Procès Verbal - PV CM 07 02 2019

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Procès Verbal - PV CM 07 02 2019 Document publié le Jeudi 7 février 2019 par la commune de Tourcoing. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 07 02 2019)Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques, COMPTE RENDU INTEGRAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FÉVRIER 2019.

M. DARMANIN : Bien ! Mesdames et Messieurs, on va notamment demander à la Presse de retourner, si elle le souhaite, si elle le veut bien, y compris notre photographe de la Ville,

merci. Bien, je vais appeler le benjamin ou la benjamine de notre séance. Voilà, Maxime,

merci à toi, de bien vouloir procéder à l'appel.

M. MORICE :

PRESENTS :

Jean-Marie VUYLSTEKER, Gérald DARMANIN, Doriane BECUE MEURIN, Éric DENOEUD, Salim ACHIBA, Isabelle MARIAGE DESREUX, Anne-Sophie BRANQUART, Christophe DESBONNET, Martine FOURNIE T'JOEN, Peter MAENHOUT, Sarra BENHENNI, François- Xavier DEFFRENNES, Fabienne DEBAILLEUL CHANTELOUP, Olivier CANDELIER, Bérengère DURET THURET, Olivier DESCHUYTTER, Marie-Pierre NONY FOURCHES, Emilie SPRIET, Marie-Hélène LIARD SIX, Dominique VANDAELE, Maxime CABAYE, Maxime MORICE, Jean-Baptiste GLORIEUX, Eglantine BUYSSECHAERT DEBOOSERE, Joao ABRANTES ALMEIDA, Aurélie DABROWSKI, Noémie DEBOOSERE, Anita DELAPOTERIE CHANAUD, Bilal HAJJAJ, Gautier MIGNOT, Audrey MINEL, Rachel PETIT SUDRY, Marjane DUHAMEL ROUSMANS, Laurence DELANNOY, Daniel THIERTANT, Zina DAHMANI L'KASSIMI, Frédéric VAN CALSTER, Dominique DE CLERCQ-DANEL, Christophe BLOMME, Martine KLEIN-HOLLEBEQUE, Frédéric LEFEBVRE, Sylvie BOUDRY-LHERMITE, Jean-François BLOC, Tony DUTHOY, Jean-Claude GUELL, Brigitte LHERBIER MALBRANQUE

EXCUSES REPRESENTES :

Éric BUYSSECHAERT par Eglantine BUYSSECHAERT DEBOOSERE, Pierre DESSAUVAGES par Olivier DESCHUYTTER, Bernard VERVELLE par Doriane BECUE MEURIN, Michel-François DELANNOY par Christophe BLOMME, Vincent LANNOO par Sylvie BOUDRY-LHERMITE

EXCUSEES OU ABSENTES:

Catherine BACON LEMAY, Coralie VANDENDORPE

M. MORICE : Le quorum étant atteint, le Conseil peut valablement délibérer.

M. DARMANIN : Merci Maxime, merci à toi. Je t'invite à reprendre ta place. Bien, Mesdames et Messieurs, Mesdames et Messieurs les Elus, vous connaissez les circonstances dans lesquelles le Conseil Municipal de Tourcoing se réunit aujourd'hui, même si la Ville a rendu un hommage appuyé à Didier DROART, et même si, à la fin de ce Conseil, M. le Maire, qui sera élu dans quelques instants, proposera de dévoiler le portrait de M. Didier DROART, parmi la galerie des portraits décédés, dans la coursive de ce très bel Hôtel de Ville, je vous invite, et en saluant sa fille, encore une fois, présente dans le public, à observer une minute de silence au début de ce Conseil.

MINUTE DE SILENCE.

M. DARMANIN : Je vous remercie. M. le Député, merci cher Vincent LEDOUX, Mesdames et Messieurs les Elus des communes environnantes, Mme la Maire de Neuville en Ferrain, Conseillère Départementale, M. le Maire de Bousbecque, j'ai vu M. le Maire de Bondues, Mesdames et Messieurs les Elus, Mesdames et Messieurs, quelques mots, avant de rentrer dans l'ordre du jour de notre Conseil Municipal, qui est assez court. D'abord, pour remercier la Ville de Tourcoing, ses agents, le Cabinet du Maire, Mme la Directrice Générale des Services, Mesdames et Messieurs les agents de la Ville et du CCAS, et puis tous les Tourquennoises et Tourquennois, qui, très nombreux, ont rendu un hommage sincère,

nsappuyé et organisé, si j'ose dire, des beaux adieux à Didier, qui vous aimait, qui nous aimait

et qui aimait la Ville. Je voudrais avoir un mot particulier pour la presse locale, qui a, je crois,

pendant toute cette semaine aussi, su, à la fois rendre hommage aussi à Didier DROART, qui aimait tant, et, en même temps, de désigner, je crois, la vie politique avec beaucoup de sagesse et de respect, et je voudrais aussi avoir un mot pour tous les Elus du Conseil

Municipal, singulièrement les Elus de l'Opposition, qui ont su, je crois, dans cette période

compliquée, accompagner, quelle que soit leur couleur politique, le deuil de la Ville, et

accompagner notre Ville, dans ces moments difficiles. Permettez-moi d’avoir un mot tout particulier pour Mme DAHMANI, qui a bien voulu aussi, célébrer les mariages et les

baptêmes républicains, pendant que la plupart d'entre nous, pour ne pas dire l'intégralité, étions à la cérémonie de St Christophe. Donc, merci à l'Opposition, pour ses mots

républicains, ses condoléances et son travail. Je voudrais remercier également tous ceux qui ont permis à ce Conseil Municipal de se tenir dans des circonstances, que M. le Préfet a

convoqué, la loi prévoit effectivement que, 15 jours après le jour du décès du Maire, le

Premier Adjoint, que je suis, remplace, certes, pendant 15 jours, le Maire, avec ses

délégations, mais on élit un nouveau Maire ou une nouvelle Maire, ce que nous faisons aujourd'hui. Je propose de désigner le benjamin de notre séance, comme d'habitude, si j'ose dire, comme Secrétaire de séance, il en a fait l'appel, nous avons 10 délibérations à l'ordre du jour, les prises de parole, si elles sont souhaitées, sont, à la fois, les suivantes, « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN », « Pour Tourcoing », « le Rassemblement National », «les Centristes de Tourcoing » et les Elus n'appartenant pas à un groupe politique. Je voudrais d’ailleurs souligner ici les absences et les procurations. Nous avons un nouveau Conseiller Municipal, en la personne de Bernard VERVELLE, qui ne pouvait pas être là aujourd'hui, on lui souhaite un bon accueil. Ca me permet de dire d’ailleurs que François- Xavier DEFFRENNES devient Conseiller Communautaire automatiquement, à la suite du décès de Didier DROART, suite à la liste qui avait été votée en 2014. Eric BUYSSECHAERT a donné pouvoir à Eglantine DEBOOSERE, Pierre DESSAUVAGES a donné pouvoir à Olivier DESCHUXTTER, Michel-François DELANNOY a donné pouvoir à Christophe BLOMME, Mme BACON s’est excusée, mais n’a pas donné de pouvoir, et je crois que c'est à peu près tout, et Vincent LANNOO a donné un pouvoir à Mme BOUDRY, c'est bien ça ? D'accord, qui a été enregistré, très bien, il n'y a pas d'autres procurations ou d'absences et excusés ? Je vous en remercie. Je vais procéder aux 3 délibérations premières, c'est-à-dire, à la fois, l'installation du Conseiller Municipal, Bernard VERVELLE, le compte-rendu du Conseil Municipal du 1° décembre 2018 et le compte-rendu des décisions, prises par M. le Maire, en vertu des dispositions de l'article L2122-18 et L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Puis, j'inviterai M. Daniel THIERTANT, Conseiller Municipal, doyen d'âge, on essaiera de ne pas trop lui rappeler, de venir à ma place, afin de procéder, puisque c'est la loi, à l'élection du Maire. Puis, une fois que nous aurons élu le Maire, le Maire aura d'autres délibérations techniques, détermination du nombre des Adjoints, nous proposerons de compléter la liste des Adjoints, si jamais, le Maire est élu, par une liste, qui sera soumise, évidemment au vote du Conseil Municipal, l'indemnité de fonction des membres du Conseil Municipal, je voudrais d’ailleurs, ici, dire qu'elle n'a pas changé, évidemment, ni pour le Maire, ni pour les Adjoints au Maire, ni pour les Conseillers Délégués ou Conseillers, et donc, c'est la même délibération que nous reprenons, les délégations de compétences que nous accordons à M. le Maire, la composition des commissions municipales, qui sont la conséquence, stricto sensu, de la mort de Didier et la représentation du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs, et nous clôturerons le Conseil Municipal, et d’autres viendront, de Conseils Municipaux, assez rapidement, le Maire en fera communication, notamment pour fixer le débat d'orientation budgétaire et le budget, qui ont été un peu bousculés par le décès de Didier. Y-a-t-il des questions sur cet ordre du jour ? Il n'y en a pas. Je vais donc commencer les délibérations. La délibération n°1, sur l'installation de M. Bernard VERVELLE, elle n’est pas soumise à délibération, nous en prenons acte. Y-a-t-il des questions ? Il n'y en a pas. Je vous remercie.

Le Conseil prend acte.M. DARMANIN : Le compte-rendu du Conseil Municipal du 1* décembre. Il n'y a pas de question ? Je regarde les Elus de l'Opposition. Il n'y en a pas, on considère qu'il est donc adopté tel quel. Je remercie les services pour le travail important.

Le Conseil prend acte.

M. DARMANIN: Les comptes rendus des décisions prises par le Maire, en vertu des dispositions L2122-18 et L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rien des Elus de l'Opposition ? Il n'y a pas de question ?

Le Conseil prend acte.

M. DARMANIN : Je vais inviter M. THIERTANT à venir me rejoindre. Je voudrais juste, avant que Daniel ne se lève, il est déjà levé, poser la question de savoir si vous souhaitez que nous procédions par un vote papier, pour l'élection du Maire et l'élection des Adjoints, nous avons, lors du dernier Conseil Municipal, qui a élu les Adjoints, accepté l'idée que nous le faisions à main levée, évidemment le vote, si un seul Conseiller Municipal le demande, est de droit papier, sachant que j'avais eu, dimanche, M. Michel-François DELANNOY, qui m'avait expliqué, qu'en ce qui le concernait, il ne présenterait pas de candidat de l'Opposition, peut-être que les choses ont changé, je regarde le groupe « Rassemblement National ». Donc, soit nous votons à main levée, quitte à avoir plusieurs candidatures, soit nous votons par papier, ce qui, évidemment, est un peu plus long, mais tout à fait, évidemment, autorisé, pour le Maire comme pour les Adjoints.

Intervention de M. GUELL sans micro

M. DARMANIN: Bien, prenez la parole, que ce soit au compte-rendu, s'il vous plaît, M. GUELL.

M. GUELL : Oui, pour nous, il n'y a pas de problème, un candidat, main levée.

M. DARMANIN : Je regarde, si vous souhaitez qu'on vote par papier, on vote par papier. M. LEFEBVRE, prenez le micro, comme ça, on le met au compte-rendu.

M. LEFEBVRE : À main levée, ça nous convient tout à fait.

M. DARMANIN : Prenez le micro, Mme BOUDRY, si ça ne vous dérange pas.

Mme BOUDRY : Nous voterons aussi à main levée.

M. DARMANIN : Merci à vous. Je regarde les Elus n'appartenant pas un groupe politique, Mme DE CLERCQ ?

Mme DE CLERCAQ : Non, ça ne me dérange pas, on peut voter à main levée.

M. DARMANIN : Très bien. M. BLOMME ?

Intervention de M. BLOMME sans micro

M. DARMANIN : Parlez dans l'esquimau, s'il vous plaît.

M. BLOMME : Je vous prie de m'excuser, nous pouvons voter à main levée.

M. DARMANIN : Y-a--il des Elus de la Majorité qui souhaitent voter à bulletin secret ? Il n'y en a pas, donc nous procèderons, je remercie les services, pour, à la fois les listes du Maire

3et des Adjoints à main levée. M. THIERTANT, c'est à vous. Oui. Si on vous avait dit que vous présideriez un Conseil Municipal un jour. Je précise à M. THIERTANT qu'il ne faut pas faire de coup d'état pendant cette brève période de pouvoir.

M. THIERTANT : M. le Ministre, cher Gérald, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, chers collègues, Mesdames, Messieurs les Députés, Mesdames, Messieurs les Maires et les Elus des communes voisines, chers Tourquennois, en tant que doyen de cette assemblée, c'est avec beaucoup d'émotion que je prends la parole, face à vous aujourd'hui. J'ai, tout comme chacun d'entre vous, une pensée émue pour notre ami Didier DROART, qui s'en est allé, il y a deux semaines. Il laissera un vide dans nos cœurs, dans notre quotidien, dans notre Ville, mais pas dans nos souvenirs. J'aimerais vous dire également, combien je suis fier de voir, chaque jour, ma belle Ville s'épanouir et se renouveler sans cesse. Tout cela est rendu possible, grâce à l'investissement de mes collègues et amis, présents ce soir, et je tiens particulièrement à remercier Gérald DARMANIN. A ses côtés, Didier DROART, y aura largement contribué, d’abord en tant que Premier Adjoint, puis en qualité de Maire. Il aura marqué, pour toujours, l’histoire de Tourcoing, de sa belle empreinte. Nous ne l’oublierons jamais. Dans ces moments de joie et de bonheur, comme dans les épreuves et les moments douloureux, nous resterons unis à la poursuite d'un seul et même objectif, être au service des Tourquennois et à agir dans l'intérêt de notre belle Ville qu'est Tourcoing. Aussi, sans plus attendre, nous allons procéder à l'élection d'un nouveau Maire, qui doit être élu au suffrage, au scrutin secret à la majorité absolue. J'invite à présent, Gérald DARMANIN, à m'indiquer qui est le candidat à la fonction de Maire, pour le groupe « Vive Tourcoing », et d'autres éventuels candidats à se manifester.

M. DARMANIN: M. le Doyen d'âge, au nom de la Majorité Municipale, j'ai l'honneur de proposer la candidature, au poste de Maire, de M. Jean-Marie VUYLSTEKER.

M. THIERTANT : C'est fait.

M. DARMANIN sans micro : Mme DE CLERCQ a demandé la parole.

M. THIERTANT : Allez-y.

Mme DE CLERCAQ : Merci. Alors, comme vous le savez, Mme DE CLERCQ Dominique,

M. THIERTANT : D'accord, oui.

Mme DE CLERCQ : Comme vous le savez, j'ai présenté ma candidature, en 2017, au poste de Maire, pour signifier à la population de Tourcoing, qu'il y avait toujours une opposition à gauche et pour l'humain d’abord, dans cette Ville, après l’explosion de mon groupe « Pour Tourcoing ». Ce soir, nous ne sommes pas dans la même configuration, et je vous informe que je ne le ferai pas.

M. THIERTANT : Est-ce qu'il y a d'autres personnes qui veulent prendre la parole ?

M. DUTHOY : Oui, chers collègues, Mesdames, Messieurs, la mort de Didier DROART nous a réunis ce soir. Depuis plus d'une année, nous lui avons apporté notre soutien, dans le noble combat humain, qu'il a mené contre le cancer. Cette terrible maladie ne lui a pas permis d'atteindre le terme de notre mandat municipal. Ce soir, il nous faut donc désigner un nouveau Maire pour notre Ville. En responsabilité, nous avons choisi de ne pas présenter de candidat à cette désignation. Merci.

M. DARMANIN : Je vais reprendre la parole, si vous voulez, M. le Doyen d'âge, juste pour remercier l'Opposition, quelles que soient ses composantes, une nouvelle fois, pour son attitude républicaine, évidemment, leur droit était entier de présenter des candidatures. Moi,

4je voudrais, je crois, au nom de toute l’équipe municipale, vous remercier, une nouvelle fois, pour votre attitude et pour le respect que vous avez porté à Didier, tout au long de cette année difficile.

M. THIERTANT : Bon, alors, je voudrais savoir qui est contre, qui est pour que Jean-Marie VUYLSTEKER soit élu Maire de Tourcoing ? Levez iles mains. Pour. Pour Jean-Marie VUYLSTEKER. Qui est contre ? Voilà. Et qui s'abstient ? C'est bon.

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour

Groupe « Pour Tourcoing » : Contre, à l'exception de Michel-François DELANNOY qui s’abstient

Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Abstention

Groupe « Tourcoing Rassemblement National » : Abstention

Christophe BLOMME : Abstention

Dominique DE CLERCQ DANEL : Ne participe pas au vote

Zina L'KASSIMI DAHMANI : Abstention

Jean-François BLOC : Pour

(40 Pour, 3 Contre, 7 Abstentions, 1 ne participe pas au vote)

M. THIERTANT : À la proclamation des résultats, je déclare Jean-Marie VUYLSTEKER, Maire de Tourcoing, je lui présente toutes mes félicitations.

APPLAUDISSEMENTS.

M. THIERTANT: Enfin, j'invite Gérald DARMANIN à remettre l'écharpe de Maire à Jean- Marie VUYLSTEKER et à offrir un bouquet de fleurs à Mme VUYLSTEKER.

M. le Maire: Mesdames, Messieurs les Elus, mes chers collègues, Mesdames, Messieurs, permettez-moi d'exprimer quelques mots de circonstances, dans un moment qui compte dans la vie d'un homme. Tout homme est sensible à la reconnaissance et je n'y échappe pas. La confiance manifestée aujourd'hui me touche infiniment, mais avant d'aller plus loin dans mon propos, je voudrais évoquer la mémoire de l'ami qui vient de nous quitter, Didier DROART. Nous étions tous les deux gaullistes, sur des chemins parallèles, ce qui nous a valu parfois d'être en opposition, mais un respect réciproque n'a jamais fait défaut et nous a assuré de bons moments, quand nous avons échappé à l'écume des mots, en période électorale. Comme chacun d’entre nous, je suis admiratif de l'homme qu'il était, chaleureux, volontaire, meneur, et il y avait surtout cette générosité absolue, ainsi que l'attention qu'il avait pour ceux qui avaient besoin d'être écoutés. Je souhaite saluer ceux qui ont été des compagnons de route, et pour n'en citer qu'un, j'ai une pensée pour Stéphane DERMAUX, qui m'a découvert et lancé dans la gestion des intérêts communaux. Une communauté s'honore, quand elle sait remercier ceux qui Font servie. Tourcoing n'a pas faili, en accompagnant le départ de son Maire, Didier DROART. Nous saurons perpétuer sa mémoire dans un lieu dédié. Comme chacun le sait, Tourcoing est ma Ville de cœur, comme elle l’était pour Didier. Cependant, je suis né à Saint-Sylvestre-Capelle, au pied du Mont Cassel, et j'ai vécu 10 ans dans le village de EECKE. Je vous dis ça, c’est pour vous permettre de cerner, peut-être encore Un peu mieux, ma personnalité. Ca vous donnera, vous irez chercher la source de mon côté un peu campagnard et flamand. J'ai été Elu, pour la première fois, sur la liste de René Lecocq, en 1971, et j'ai sorti de la naphtaline, linsigne que l'on donnait aux Conseillers Municipaux, à cette époque là. C'était un pin’s qui était bien travaillé. J'étais alors le benjamin, avant d'être, aujourd'hui, un des doyens, avec mon ami, Daniel THIERTANT. Devenir le Maire de notre belle Ville, de près de 98.000 habitants, troisième des Hauts-de-France, Ville volontaire et dynamique, en pieine évolution, est une réelle fierté, et me permettra de poursuivre mon engagement encore et encore. Votre confiance, exprimée à l'instant, me crée des obligations, et la première sera de favoriser tout ce qui nous réunit, sous l'inspiration de notre ami, Gérald DARMANIN, que je remercie de sa

5confiance, et qui a détecté et mis en mouvement tout le potentiel de notre Ville, Ville où la fierté d'appartenance est réelle. La confiance des investisseurs est un signal indiscutable de réussite. Notre histoire est riche, mais il y a encore des pages blanches à couvrir, et je vous propose que nous le fassions ensemble, avec l'aide des agents de la Ville. Merci aussi pour la courtoisie qui a prévalu dans les échanges, lors de nos derniers Conseils Municipaux. La chaleur humaine existe, je l'ai rencontrée, entre autre, avec vous. Merci à Catherine, qui m'accompagne toujours dans mes projets, ainsi que mes enfants, merci à tous pour votre présence et vive Tourcoing. Nous allons donc procéder à l'examen de l’ordre du jour, qui, évidemment, concerne essentiellement l'installation des Adjoints, qui doit, à chaque élection de Maire, être renouvelée. Alors, les délibérations, que nous avons là, sont, je dirai, presque des délibérations de pure forme, puisqu'elles reprennent très exactement ce qui avait été nos délibérations précédentes, à une différence, c'est que nous passerons de 19 à 20 Adjoints, nous étions 19 précédemment, mais la parité nous oblige, mais bien agréablement, à, donc, nommer un Adjoint de Quartier supplémentaire. Alors, si vous le voulez bien, on peut reprendre chaque délibération. D'abord la détermination du nombre d’Adjoints. Ceux-ci sont au nombre de 20. Quels sont ceux qui sont favorables ? Ils lèvent la main. Qui est défavorable ? Qui s'abstient ? Ah oui, pardon, vous aviez un pouvoir. Je vous remercie. Ah oui, pardon Madame, je vous en prie.

Mme DE CLERCQ: Excusez-moi M. le Maire. Donc, je me permets d'intervenir, pour dire que, sur les délibérations Election du Maire, 4, 5, 6, 7, 9 et 10, je ne participerai pas au vote, c'est l'installation du Conseil Municipal et toutes ses composantes. Par contre, j'aimerais intervenir sur la délibération n°8.

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour

Groupe « Pour Tourcoing » : Frédéric VAN CALSTER est Pour, Sylvie BOUDRY LHERMITE est Contre et Vincent LANNOO et Michel-François DELANNOY s’abstiennent

Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Abstention

Groupe « Tourcoing Rassemblement National » : Abstention Christophe BLOMME : Abstention

Dominique DE CLERCQ DANEL : Ne participe pas au vote

Zina L'KASSIMI DAHMANI : Abstention

Jean-François BLOC : Pour

{41 Pour, 1 Contre, 8 Abstentions, 1 ne participe pas au vote)

M. le Maire : Nous avons à élire 15 Adjoints au Maire. Alors, vous disposez tous de bulletins imprimés et d’un bulletin vierge, pour ce qui est des Adjoints thématiques. Oui, c'est vrai que, si on vote à main levée, il n'est pas nécessaire de vous rappeler cette disposition. Donc, quels sont ceux qui sont favorables à la liste d’Adjoints qui vous est présentée ? Ceux qui sont pour lèvent la main. Ceux qui sont contre ? Et il y a ceux qui s’abstiennent. 1 contre. 1 abstention et 1 contre. Très bien.

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour

Groupe « Pour Tourcoing » : Frédéric VAN CALSTER est Pour, Sylvie BOUDRY LHERMITE est Contre et Vincent LANNOO et Michel-François DELANNOY s’abstiennent

Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Abstention

Groupe « Tourcoing Rassemblement National » : Abstention Christophe BLOMME : Abstention

Dominique DE CLERCQ DANEL : Ne participe pas au vote

Zina L'KASSIMI DAHMANI : Abstention

Jean-François BLOC : Pour

{41 Pour, 1 Contre, 8 Abstentions, 1 ne participe pas au vote)M. le Maire: Alors, nous avons 1 Adjoint, donc, effectivement, suite à votre vote, M. Eric BUYSSECHAERT devient Adjoint au Maire.

APPLAUDISSEMENTS

M. le Maire : Délibération n°7, indemnités des Elus, vous avez le détail dans vos rapports. Je vais la mettre aux voix. Je vous rappelle que ces indemnités sont de 5 %, en dessous de ce qui est autorisé, et nous restons, depuis le début de mandat, dans cette disposition. Quels sont ceux qui sont favorables aux indemnités, telles qu'elles se trouvent dans les rapports ? Je vous demande de lever la main. Merci. Quels sont ceux qui sont contre ? Et quels sont ceux qui s’abstiennent ? Donc, 3 abstentions en compte. Je vous remercie.

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour

Groupe « Pour Tourcoing » : Frédéric VAN CALSTER est Pour, Sylvie BOUDRY LHERMITE est Contre et Vincent LANNOO et Michel-François DELANNOY s’abstiennent

Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Abstention

Groupe « Tourcoing Rassemblement National » : Pour

Christophe BLOMME : Abstention

Dominique DE CLERCQ DANEL : Ne participe pas au vote

Zina L'KASSIMI DAHMANI : Abstention

Jean-François BLOC : Pour

(43 Pour, 1 Contre, 6 Abstentions, 1 ne participe pas au vote)

M. le Maire : Délibération n°8, délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire. Mme DE CLERCOQ, vous souhaitiez intervenir. Je vous donne la parole.

Mme DE CLERCQ : Merci M. le Maire. Donc, cette délibération a pour objet de déléguer des compétences, en direct à M. le Maire, des compétences qu'a le Conseil Municipal. Donc, cette délibération a donc beaucoup de sens, et elle propose, à mon sens, ici, trop de délégations de pouvoir, en direct au Maire, par le Conseil Municipal, comme, par exemple, mais je l’ai déjà dit la dernière fois, en 2017, « conclure des contrats d'assurance et accepter les indemnités de sinistre y afférentes, créer et modifier ou supprimer les règles comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux, fixer, dans les limites, l'estimation des services fiscaux, le montant des offres de la commune, à notifier aux propriétaires et de réponse à leurs demandes, décider de la création de classes dans les établissements scolaires, créer et modifier ou supprimer des règles comptables », c'est-à-dire des délégations de pouvoirs, « exercer, au nom de la commune, les droits de préemption, définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire ». Donc, pour toutes ces raisons et celles de demander à tout organisme financeur, l'attribution de subvention, régulariser les actes et conventions s’y rapportant. Il y a d’autres raisons, mais je ne ferai pas plus long, parce que je voterai contre cette délibération, mais il y a toute une série de délégations de pouvoirs que je ne partage pas, et, y compris une délégation de pouvoirs, dont il faut connaître par cœur le code de l'urbanisme et le code municipal, pour comprendre ce qu'elle veut dire. Donc, je vous remercie, M. le Maire, mais je voterai contre cette délibération.

M. le Maire : Bien, nous prenons compte de votre vote. Je rappelle simplement que toutes ces dispositions sont parfaitement légales, et elles ont déjà été acceptées à deux occasions, lors des élections du Maire. Donc, je mets aux voix cette délibération. Quels sont ceux qui sont favorables ? Qui vote contre ? Qui s’abstient ? Je vous remercie.Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour

Groupe «Pour Tourcoing »: Michel-François DELANNOY est Pour, Vincent LANNOO et Frédéric VAN CALSTER s’abstiennent, Sylvie BOUDRY LHERMITE est Contre

Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour

Groupe « Tourcoïng Rassemblement National » : Abstention

Christophe BLOMME : Pour

Dominique DE CLERCQ DANEL : Contre

Zina L'KASSIMI DAHMANI : Pour

Jean-François BLOC : Pour

(45 Pour, 2 Contre, 4 Abstentions)

M. le Maire : Composition des commissions municipales. Donc, là aussi, vous avez, dans le rapport, vous avez la liste des membres du Conseil, par commission. S'il n'y a pas de remarque, je me propose de vous le, de le mettre aux voix. Quels sont ceux qui sont pour cette composition ? Je leur demande de lever la main. Quels sont ceux qui sont contre ? Une. Et qui s’abstient ? Je vous remercie. Evidemment, la délibération est adoptée

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour

Groupe « Pour Tourcoing » : Frédéric VAN CALSTER et Michel-François DELANNOY sont Pour, Vincent LANNOO s’abstient et Sylvie BOUDRY LHERMITE est Contre

Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour

Groupe « Tourcoing Rassemblement National » : Pour

Christophe BLOMME : Pour

Dominique DE CLERCQ DANEL : Ne participe pas au vote

Zina L'KASSIMI DAHMANI : Pour

Jean-François BLOC : Pour

(48 Pour, 1 Contre, 1 Abstention, 1 ne participe pas au vote)

M. le Maire: Ensuite, la délibération n°10, représentation du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs. Là aussi, vous avez, dans vos dossiers, les quelques modifications qui sont proposées. S’il n'y a pas de remarque, je mets cette délibération aux voix. Quels sont ceux qui sont favorables ? Quels sont ceux qui sont contre ? Et quels sont ceux qui s'abstiennent ? Je vous remercie.

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour

Groupe « Pour Tourcoing » : Frédéric VAN CALSTER et Michel-François DELANNOY sont Pour, Vincent LANNOO s’abstient et Sylvie BOUDRY LHERMITE est Contre

Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour

Groupe « Tourcoïng Rassemblement National » : Abstention

Christophe BLOMME : Pour

Dominique DE CLERCQ DANEL : Ne participe pas au vote

Zina L'KASSIMI DAHMANI : Pour

Jean-François BLOC : Pour

(46 Pour, 1 Contre, 3 Abstentions, 1 ne participe pas au vote)

M. le Maire : Notre Conseil formel est donc terminé. Je vous remercie pour votre participation et je vous invite dans la galerie des Maires, nous allons dévoiler la photo de Didier DROART, qui a été accrochée, et qui restera là. Ce qui nous permettra bien souvent de penser à lui.

Merci.

APPLAUDISSEMENTS