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Document publié le Jeudi 25 janvier 2018 par la commune d'Hostens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre+du+jour+CM+JANV+2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION LE JEUDI 25 JANVIER 2018
à 20H 30 à la Mairie de Hostens
dans la Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès verbal du précédent Conseil Municipal
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à vendre un bien présumé sans maître (annule et remplace celle du 14 septembre 2017)
- Délibération relative au retour à quatre jours après arrêt des TAP
- Délibération relative au refus de l’entrée dans le réseau bibliothèque de la CDC du Sud Gironde
- Délibération relative au renouvellement de la signature d’un contrat d’assurance
incapacité de travail — Convention avec le Centre de Gestion
- Délibération relative à [a signature d’une convention pour la fourniture de repas à la Commune de LE TÜUZAN
- Délibération relative à la modification de la Commission Communale Appel d’Offre - Adjudication
- Délibération relative à une demande d’admission en non valeur (eau)
- Délibération relative à l’amortissement du matériel acheté sur le service de l’eau
- Délibération concernant la création d’une régie pour la gestion de la bibliothèque - Délibération relative à l’application du régime forestier à la forêt communale de Hostens
- Délibération concernant le choix du bureau de contrôle pour la mission de contrôle technique pour la réhabilitation de deux bâtiments du groupe scolaire
- Délibération relative au choix du prestataire de diagnostic plomb et amiante avant les travaux du projet de réhabilitation de deux bâtiments scolaires et de quatre logements
- Délibération relative au projet d’un parc photovoltaïque, Chemin du Tuzan
- Délibération relative au choix de l'Entreprise pour la mission de coordination « SPS » pour la réhabilitation de deux bâtiments scolaires et de quatre logements
- Délibération modificatives (Eau et Commune)
- Questions et informations diverses
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