Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 83 seance du 17 octobre 2023?download=728:del 2023
Déliberation - 83 seance du 17 octobre 2023?download=734:liste de
Compte-Rendu - 83 seance du 17 octobre 2023?download=727:del 2023
Conseil Municipal - 83 seance du 17 octobre 2023?download=727:del 2023
Compte-Rendu - 83 seance du 17 octobre 2023?download=710:convocat
Déliberation - 83 seance du 17 octobre 2023?download=734:liste de
Convocation - 83 seance du 17 octobre 2023?download=710:convocat
Compte-Rendu - 83 seance du 17 octobre 2023?download=723:del 2023
Compte-Rendu - 83 seance du 17 octobre 2023?download=717:del 2023
Conseil Municipal - 83 seance du 17 octobre 2023?download=717:del 2023
Conseil Municipal - 83 seance du 17 octobre 2023 10 105 subvention a lassociation villemenard coeur en berry dans le cadre de sa participation aux festivete 2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 83 seance du 17 octobre 2023 10 105 subvention a lassociation villemenard coeur en berry dans le cadre de sa participation aux festivete 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
VILLE DE or aan Ve
sent-6 ermain\.
CE -Puype Ville de SAINT-GERMAIN-DU-PUY
CHER
En exercice : 29
Présents : 22
Absents représentés : 6
Absent non représenté : 1
Ne prennent pas part au vote : /
Votants : 28
Date de convocation : 10 octobre 2023
Date d'affichage de la convocation : 10 octobre 2023
Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 17 octobre 2023
Délibération n° DEL.2023-10-105
Subvention à l’association Villemenard Cœur en Berry dans le cadre de sa participation aux Festiv’été 2023
Le 17 octobre 2023 à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Madame Marie-Christine BAUDOUIN, Maire
Présents : AILLOT Sonia. BAUDOUIN Marie-Christine. BROUSSE Franck. CATON Samuel. CLOSTRE Jacques. CORBION Rémy. DACQUIN Sébastien. DESROCHES Gilles. DUPLAIX Nathalie. DUR-TOMAS Chantal. FLEURIER-LEFORT Gaëlle. FOSSET Jean-François. GIRARD LEBRUN Sandra. GROSJEAN Yoann. GUINET Nadège. LE PAVOUX Éric. LECLERC Stéphanie. LEUILLER Patricia. MERCIER Martine. MIGNON Brigitte. PRUDENT Adrien. PRUDENT Didier.
Absents ayant donné un pouvoir : BIESSE Thierry à PRUDENT Didier. GAUTRON Marina à BAUDOUIN Marie-Christine. JORO Vincent à LE PAVOUX Éric. LEGER Pauline à FLEURIER-LEFORT Gaëlle. MANIVERT Sonia à LEUILLER Patricia. MONDON Josiane à DESROCHES Gilles.
Absent non représenté : MEGHERBI Djamel.
N’ont pas pris part au vote : /
Secrétaire de séance : LE PAVOUX Éric.
Conseil Municipal du 17 octobre 2023 - Délibération n° DEL.2023-10-105
Accusé de réception en préfecture
018-211802137-20231017-DEL-2023-10-105-DE
Date de télétransmission : 19/10/2023
Date de réception préfecture : 19/10/2023 Rapporteur : Sandra GIRARD LEBRUN
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le budget primitif 2023,
Vu la demande formulée par l'Association Villemenard, Cœur en Berry ;
Vu l'avis favorable de la commission générale du 3 octobre 2023,
Considérant que cette association a participé au salon artistique « Crog'Arts Villemenard » du 8 au 10 septembre 2023 en tenant un stand de buvette/restauration ;
Le rapport de Sandra GIRARD LEBRUN au Conseil Municipal entendu,
Après en avoir délibéré,
e ALLOUE une subvention d’un montant de 172 Euros à l'Association Villemenard, Cœur en Berry dans le cadre de leur contribution à l’organisation du salon artistique « Crog'Arts Villemenard ».
Délibération adoptée à l’unanimité.
Madame la Maire certifie sous sa responsabilité
le caractère exécutoire de cet acte, informe que
la présente délibération peut faire l’objet d’un
recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif d'Orléans dans un délai de deux
mois à compter de la présente publication en
date du 19 octobre 2023 par voie d’affichage sous
forme électronique sur le site internet de la Ville :
https://www.saintgermaindupuy.fr
Conseil Municipal du 17 octobre 2023 - Délibération n° DEL.2023-10-105
Accusé de réception en préfecture
018-211802137-20231017-DEL-2023-10-105-DE
Date de télétransmission : 19/10/2023
Date de réception préfecture : 19/10/2023