Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ODJ CM 111223
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 080725
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 130225
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 100425
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 020523
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 060423
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 071025
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 210326
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 160426
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 150224
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 111223
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Seignanx.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees CM 111223)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Énergies,
VILLE
DE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
LUNDI
11
DECEMBRE
2023
à
18H00
SAINT-MARTIN DE
SEIGNANX
COMMANDE
PUBLIQUE
Marchés
publics
91.
Avenant
au
marché
de
travaux
du
centre
technique
communal
et
intercommunal
Approuvé
à
l'unanimité
92.
Avenant
au
marché
de
travaux
de
la
médiathèque
Approuvé
à
l'unanimité
Actes
spéciaux
et
divers
93,
Adhésion
à
l'Association
Marchés
Publics
d'Aquitaine
(AMPA)
afin
d'utiliser
la
centrale
d'achat
régionale
CAPAQUI
Approuvé
à
l’unanimité
URBANISME Documents
d'urbanisme
94,
Avis
sur
la
modification
simplifiée
du
Plan
Local
de
l'Urbanisme
de
Saint-Martin
de
Seignanx
Approuvé
à
la majorité
DOMAINE
et
PATRIMOINE
Aliénations
95,
Cession
de
parcelles
pour
l'aménagement
de
l'ilot
Claverie
et
convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
au
bailleur
social
- promoteur
Habitat
Sud
Atlantique
Approuvé
à l'unanimité
FONCTION
PUBLIQUE
Personnel
titulaire
et
stagiaire
de
la
F.P.T.
96.
Tableau
des
effectifs:
mise
à jour
Approuvé
à l’unanimité
Personnel
contractuel
97.
Recours
aux
enseignants
pour
l'aide
aux
devoirs
dans
les
écoles
élémentaires
Approuvé
à
l’unanimité
INSTITUTIONS
et
VIE
POLITIQUE
Fonctionnement
des
assemblées
98.
Comité
consultatif
du
marché
non
sédentaire:
modification
Approuvé
à
l'unanimité
Désignation
de
représentants
99,
Election
des
membres
élus
du
conseil
municipal
qui
siégeront
au
conseil
d'administration
du
CCAS
Vote
par
liste
à la représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste
Intercommunalité
100.
Retrait
de
la commune
de
Tarnos
du
syndicat
mixte
du
chenil
de
Birepoulet
à Capbreton
Approuvé
à
l’unanimité FINANCES
LOCALES
Décisions
budgétaires
(B.P.,
D.M.,
C.A....)
101.
DM
n°2
Budget
principal
2023
Approuvé
à l'unanimité
102.
DM
n°1
Budget
annexe
projet
de
ville
Approuvé
à l’unanimité
103.
Engagement
2024
du
quart
des
investissements
prévus
en
2023
Approuvé
à l’unanimité
104.
Neutralisation
des
amortissements
du
chapitre
204
au
compte
2804
et ses
déclinaisons
Approuvé
à l'unanimité
105.
Définition
des
Autorisations
de
Programme
et Crédits
de
Paiement
(AP/CP)
Approuvé
à l’unanimité
Divers
106.
Créances
éteintes
pour
effacement
de
dette
et
créances
admises
en
non
valeurs
sur
le
budget
principal
2023
de
la commune
Approuvé
à
l’unanimité
107.
Tarifs
des
concessions
du
cimetière
Approuvé
à
l’unanimité
108.
Détermination
du
tarif
des
vacations
funéraires
Approuvé
à
l’unanimité
Aménagement
du
territoire
109.
Approbation
du
programme
d'ensemble
de
l'ilot
Claverie
Approuvé
à l’unanimité
AUTRES
DOMAINES
DE
COMPETENCES
Associations
110.
Règlement
et
dossier
de
demande
de
subvention
des
associations
: mise
à jour
Approuvé
à
l’unanimité
Enfance
- jeunesse
111.
Règlement
intérieur
des
accueils
périscolaires
et extrascolaires:
mise
à jour
Approuvé
à
l'unanimité
Transition
écologique
112.
Mise
en
œuvre
du
forfait
mobilité
durable
dans
le
cadre
du
Plan
de
Déplacement
de
l'Administration
Approuvé
à
l'unanimité
113.
Modalités
de
concertation
dans
le
cadre
du
zonage
lié
à
la
loi
sur
l'Accélération
de
la
Production
d'Energies
Renouvelables
(APER)
Approuvé
à
l’unanimité
Vœux
&
motions
114.
Appel
pour
une
société
landaise
sans
violence
contre
les femmes
Approuvé
à l'unanimité
INFORMATIONS Rapport
d'activités
2022
du
Syndicat
Mixte
Rivières
Côte
Sud
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
QUESTIONS
DIVERSES