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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C59 02 2022)
Thèmes du document : Environnement, Entrepreneuriat et startup, Énergies,
C- 59-02-2022
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 31 janvier 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 07 février 2022
GESTION DES DÉCHETS - ACQUISITION DE MATÉRIEL ET ENGINS POUR LE SITE DU VALLON D’ARTY ET LES DÉCHÈTERIES COMMUNAUTAIRES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Valérie BELY-VOLLAND, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Christian BREMAUD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Anne- Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Nicolas VIDEAU, Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Jacques Billy à Claude BOISSON, Yamina BOUDAHMANI à Florent SIMMONET, Sophie BOUTRIT à Gérard LEFEVRE, Christelle CHASSAGNE à Nicolas ROBIN, Cathy Corinne GIRARDIN à François GIBERT, Anne-Lydie LARRIBAU à Christine HYPEAU, Alain LECOINTE à Séverine VACHON, Sophia MARC à Johann SPITZ, Marie-Paule MILLASSEAU à Lydia ZANATTA, Lucy MOREAU à Christian BREMAUD, Richard PAILLOUX à Nadia JAUZELON, Agnès RONDEAU à Thierry DEVAUTOUR, Yvonne VACKER à Lucien-Jean LAHOUSSE, Florence VILLES à Elmano MARTINS.
Titulaires absents :
Ségolène BARDET, Sophie BROSSARD, Elisabeth MAILLARD, Michel PAILLEY.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Philippe TERRASSIN C- 59-02-2022
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 7 FÉVRIER 2022
GESTION DES DÉCHETS - ACQUISITION DE MATÉRIEL ET ENGINS POUR LE SITE DU VALLON D’ARTY ET LES DÉCHÈTERIES COMMUNAUTAIRES
Monsieur Dominique SIX, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre de sa compétence pour la gestion des déchets ménagers, la CAN exploite les déchèteries communautaires et le site du Vallon d’Arty où sont exercées différentes activités, à savoir : la plateforme de valorisation des déchets végétaux, le centre de transfert pour les inertes, emballages et ordures ménagères….
Afin de conserver un parc roulant dont l’âge et l’état général sont compatibles avec ses obligations quotidiennes de service public, la Direction Des Déchets doit renouveler régulièrement les matériels et engins correspondant à ses activités de la plateforme de valorisation des déchets végétaux et le chargement du verre, ainsi que pour les opérations diverses de maintenance des déchèteries.
L’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) est sollicitée pour fournir ces matériels car ce marché permet d’homogénéiser le parc pour des questions de sécurité des utilisateurs mais aussi de maintenance en atelier.
Il est donc envisagé de faire l’acquisition suivante :
- 1 Chargeuse pour les besoins du Site du Vallon d’Arty et des déchèteries
Le montant estimatif de cette acquisition est de 187 500,00 € HT.
Au regard des délais de fabrication et livraison de ces matériels, les crédits correspondants seront le cas échéant, inscrits sur l’exercice 2023 du Budget Principal.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve cette acquisition,
- Autorise le Président ou le Vice-Président Délégué à signer le(s) bon (s) de commande correspondant au matériel visé ainsi que les documents s’y afférant.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Dominique SIX
Vice-Président Délégué