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Arrêté - Arrete 2024 034
Arrêté - Arrete 2024 380
Arrêté - Arrete 2024 110
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2024 110)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
[ COMMUNE
D’ANNEYRON
ARRETE
MUNICIPAL
N° 2024-110
COMMUNE
D’ANNEYRON
DEPARTEMENT
DE
LA
DROME
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
ARRETE
N°2024
- 110
OBJET :
RÉGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
DURANT
LE
SPECTACLE
DE
DEAMBULATION
- COMPAGNIE
« Les
Transformateurs
»
En
partenariat
avec
la
Communauté
de
Communes
Porte
de
DromArdèche
et le
Centre
National
des
Arts
de
la
Rue
et
de
l'Espace
Public.
Vendredi
3 mai
2024
Le
Maire
d'ANNEYRON
(Drôme),
VU
le
Code
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1
et
L.2213-2,
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
prendre
toutes
mesures
utiles
pour
faciliter
le
déroulement
du
spectacle
de
déambulation
par
la
compagnie
«
Quelques
p'Arts
»
Centre
National
des
arts
de
la
rue
et
de
l’espace
public,
400
chemin
de
Grusse,
07100
BOULIEU
LES
ANNONAY,
et
d'assurer
la
sécurité
des
participants,
ARRETE
:
ARTICLE
1er
: Durant
le
spectacle
de
déambulation
par
la
compagnie
«
Les
Transformateurs
»,
organisé
par
le
Centre
National
des
arts
de
la
rue
et
de
l’espaces
Public,
«
Quelques
p'Arts
»,
le
vendredi
3
mai
2024 :
>
La
circulation
de
tout
véhicule
sera
interdite
sur
le
passage
du
spectacle,
de
18h30
à
20h00 :
-_
Place
de
l'Eglise
-
Rue
Maurice
Faure
-_
Rue
Ernest
Durand
-
Place
Camille
Gervais
L'interdiction
de
circuler
sur
les
voies
précitées
sera
matérialisée
par
le
stationnement
d’un
véhicule
aux
intersections
stratégiques
afin
de
barrer
complètement
l’accès
lors
du
passage
des
participants.
Suivant
le
déroulement
du
spectacle,
les
rues
et
places
ci-dessus
mentionnées
seront
momentanément
déviées.
Les
véhicules
en
transit
devront
emprunter
alors
le
circuit
indiqué
par
le
service
d'ordre
pris
en
charge
par
la
compagnie
«
Quelques
p'Arts
».
>
Le
stationnement
sera
interdit
:
-
Place
de
l'Eglise
(places
de
stationnement
situées
le
long
de
l'église
et
face
à
l'entrée
principale),
de
14h00
à
20h00.
-
Place
Camille
Gervais,
de
18h00
à
21h30.
>
Limitation
de
vitesse
à
30km/h
dans
la
rue
de
l’Argentelle,
de
18h00
à
21h30.
ARTICLE
2
: La
signalisation
règlementaire
sera
mise
en
place
et
retirée
aux
soins
des
services
de
la
commune.
Dans
tous
les
cas,
la
compagnie
«
Quelques
p'Arts
»
prendra
toutes
les
mesures
de
protection
utiles,
veillera
au
respect
des
droits
des
riverains
et
devra
préserver
les
facilités
d'intervention
des
véhicules
du
Centre
de
Secours.
ARTICLE
4
: le
Maire,
et
tous
agents
de
la
force
publique
seront
chargés,
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
publiée
et
notifiée
à
Monsieur
le
Chef
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
St
Rambert
d’Albon
et
à
Monsieur
Alexandre
ARNAUD,
responsable
technique
de
l'évènement,
du
Centre
National
des
Arts
de
la
Rue
et
de
l'Espace
Public
«
Quelques
p'Arts
».
ANNEYRON
le
27
mars
2024
Madame
le
Maire,
Patricia
BOIDIN
Nan
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
danS-t4
ro
i de
deux
mois
à
compter
de
la
présente
notification.
Page
n° :
PARAPHE
: