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Ordre du Jour - CM 02.06.2025 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 1. Ordre du jour CM 7 avril 2021
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 01.06.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03.02.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 16.02.2023
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Portet-sur-Garonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 16.02.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Environnement,
SVoUr
Tous
\iLLE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
16/02/2023
à 18h00
Mairie
de
Séance
publique
Salle
du
Conseil
Municipal
de
la Mairie
VoRTer
p
SUR
me
GARONNE
ORDRE
DU
JOUR
ASSEMBLEE 1.
Nouvelle
désignation
des
membres
des
Commissions
Communales
FINANCES 2. Rapport
d’Orientations
Budpgétaires
2023
3.
Budget
2023
— Reprise
provision
pouf
contentieux
Urbanisme
4. Approbation
de
la convention
d’autotisation
d’occupation
temporaire
du
domaine
public
pout
la
fourniture,
linstallation
et l'exploitation
d’une
guinguette
éphémère
sut
le Ramier
à Pottet
sut
Garonne
5. Tarifs
de
recharge
des
véhicules
électriques
pat
la borne
d'infrastructure
de
recharge
de
véhicule
électrique
(IRVE)
installée
sur
le parking
de
l’hôtel
de
ville.
6. Conventions
VILLE/CCAS/SAAD
2023
AMENAGEMENT,
ENTRETIEN
ET
DEVELOPPEMENT
DE
LA
CITE,
MOBILITE
Services
Techniques
7. 8.
Rénovation
de
34
coffrets
de
commande
d'éclairage
public
vétustes
: Affaire
6 AT
179
Rénovation
des
points
lumineux
hors
services
n°
195,
201,
264,
267,
1649,
1650,
2296,
2297,
2631,
2632,
33490
: Affaire
6 BU
550
Service
Urbanisme
9, 10. 11. 12. 13. 14. 15.
Avis
sur
le dossier
consultation
ICPE
CEMEX
Avis
sur
PLU
de
Roques
Acquisition
des
parcelles
du
CD31
: BS1
BS
15
et
BT
221
Autorisation
dépôt
dossier
ADS
Ecole
George
Sand
Etude
de
définition
du
projet
Ferrie-Palarin.
Approbation
d'un
périmètre
d'étude
élargi
— sursis
à statuer
Ligne
RTE
63KV
Portet
- Montlaur
conventions
de
servitudes
n°9549
et
n°9550
Avis
sur
le projet
du
SAGE
VIE
ASSOCIATIVE,
VIE
LOCALE,
RAYONNEMENT
DE
LA
CITE
16. 17.
Subventions
liées
aux
coupons
sports
et
loisirs
Demande
d'une
aide
à la
diffusion
de
proximité
pour
des
concerts
à la
Région
1, rue
de
l'Hôtel
de
ville
- B.P.
90073
- 31121
Portet-sur-Garonne
cedex
Tél.
: 05
61
72
00
15
- Fax
: 05
61
76
77
39
- Courriel
: mairie@portetgaronne.fr
Si
te
:
WW
w.portetgaronne.fr
1/2 18. 19.
Adhésion
à la
fondation
du
Patrimoine
— Année
2023
Adhésion
à la
guilde
des
carillonneurs
de
France
— Année
2023
SANS
COMMISSION
20. 21. 22,
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à Cités
Unies
France
Désignation
d'un
représentant
au
sein
de
la commission
de
suivi
de
site
(CSS)
du
centre
de
valorisation
de
déchets
urbains
de
la
société
d'exploitation
thermique
du
Mirail
(SETMI)
Modification
exceptionnelle
du
lieu
d’ofganisation
du
Conseil
Municipal
RESSOURCES
HUMAINES
23. 24. 25: 26. 27. 28. 29. 30. JL 32. 33. 34. 35: 36: 37. 38.
Suppression
de
2 postes
d’Adjoint
Administratif
T'etritotial
Principal
de
1ère
classe
Suppression
de
2 postes
d’Adjoint
Administtatif
T'etritotial
Principal
de
2ème
classe
Supptession
de
2 postes
d’Adjoint
Technique
Territorial
Principal
de
2ème
classe
Suppression
de
3 postes
d’Adjoint
Technique
Territorial
Principal
de
1°
classe
Suppression
d’un
poste
d’Adjoint
Administratif
T'ertitorial
Supptession
d’un
poste
d’Adjoint
Tertitotial
d'Animation
Principal
de
2°"
classe
Suppression
d’un
poste
d’Âdjoint
Territorial
du
Patrimoine
Principal
de
2}"*
classe
Suppression
d’un
poste
d’Agent
Social
T'etritorial
Suppression
d’un
poste
de
brigadier-Chef
Principal
de
Police
Municipale
Suppression
d’un
poste
d'Educateur
Territorial
des
APS
Principal
de
1%
classe
Supptession
d’un
poste
d’Educateut
T'etritoial
des
APS
Principal
de
2°"
classe
Supptession
d’un
poste
de
Gardien
Brigadier
de
Police
Municipale
Suppression
d’un
poste
de
Rédacteur
Tetritorial
Suppression
de
2 postes
de
Technicien
Tertitorial
Création
d’un
emploi
non
permanent
nécessaire
pout
mener
à bien
la réalisation
du
projet
du
service
Communication Modification
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Emplois
permanents
QUESTIONS
DIVERSES
PORTET-SUR-GARONNE,
LE
6 FEVRIER
2023
2/2