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Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 036 1905 approbation PV 24fevrier 31mars25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025
Publié le S LG
ID : 045-214501470-20250519-DEL2025 036-DE
LES-AUBRAIS
Ville de Fleury-les-Aubrais
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2025
Délibération n°2025 _036
4) Approbation des procès verbaux des conseils municipaux du 24 février et du 31
mars 2025
L'an deux mille vingt cinq, le dix neuf mai, à 18h30, le Conseil municipal de la commune de Fleury-les-Aubrais, convoqué le 12 mai 2025, s’est légalement réuni, dans la salle du conseil en Mairie, en séance publique, sous la présidence de Madame Carole CANETTE, Maire.
Présent:e:s :
Mme Carole CANETTE, M. Bruno LACROIX, M. Grégoire CHAPUIS, Mme Marilyne COULON, M. Johann FOURMONT, M. Bernard MARTIN, Mme Guylène BORGNE, M. Hervé DUNOU, Mme Christelle BRUN-ROMELARD, M. Benjamin DELAPORTE, M. Michel BOITIER, Mme Evelyne PIVERT, M. Alain LEFAUCHEUX, M. Thierry METAIS, Mme Tetiana GOUESLAIN, M. Patrice AUBRY, Mme Isabelle GUYARD, Mme Karine PERCHERON, M. Edoukou BOSSON, M. Sébastien VARAGNE, M. Philippe RICHARD, Mme Isabelle MULLER, M. Rémi SILLY, Mme Sandra DINIZ SALGADO, M. Nicolas LE BEUZE, M. Eric BLANCHET, M. Stéphane KUZBYT
Absent:e:s avec procuration :
Mme Mélanie MONSION (donne pouvoir à M. Grégoire CHAPUIS), M. Zouhir MEDDAH (donne pouvoir à Mme Marilyne COULON), Mme Martine ROUET-DAVID (donne pouvoir à Mme Carole CANETTE), Mme Barbara NUGOU (donne pouvoir à M. Bruno LACROIX), M. Maxime VITEUR (donne pouvoir à M. Rémi SILLY), Mme Christine BOUR (donne pouvoir à M. Stéphane KUZBYT)
Absent:e:s :
Mme Sandra SPINACCIA, M. Bienvenu François NIOMBA DAMINA
Mme Isabelle GUYARD remplit les fonctions de secrétaire de séance.
Nombre de conseillers municipaux : 35
Nombre de présents :27
Nombre de conseillers votants : 33 Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025
Publié le S L G
ID : 045-214501470-20250519-DEL2025 036-DE
VIE INSTITUTIONNELLE
1) Approbation des procès verbaux des conseils municipaux du 24 février et du 31 mars 2025
Mme Carole CANETTE, Maire, expose
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-15,
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 février 20285,
- approuver le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 mars 2025.
Adopté à l'unanimité.
Pour extrait certifié conforme.
Fleury-les-Aubrais, le 20 mai 2025
HUBLIQUE FRANÇAISE
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture le .20/05/2025
Publié le : 21/05/2025
Le Tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération
pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes : - Date de sa réception par le représentant de l'Etat dans le département pour contrôle de légalité ; - Date de sa publication.
- Saisine possible par flapplication informatique «télérecours citoyens» sur le site internet https:/www.telerecours.fr