ferme éolienne de Benet - Comité de projet VOLKSWIND - Désignation du représentant de la Ville
Convention de prestations de services - Entretien des espaces verts - Complexe sportif de la Venise Verte - Communauté d'Agglomération du Niortais
Remises gracieuses - Refacturation du coût d'enlèvement de dépôts sauvages
Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Convention de soutien aux communes avec l'éco-organisme CITEO
Accord-cadre "Entretien du patrimoine arboré" - Approbation du marché
Marché de maîtrise d'œuvre - Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - Ajustements du projet - Avenant n°5
Marché de travaux - Opération de requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux de bâtiments - Approbation du lot n°10
Achat de modulaires - Centre Technique Municipal Voirie - Approbation du marché
Monsieur Karl BRETEAU
Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services avec la Commune de GRANZAY-GRIPT
Convention de partenariat - Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Association On Peut Les Aider (OPLA) Convention de partenariat - Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Société Protectrice des Animaux (La SPA) - Avenant n°1
Madame Jeanine BARBOTIN
Dérogations à l'obligation de repos dominical - Année 2024
Marché de travaux - Réhabilitation du complexe d'étanchéité de la toiture terrasse du Centre de Rencontre et de communication du parc municipal des expositions - Approbation du marché
Monsieur Jérôme BALOGE
Avis de principe sur la reprise du réseau de chaleur urbain du quartier 'Le Clou Bouchet'
Monsieur Philippe TERRASSIN
Politique de la Ville - Abattement taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) - Avenant n°4
Madame Valérie VOLLAND
Décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) - Renouvellement
Monsieur Thibault HEBRARD
Renouvellement urbain du secteur avenue de Paris - Engagements avec l'acquéreur de l'immeuble sis 32-34 avenue de Paris - BV n°46 et n°34
Délégation de Service Public - Réseau de chaleur du quartier Les Brizeaux - Engie Solutions - Avenant n°1
Aérodrome Niort-Marais poitevin - Convention portant sur les services météorologiques à la navigation aérienne - Avenant
Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Contrat d'opération des installations d'AVGAS 100LL et JET A1
Syndicat mixte du Parc Naturel du Marais Poitevin - Actualisation des cotisations de la Ville de Niort
Déclassement du domaine public - Emprise rue Dumont d'Urville - Cession / acquisition de terrains avec la Communauté d'Agglomération du Niortais
Constitution de servitude - Modification - 24 rue Nambot - EN n°138
Orientation d'Aménagement et de Programmation des Sablières - Acquisition d'une parcelle - Rue de la Burgonce - CN n°490
Acquisition d'une maison d'habitation - Rue des Marais - KY58
Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité - Convention de partenariat avec le Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres - Atlas de la Biodiversité Communale - Suivi des nichoirs