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Ordre du Jour - CM 2.12.24 Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 28.06.24
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03.02.2024
Ordre du Jour - 1. Ordre du jour CM 7 avril 2021
Document publié le Mercredi 7 avril 2021 par la commune de Portet-sur-Garonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1. Ordre du jour CM 7 avril 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Institutions publiques,
NIUE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Your
TOUS
du
7 avril
2021
à 18h00
MAirie
de
Séance
publique
en
Salle
du
Conseil
NoRTeT Le GARONNE
ASSEMBLEE
1. Rapport
SIVOM
SAGe
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d'eau
potable
2. Rapport
SIVOM
SAGe
sur
le prix
et
la qualité
su
service
public
d'assainissement
collectif
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES Vote du
Compte
de
Gestion
2020
— Budget
Principal
Vote
du
Compte
Administratif
2020
— Budget
Principal
Affectation
du
résultat
2020
Vote
du
Budget
Primitif
2021
— Budget
Principal
Vote
des
Taux
communaux
2021
Admissions
en
non-valeur
— Produits
irrécouvrables
entre
1998
et
2020
Admissions
en
non-valeur
—
Créances
éteintes
entre
2015
et
2019
© ® NO 1 » w
COMMANDE
PUBLIQUE
10.
Constitution
d'un
groupement
de
commandes
pour
la réalisation
de
photogravure
et d'impression
des
produits
d'édition.
Aménagement
Développement
de
la
Cité
11.
Procédure
de
déclassement
anticipé
ilot
Saintonge
: avis
du
commissaire
enquêteur
12.
Projet
construction
nouvelle
Gendarmerie
13.
Transfert
de
compétence
du
PLU
à l'Agglo
du
Muretain
14.
Actualisation
des
tarifs
de
la Taxe
Locale
sur
la Publicité
Extérieure
TLPE
15.
Projet
de
requalification
boulevard
de
l'Europe
— Acquisitions
foncières
16.
Relogement
Maison
des
solidarités
PATRIMOINE
17.
Adhésion
à la
Fondation
du
Patrimoine
CULTURE
18.
Modification
des
Tarifs
municipaux
des
ateliers
culturels
de
janvier
à mars
2021
VIE
LOCALE 19.
Subvention
à l'association
ADAMA
20.
Subvention
à l'association
Elypse
pour
la réalisation
d’un
film
sur
la Garonne
21.
Subvention
école
associative
« Calendreta
Del
Pais
Muretin
»
22.
Subventions
municipales
aux
associations
SCOLAIRE
23.
Convention
pour
le versement
d'une
subvention
plan
de
relance
informatique
des
écoles
1/2
1, rue
de
l'Hôtel
de
ville
- B.P.
90073
- 31121
Portet-sur-Garonne
cedex
Tél.
: 05
61
72
00
15
- Fax
: 05
61
76
77
39
- Courriel
: mairie@portetgaronne.fr
SO
ot
e
WOW
wW
. porte
tg
ar
on
ne.fr POLICE
MUNICIPALE
24.
Création
d'un
marché
de
plein
vent
semi
nocturne
25.
Exonération
des
droits
de
place
26.
Protocole
« Participation
citoyenne
»
RESSOURCES
HUMAINES
27.
Modification
de
la délibération
relative
au
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions
de
l'expertise
et de
l'engagement
professionnel
28.
Création
d'un
emploi
de
chargé
de
mission
organisation
et méthodes
29.
Forfait
mobilités
durables
30.
Modification
et mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
QUESTIONS
DIVERSES
PORTET-SUR-GARONNE,
LE
1FR
AVRIL
2021,
2/2