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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Déliberation - MARCHE CANTINE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Industrie,
Envoyé en préfecture le 10/06/2026
Reçu en préfecture le 10/06/2026
Publié le EE
COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION 1p : 001-210100616-20260605-2026_06_01-DE
L'an deux mil vingt-six, le 05 Juin, Le Conseil Municipal de la Commune de Brens dûment convoqué le 28 Mai s’est réuni en séance ordinaire à la Salle du Conseil en Mairie sous la présidence de Mme le Maire.
Présent(e) Absent(e) Pouvoir de Présent{e) Absentfe) Ponrvoir de
Batt d'affichage 28/05/2026 S. LACHIZE-PICCINO a D G. CHATEL R. NOVEL a O
58/05/2026 N. AUBRUN É CO P-Y. GENS m oO
Îlers : T. BOUVET & CO L. PUJOS D a - En exercice: 15
- Présents: 13 G.CHATEL D CH. DE SOUSA Œ& D Pouvoirs: 2
Votants: 13 S. THIBLET æ D N. DURAND & D L. PUIOS
k imés: 15 G. PREVOST & oO F. BARCQ æ Q
=. Pourt 15 8. GAYRAUD O L. SANTOS-CANTERO m oO - Contre ô
- Abstention : 0 G. DELAHAYE & D
Secrétaire de séance : S. THIBLET
Rapporteur : Mme le Maire
Objet : Attribution de l’accord-cadre relatif aux repas en liaison froide de la cantine scolaire,
> Vulesart. L.2125-1 1°, R.2123-1 3°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Madame le Maire informe l’assemblée qu’une consultation relative à un marché de service portant sur la livraison en liaison froide des repas de la cantine scolaire de Brens a été lancée le 09 Mars 2026 avec une date limite de réponse fixée au 10 Avril 2026 14h00.
> Considérant que la commission des marchés s’est réunie le 23 mai 2026 afin d’examiner les offres ;
> Considérant qu’à l’issue de la négociation, l’offre de la société SAS LEZ TROY SAVOY, sise 80 rue des Gravières -PAE de Motz-
Serrières - 73310 Serrières-en-Chautagne, a été classée en première position au regard des critères d’attribution définis dans le règlement de la consultation ;
> Considérant que les pièces administratives du candidat pressenti attributaire ont été produites et vérifiées ;
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
> Décide d'attribuer l’accord-cadre relatif à la fourniture et à la livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de la commune de Brens à la société SAS LEZTROY SAVOY ;
> Approuve les pièces du marché, notamment l’acte d'engagement, le cahier des clauses administratives particulières, le cahier des clauses techniques particulières, le bordereau des prix unitaires ainsi que l’ensemble des documents contractuels afférents à la consul-
tation ;
> Autorise Mme le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la conclusion, à la notification et à l'exécution du marché ;
> Précise que les crédits nécessaires sont inscrits et seront inscrits au budget communal.
Ainsi fait et délibéré.
Brens le 08/06/2026 /
Madame Le Maire.