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Compte-Rendu - 83 seance du 17 octobre cm 17 10 2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 83 seance du 17 octobre cm 17 10 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
Sait-G ermai
K de LENS
Ville de
SAINT GERMAIN DU PUY
Séance du
CONSEIL MUNICIPAL
St Germain du Puy, le 10 octobre 2023
Mesdames et Messieurs
Les Conseiller(e)s Municipaux(ales)
CONVOCATION DÉMATÉRIALISÉE
Conformément à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:
MARDI 17 OCTOBRE 2023
à 19h00 en Mairie (salle du Conseil Municipal)
Recevez, Madame, Monsieur, mes sincères et cordiales salutations.
La Maire de Saint Germain du Puy,
Marie- [7/7
Ordre du jour ci-joint à la présente convocation.
Mairie de Saint-Germain-du-Puy — Rue Joliot Curie — BP 36 — 18390 + Téléphone : 02 48 30 84 18
Site : www.saintgermaindupuy.fr - Courriel : info@saintgermaindupuy.fr ORDRE DE JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2023
Présentation de l’analyse financière de la Ville par Mme RICHARD de la DGFIP
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2023
Compte-rendu des délégations effectuées par la Maire depuis la dernière réunion du Conseil Municipal
Rapporteur : Madame la Maire
+ Indemnité de gardiennage de l’église communale
+ Plan de financement relatif aux travaux d'aménagement et de sécurité des voies
+ Plan de financement relatif aux travaux d’agrandissement du cimetière communal
° Adhésion à la centrale d'achat de Bourges Plus
+ Règlement du temps de travail
+ Règlement de formation
+ __ Convention relative à la protection sociale complémentaire du Centre de Gestion du Cher
Rapporteur : Samuel CATON
+ Tarifs des services/installations sportives
+ Mise à disposition des installations sportives aux collèges
Rapporteur : Gaëlle FLEURIER-LEFORT
+ Classe de neige 2024
Rapporteur : Didier PRUDENT
e Dénomination d'une voie communale
e Plan de financement du SDE18
Rapporteur : Sandra GIRARD LEBRUN
e Subventions dans le cadre des animations Festiv’été 2023
+ Tarification des ouvrages désherbés de la bibliothèque municipale « Marguerite Renaudat »
Rapporteur : Gilles DESROCHES
+ __ Contribution de la commune à la mise en œuvre du Plan Climat Air Énergie Territorial de Bourges
Plus
e Avis du Conseil Municipal sur la vente de deux logements sociaux et sur le prix de vente d'un
logement social