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Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Chavanoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de presse CM 04 Nov 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Arrondissement de LA TOUR DU PIN MAIRIE Chavanoz, le DE C HAVAN O £ Le Maire de la Commune de Chavanoz, Téléphone 04 78 32 23 31 à Télécopie 04 78 32 19 80 à = — }\| AVIS DE PRESSE ET D’AFFICHAGE La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le : LUNDI 4 NOVEMBRE 2024 A 20H 00 En MAIRIE L'ordre du jour est le suivant : m Personnel Communal : rémunération complémentaire, Personnel Communal : Protection sociale complémentaire prévoyance : adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion de l'Isère (CDG 38), m Convention de territoire global avec la CAF : Avis du Conseil municipal, M Admission en non-valeur. A CHAVANOZ, le 24 Octobre 2024 Roger DAVRIEUX: 2520 } 8 (Isa Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Hondenr le Maire - B.P.7 - 38230 CHAVANOZ MILAN MINT mn nn mn /RBhainne Ann fr