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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C72 02 2021)
Thèmes du document : Environnement, Entrepreneuriat et startup, Énergies,
Envoyé en préfecture le 08/02/2021 s
n | O | T a Ô Ô [O Reçu en préfecture le 08/02/2021 Aïfiché le EL
Agglomération du Niortais |[1p:079-200041317-20210201-C72_02_2021-DE
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 25 janvier 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 1er février 2021
GESTION DES DECHETS – ACQUISITION D'UNE CHARGEUSE POUR LE SITE DU VALLON D'ARTY
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY‐VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean‐Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Anne‐Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie‐Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET‐BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean‐François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean‐Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Yamina BOUDAHMANI à Romain DUPEYROU, Christelle CHASSAGNE à Dominique SIX, Anne‐Sophie GUICHET à Lucy MOREAU, Christine HYPEAU à Jeanine BARBOTIN, Lucien‐Jean LAHOUSSE à Anne‐Lydie LARRIBAU, Bastien MARCHIVE à Thibault HEBRARD, Rose‐Marie NIETO à Valérie BELY‐VOLLAND, Eric PERSAIS à Jérôme BALOGE, Mélina TACHE à Nicolas VIDEAU
Titulaire absente suppléée :
Marie‐Christelle BOUCHERY par Patrice VIAUD
Titulaire absente :
Annick BAMBERGER
Titulaires absents excusés :
Guillaume JUIN, Jérémy ROBINEAU, Florent SIMMONET
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Anne‐Lydie LARRIBAU Envoyé en préfecture le 08/02/2021
Reçu en préfecture le 08/02/2021
Affiché le ss &
ID : 079-200041317-20210201-C72 02 _2021-DE C‐ 72‐02‐2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 1ER FEVRIER 2021
GESTION DES DECHETS – ACQUISITION D'UNE CHARGEUSE POUR LE SITE DU VALLON D'ARTY
Monsieur Dominique SIX, Vice‐Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre de sa compétence pour la gestion des déchets ménagers, la CAN exploite le site du Vallon d’Arty où sont exercées différentes activités, à savoir : la plateforme de valorisation des déchets verts, le centre de transfert pour les inertes, emballages et ordures ménagères.
Différents engins sont nécessaires pour assurer le bon fonctionnement du site entre autres 3 chargeuses.
Actuellement, ces chargeuses sont utilisées au maximum de leur capacité, voire plus, pour les activités de la plateforme de valorisation des déchets végétaux et le chargement du verre. De plus, depuis octobre 2020 se rajoute l’activité de chargement des inertes, suite à la fermeture de notre ISDI (Installation de Stockage Des Inertes).
Ce parc de chargeuses est vieillissant et nécessite un remplacement dans les plus brefs délais. Le service s’oriente vers l’achat d’engins neufs car les coûts à l’heure (malgré l’amortissement) sont inférieurs à des coûts de location. Il est envisagé de réaliser l’achat de 2 chargeuses en 2021 et 2023.
L’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) a été sollicitée pour fournir un devis pour une acquisition en 2021.
Le montant estimatif de cette acquisition est de 268 854,43 € TTC.
Les crédits correspondants sont inscrits au BP 2020 et BP 2021 du Budget Principal.
Le Conseil d’Agglomération :
Approuve cette acquisition, Envoyé en préfecture le 58/02/2021
Reçu en orétecture le 08/02/2091
Affiché le Se
ID : 079-290041417-20210201-C72 02 2021-DE
Autorise le Président ou le Vice‐Président Délégué à signer le(s) bon(s) de commande UGAP correspondant au matériel visé.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Dominique SIX
Vice‐Président Délégué