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Compte-Rendu - Compte rendu fevrier 2023
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Rieupeyroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu fevrier 2023)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Jeunesse,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 février 2023
Le conseil municipal de Rieupeyroux s'est réuni ce lundi 13 février sous la
présidence du maire M Vivian Couderc.
Mmes Patricia Alauzet, Fabienne Costes et Messieurs Sébastian Forderer et
Julien Nattes absents avaient donné procuration.
Les membres valident le compte rendu du dernier conseil municipal.
Mme Magali Crayssac présente le compte administratif 2022 (budget principal
et budgets annexes) et propose aux membres du conseil municipal de
l’approuver ainsi que le compte de gestion du receveur et reconnait la sincérité
des restes à réaliser (le maire ayant quitté la séance à l’issue de la discussion
sur ces documents et ne prenant pas part au vote conformément au Code
général des Collectivités Territoriales) ; comptes approuvés à l’unanimité des
membres présents.
M le maire informe le conseil municipal que Mme Costes Véronique souhaite
acquérir la parcelle BN490 de 352m2 attenante au lot n°8 du lotissement
Vergiès dont elle est propriétaire depuis le 07 décembre 2022. Le conseil valide
cette vente au prix de 5€ le m2.
Ensuite le conseil valide une mise à jour du bail de M Chevalier Roland, prenant
en compte les ventes de la parcelle BX206 à la SCI Axon, d’une portion de la
parcelle BW152 au département et de la parcelle BW210 à la SCI Vergiès.
Le conseil municipal délibère afin de porter la participation communale à 20
euros pour le financement de la protection sociale complémentaire des agents,
pour le risque prévoyance.
M le maire donne lecture du bilan des cessions et acquisitions opérées au cours
de l’année 2022 par la commune, opérations acceptées à l’unanimité.
Le conseil valide la sollicitation de la Région pour l’achat du véhicule électrique,
30% de 20000€.
M le maire informe ses collègues du lancement d’une étude diagnostique du
système d'assainissement du bourg de Rieupeyroux. L'Agence Adour-Garonne prendra en charge 80% des 158857€ HT soit 127085.60€ ; étude validée à
l'unanimité par le conseil municipal.
M Vivian Couderc, informe ses collègues élus de la démission d’un agent
administratif au secrétariat de la Mairie et de la nécessité de créer un emploi
de rédacteur, à temps non complet à 31 heures/semaine. Le conseil municipal
décide d'adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposé.
Le conseil municipal approuve les termes de la convention d'affectation avec le
Centre de Gestion de l’Aveyron et autorise le maire à la signer et à faire appel
en cas de besoin au service de remplacement.
Le maire expose à ses collègues élus les deux projets pour lesquels va être
sollicité l’état. D'une part, l'aménagement d’un piétonnier sur la liaison
RD911/RD905 (30% de 130550€) dans le cadre de la DETR et d'autre part la
rénovation de l’éclairage public avec les Fonds Verts avec 50% de l’état, 30% du
SIEDA, soit 62024€ pour un montant de travaux de 77530€. Ces propositions
sont validées à l'unanimité par les conseillers.
Le maire informe ses collègues élus sur les démarches encours en vue de
l'acquisition de terrains à construire. 5 lots sont en cours de vente dans nos
lotissements. Sur le projet modifié du cabinet dentaire du Docteur Trottier, un
promoteur s'est manifesté sur le terrain laissé disponible. Le maire évoque
également les projets de Sud Massif Central Habitat et de l’EPF avec Aveyron
Habitat, une réflexion avec la Communauté de Communes pour la création
d’un Point Infos Seniors, l'attente du rapport d’un expert d'assurance sur les
panneaux photovoltaïques de la piscine, une réflexion sur l'aménagement de
l’ex terrain de quilles en boulodrome, une réflexion initiée par le Conseil
Départemental et l'Association des Maires sur la construction de terrains
synthétiques, les travaux à venir à la gendarmerie, la mise à disposition de M
Selva Aurélien par le centre de Gestion au secrétariat de mairie jusqu’au 15
avril 2023, la programmation de l'inauguration de l'Espace Maison France
Service au sein de la Communauté de Communes fin mars avec présence d’un
ministre, de la fréquentation de la cantine ...
Mme Magali Crayssac fait le point sur les effectifs scolaires avec la fermeture
d’une classe au primaire (classe ouverte il y a 2 ans), les manifestations initiées
par l'Association des Bastides les 24 juin, 11 juillet, 1er août et 17 septembre. M Jean-Louis Cavalié fait le point sur les travaux en cours avec notamment ceux
du lac de la Prade qui devraient s'achever courant mars, le démarrage du City-
park à la piscine (subvention attendue de 80%) et l'aménagement du parc
avenue de Carmaux (subvention escomptée de 45% pour 170K£ de travaux).
Mme Cathy Fabre informe le conseil du démarrage de l'opération « Graffitis »
au Pôle Enfance Jeunesse jusqu’aux vacances de Pâques, de la programmation
de deux camps pour cet été.
Mme Ghislaine Gineste fait part du travail de sa commission sur la journée
« Découverte des Agricultures »du 1° avril 2023.