Convocation - pdf convocation 16 juin 2014

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Convocation - pdf convocation 16 juin 2014 Document publié le Lundi 16 juin 2014 par la commune de Montbron. Lien du pdf (Convocation - pdf convocation 16 juin 2014)Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie, Hôtel de Ville – B.P. 19 - 16220 MONTBRON - 05 45 63 15 15 - 05 45 70 73 98 – www.montbron.fr Courriel : mairie@montbron.fr

MAIRIE de MONTBRON

CHARENTE

ORDRE DU JOUR DE LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 JUIN 2014

FINANCE :

1. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU RUGBY CLUB MONTBRONNAIS

Monsieur le Maire vous proposera d’attribuer une subvention exceptionnelle au Rugby Club Montbronnais, afin que l’association puisse honorer ses frais de déplacements.

2. INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AUX COMPTABLES DU TRESOR

A chaque renouvellement du Conseil Municipal, une délibération doit être prise, précisant les conditions d’attribution de l’indemnité de conseil et de confection des budgets allouée aux Comptables du Trésor, chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux.

3. ADMISSION EN NON VALEUR SERVICE ASSAINISSEMENT

A la demande de la trésorerie, la collectivité doit effectuer une admission en non-valeur concernant des produits irrécouvrables (effacement de dette et créances minimes).

4. RECRUTEMENT DE PERSONNELS SAISONNIERS : ETE 2014

Comme chaque été du personnel saisonnier travaille au sein de notre collectivité. Le travail des employés des services techniques est important en période estivale compte tenu de la période de congés annuels du personnel. Monsieur le Maire proposera à l’Assemblée de créer plusieurs emplois contractuels saisonniers, également pour les Estivales au Vieux Château et au musée de la Préhistoire.

5. COLUMBARIUM

Monsieur André ARNAUDET, second adjoint, vous proposera le rachat d’une case dans le columbarium existant.

FONCTIONNEMENT :

6. DESIGNATION DES DELEGUES POUR CHARENTE EAUX

Monsieur le Maire vous demandera de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant pour le syndicat mixte Charente Eaux. Ce syndicat apporte une assistance technique et administrative dans le domaine de l’eau (eau potable, assainissement collectif, non collectif, milieux aquatiques).

7. DESIGNATION D’UN DELEGUE POUR LE CNAS Hôtel de Ville – B.P. 19 - 16220 MONTBRON - 05 45 63 15 15 - 05 45 70 73 98 – www.montbron.fr Courriel : mairie@montbron.fr

Le Maire vous demandera de désigner un délégué pour représenter notre collectivité au sein du Comité National d’Action Sociale.

8. DESIGNATION D’UN REFERENT RANDONNEE POUR L’ASSOCIATION PASSION RANDO

L’association Passion Rando, entretient des liens étroits avec les mairies de la communauté de communes Seuil Charente Périgord pour offrir aux randonneurs la possibilité de découvrir notre région à travers les sentiers et les chemins. Les communes ont en charge l’entretien des sentiers et des chemins de randonnée mais aussi la signalétique directionnelle et les panneaux d’information générale. Dans ce cadre, le président de l’association propose à l’Assemblée la désignation d’un référent randonnée qui servira de relais avec l’association.

9. DESIGNATION D’UN DELEGUE AGEDI

Monsieur le Maire vous demandera de désigner un délégué pour AGEDI. Il s’agit d’un syndicat ayant pour objet de mutualiser les coûts liés à l’informatisation, qui conçoit, développe des logiciels dédiés aux communes, intercommunalités et autres établissements publics.

10. FIXATION D’UN PRIX POUR LA LOCATION DU FOUR A PAIN ET DE LA SCENE MOBILE

Monsieur le Maire demandera à l’Assemblée de déterminer un prix de location concernant le four à pain, ainsi que la scène mobile.

11. REFORME TERRITORIALE : PROPOSITION D’INTEGRATION DU TERRITOIRE CHARENTAIS DANS UNE NOUVELLE REGION AQUITAINE

Suite à la réforme territoriale, Monsieur BOUTANT, président du département de la Charente et sénateur de la Charente, a adressé aux maires de la Charente, un courrier où il propose aux municipalités de prendre une délibération pour que le territoire charentais soit intégré à la Région Aquitaine.

VIE LOCALE ET CULTURELLE :

12. ESTIVALES 2014

Aurélie TRUFFANDIER, adjointe en charge de la culture, vous présentera le programme des Estivales 2014, et, vous proposera d’attribuer une subvention concernant le paiement des droits de monstrature des artistes qui exposeront au Vieux Château.

13. DEMANDE DE SUBVENTION POUR AMITIE JEUNESSE

Aurélie TRUFFANDIER, adjointe en charge de la culture, vous proposera l’attribution d’une subvention de 500 € pour l’association Amitié Jeunesse.

14. SPECTACLE EQUESTRE

Aurélie TRUFFANDIER, vous exposera le coût du spectacle équestre qui aura lieu le 27 juillet 2014, au stade de football.

15. GUINGUETTE BUISSONNIERE

Aurélie TRUFFANDIER, vous présentera le coût de la prestation de la Guinguette Buissonnière qui aura lieu le 10 août 2014, au théâtre de verdure sur le site de la Grande Fontaine.Hôtel de Ville – B.P. 19 - 16220 MONTBRON - 05 45 63 15 15 - 05 45 70 73 98 – www.montbron.fr Courriel : mairie@montbron.fr

16. DECENTRALISATION MUSIQUES METISSES 2014

Dans le cadre de la décentralisation de Musiques Métisses, la commune apporte son soutien financier à l’Association Bandiat Passions chaque année. Monsieur le Maire vous demandera de valider cette participation financière.

Questions diverses