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Document publié le Vendredi 26 novembre 2021 par la commune d'Hostens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+26+11+2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION LE VENDREDI 26 NOVEMBRE 2021
À 18 H 30
Dans la Salle des Fêtes de HOSTENS
ORDRE DU JOUR :
Adoption du procès-verbal du 08 Octobre 2021
Délibération relative à la désignation d’une journée non payée pour la
journée de la solidarité
Délibération relative à la fermeture de la régie photocopies / cadastre
/ fax
Délibération relative à la fermeture de la régie bibliothèque
Délibération virement de crédit sur deux chapitres de 693 euros
(Budget EAU et ASSAINISSEMENT)
Délibération élu en charge de la sécurité de la commune
Délibération relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant
compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l'engagement
professionnel (RIFSEEP)
Délibération sur l'abandon de la pose de nouveaux compteurs d’eau
de jardin
Délibération sur les provisions pour créances douteuses