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Conseil Municipal - compte+rendu+CM(2)
Document publié le Vendredi 9 janvier 2026 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+CM(2))
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du vendredi 09 janvier 2026
Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 09 janvier 2026 à 20 heures 30, sous la présidence de M. LECHEVALLIER Alain, Maire,
1) Finances communales: dépenses à imputer au compte 623 « fêtes et cérémonies » (Délib.
n°2026-01)
Il est demandé aux collectivités territoriales de faire procéder à l’adoption par le conseil municipal d’une délibération de principe indiquant les principales caractéristiques des dépenses à imputer au compte 623. Il est donc proposé de prendre en charge dans ce compte :
e L’ensemble des biens, services, prestations, objets et denrées ayant trait aux fêtes et cérémonies, inaugurations, vœux, randonnées, téléthon, repas des cheveux blancs et toute manifestation d’intérêt communal.
e La Sacem et le Spre pour la sonorisation du bourg et de certaines manifestations communales.
e Les frais de restauration des bénévoles pour la commune (nettoyage cimetière, élections, diverses corvées).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, valide ces éléments.
2) Projet salle des fêtes : choix de l’architecte (Délib. n° 2026-02)
Suite à l’avis d’appel public à la concurrence en date du 14/10/2025 concernant le projet de rénovation de la salle des fêtes, M. le Maire présente le classement final après avoir reçu les candidats ci-dessous :
Critères Qualité de la Audition Pertinence de TOTAL candidature l'offre
Éléments Notation issue de | Propositions = céhérenes ; Li l'analyse des intégration des enjeux - ë ; d'appréciation Harididaturés Éveiüte prix/prestation
Pondération 30% 40 % 30% 100%
ROYER
ARCHITECTES Es : Ms se
LD
ARCHITECTURE 24 #8 Le er
PETR 2.46 1.6 2.1 6.16
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de retenir le cabinet Royer Architectes et autorise M. le Maire à signer tout document concernant le projet.
3) Avis du conseil sur l’extension du GAEC de la Greleraie (Délib. n° 2026-03)
Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet du GAEC de la Greleraie pour l’extension d’un élevage laitier et du plan d'épandage à Saint Denis le Vêtu et propose d’émettre un avis. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, demande à ce que l’îlot n°6 correspondant aux parcelles B 1021 à 1024 (permis de construire pour 3 maisons individuelles) soit retiré du plan d'épandage.
4) Questions diverses
M. le Maire fait un point sur la soirée du téléthon à Belval, 1 100,00 € ont été reversés. M. le Maire remercie les bénévoles pour la distribution de l’Echo de Roncey. M. le Maire fait un compte rendu sur la conférence des Maires.
M. le Maire présente le rapport sur le diagnostic assainissement de la société SA2E, M. HELAINE intervient pour expliquer le système de contrôle.
La prochaine réunion est fixée le 12 février 2026 à 20h30.
Le Maire,
Alain LECHEVALLI