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Arrêté - 2023 AT 018 Manifestation Les Motards de lEspoir
Arrêté - 2023 AT 175 Le Pardon de Saint Guenole
Arrêté - 2023 AT 134 Festidreuz
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Fouesnant.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 AT 134 Festidreuz)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
Fouesnant
€
e
les
Glénan
N°
AT-2023/134
s.
Paraphe
AL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
DANS
LE
CADRE
DE
LA
MANIFESTATION
DU
FESTIDREUZ
Le
Maire
de
la
commune
de
FOUESNANT,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2212.2,
L
2218.1
et
L
22132, Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
l'article
610.5,
Vu
le
Code
de
la Voirie
Routière,
et
notamment
ses
articles
L.116-2,
R116-2,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
L.411-6,
R.110-2,
R.130-3
à
4,
R.415-6,
R.411-8
et 25,
R.417-6
et
10
à
12,
Vu
la
loi
n°
2017-1510
du
30
octobre
2017
renforçant
la
sécurité
intérieure
et
la
lutte
contre
le
terrorisme,
Vu
Arrêté
Interministériel
du
9 avril
2021
modifiant
l'arrêté
du
24
novembre
1967
relatif à
la signalisation
des
routes
et
des
autoroutes,
Vu
le décret
n°
2020-860
du
10 juillet 2020
prescrivant
les
mesures
générales
pour
faire
face
à
l'épidémie
de
Covid
19,
Vu
le
Règlement
Sanitaire
Départemental
du
12
aout
1980,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2012-0244
du
01%
mars
2012
portant
réglementation
des
bruits
de
voisinage,
Vu
la
demande
formulée
par
l'association
Le
Festidreuz
en
la
personne
de
son
Président,
Monsieur
Jean-Marc
PHELEP,
pour
le
déroulement
du
festival
du
7
au
9 juillet
2023,
Considérant
l'intense
présence
de
visiteurs
et
d'usagers
au
festival
«
Le
Festidreuz
»,
à
y
a
lieu
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
sur
le
domaine
public
et
de
prendre
les
mesures
visant
à garantir
le
respect
de
l’ordre
public, ARRETE
ARTICLE
1
:
La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
de
toute
nature
seront
interdits,
du
lundi
03
juillet
2023
à
08
heures
au
lundi
10
juillet
2023
à
18
heures,
sur
la
voie
communale
dénommée
Hent
Ty
Nod,
de
l'intersection
avec
Hent
Kerchann
jusqu'à
l'intersection
avec
Hent
Mesguinis.
ARTICLE
2
: Une
déviation
sera
mise
en
place,
pour
l'accès
au
centre
de
vacances
du
Renouveau
depuis
le
Chemin
du
Quinquis
par
Hent
Lesvern,
Hent
Lestrevizit,
Hent
Kerlaya,
Hent
Mesguinis
et
ce
du
lundi
03
juillet 2023
à 08
heures
au
lundi
10
juillet 2023
à
18
heures.
ARTICLE
3
: L'accès
à
la
voie
communale
Hent
Mec’hour
ainsi
qu'à
l'impasse
des
Ormes
sera
limité
aux
seuls
riverains
et ce
du
lundi 03
juillet 2023
à 08
heures
au
lundi
10 juillet
2023
à
18
heures.
ARTICLE
4
: Le
stationnement
des
véhicules
de
toute
nature
sera
interdit
Hent
Mesguinis
de
l'intersection
avec
Hent
Ty
Nod
jusqu'à
l'intersection
avec
Hent
Mec’hour,
du
lundi
03
juillet
2023
à
8
heures
au
lundi
10
juillet 2023
à
18
heures.
ARTICLE
5
: Deux
aménagements
de
voirie
au
moyen
de
blocs
de
béton
seront
installés
à
l'intersection
de
Hent
Ty
Nod
avec
Hent
Mesguinis
et
à
l'intersection
de
Hent
Ty
Nod
avec
Hent
Kerchann
du
lundi
03
juillet
2023
à
08
heures
au
lundi
10 juillet
2023
à
18
heures.
Durant
la
durée
de
la
manifestation,
l'accès
des
secours
se
fera
principalement
par
Hent
Ty
Nod
au
niveau
de
son
intersection
avec
Hent
Kerchann.
Un
second
accès
sera
prévu
par
Hent
Ty
Nod
au
niveau
de
son
intersection
avec
Hent
Mesguinis.
ARTICLE
6
: Les
Services
Techniques
de
la ville
de
Fouesnant
seront
responsables
de
la
mise
en
place
des
panneaux
réglementaires
de
pré-signalisation,
de
signalisation
normale
et
renforcée. ARTICLE
7
: Les
conducteurs
des
véhicules
devront
se
conformer
aux
injonctions
des
services
de
police.
ARTICLE
8
: Toute
infraction
aux
dispositions
qui
précèdent,
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
9
: Le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
:
-
notifié
au
pétitionnaire,
à
savoir
M
Jean-Marc
PHELEP,
-
publié
au
recueil
des
actes
administratifs,
et dont
ampliation
sera
adressée
à :
-
Monsieur
le
Préfet
du
FINISTERE,
-
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
FOUESNANT,
-
Monsieur
le
Responsable
de
la
Police
Municipale
de
FOUESNANT,
-
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
FOUESNANT,
-
Le
Service
Communication
de
la
ville
de
FOUESNANT,
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'application
du
présent
arrêté.
FOUESNANT,
le 4 mai
2023
Le
Maire,
Roger
LE
A
Le
Maire
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribuñäl
Administratif
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
présente
notification.