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Document publié le Vendredi 8 octobre 2021 par la commune d'Hostens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021+10+8+Ordre+du+jour+CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION LE VENDREDI 08 OCTOBRE 2021
À 18 H 30
Dans la Salle des Fêtes de HOSTENS
ORDRE DU JOUR :
e Adoption du procès-verbal du 15 Septembre 2021
Délibération demande de remise gracieuse d’une dette d’un agent
eDélibération relative à la modification d’entrée du logement de
monsieur DOUENCE Jonathan actuellement 1Bis rue des lacs,
souhaite 4 allée du Foiral
e Avis sur le Projet d’élaboration d’un pacte de gouvernance de la CDC
du Sud Gironde
eDélibération sur la dématérialisation des convocations + annexes
eDélibération modificative pour une imputation sur le budget de la
commune au chapitre 67 de 20 000 euros
eDélibération sur le tarif de la Salle des associations
eDélibération sur le tarif de la Salle des Fêtes
eDélibération sur le tarif de la location de matériel
eDélibération concernant les tarifs de la location de la Salle
Polyvalente
eDélibération relative à la gestion des chapiteaux intercommunaux eDélibération sur la redevance du l’utilisation du domaine public
(place de l’église) pour les marchés hebdomadaires et camions
ambulants non permanent
eDélibération relative aux tarifs droit de places (camions)
eDélibération relative à la signature d’une convention pour la
fourniture de repas à la commune du Tuzan pour l’année 2021-2022
eDélibération relative à la tarification de l’ALSH périscolaire (APS)
Délibération concernant la réactualisation du prix des repas de la
cantine
eDélibération sur le choix du géomètre pour le parking de l’école
e Questions et informations diverses
Le Maire,
Jean-Louis DARTLA