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Document publié le Jeudi 18 septembre 2014 par la commune de Montbron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - pdf affichage public 18 septembre 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Fiscalité,
MAIRIE de MONTBRON REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
CHARENTE Jeudi 18 septembre 2014 à 20 h 30
Salle des Actes
L’ordre du jour de ce Conseil sera le suivant :
Ordre du jour :
PROJET :
Pour débuter la réunion, j’ai invité M. Arnaud ICHE du bureau d’études A2i : il vous présentera le projet d’aménagement de la première entrée de bourg (des établissements Chevalérias à la Mairie).
MAISON MEDICALE
1. INDIVIDUALISATION DES BAUX DU GROUPE MEDICAL
FINANCES:
2. REDEVANCE POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC / CANALISATIONS DE GAZ
3. GARANTIE D’EMPRUNT POUR LE FOYER / LOGEMENTS DU PINIER
4. ADHESION ET COTISATION A L’ASSOCIATION DES MAIRES DE LA CHARENTE
5. PAIEMENT DE LA BUVETTE DU 27 JUILLET
URBANISME :
6. ABANDON DE SERVITUDE A LA BASSE VILLE
7. REMISE GRACIEUSE DES INTERETS DE RETARD POUR LE PAIEMENT DE LA TLE (Taxe Locale de l’Equipement)
8. ACHAT ET VENTE DE TERRAIN AU LIEU-DIT LE PLANTIER
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC :
9. TRANSFERT AU SDEG 16 (Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz de la Charente) DE LA COMPETENCE DISTRIBUTION PUBLIQUE DU GAZ
VIE LOCALE :
10. CONCERT AU THEATRE DE VERDURE
GESTION DU PERSONNEL :
11. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A LA SANTE ET A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
12. AVANCEMENT DE GRADE DE DEUX AGENTS
QUESTIONS DIVERSES
Les séances du Conseil municipal étant publiques, vous pouvez donc, si vous le souhaitez, assister à cette réunion.
Le Maire,
Gwenhaël FRANÇOIS.